Fourniture de banquettes avec et sans dossier en bois composite et structure métal. Fourniture et pose de corbeilles métalliques avec cendrier et poubelles métalliques amovibles. L'ensemble mobilier sera esthétiquement identique entre eux, issue d'une même gamme. Accord-cadre sans minimum, ni maximum. Les montants estimés n'ont aucune valeur contractuel et sont calculés pour la durée globale, reconductions comprises.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-21.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de mobilier urbain
Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description:
“Fourniture de banquettes avec et sans dossier en bois composite et structure métal. Fourniture et pose de corbeilles métalliques avec cendrier et poubelles...”
Brève description
Fourniture de banquettes avec et sans dossier en bois composite et structure métal. Fourniture et pose de corbeilles métalliques avec cendrier et poubelles métalliques amovibles. L'ensemble mobilier sera esthétiquement identique entre eux, issue d'une même gamme. Accord-cadre sans minimum, ni maximum. Les montants estimés n'ont aucune valeur contractuel et sont calculés pour la durée globale, reconductions comprises.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 060 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'assises d'agrément
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Megève, 74120 — Megève.
Description du marché:
“Fourniture de banquettes avec et sans dossier en bois composite et structure métal.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique (apprécié selon les dispositions indiquées dans le CCTP)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité du produit proposé
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Garantie du matériel
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des options
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de mobilier collecteur de déchets
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et pose de corbeilles métalliques avec cendrier et poubelles métalliques amovibles.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— déclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-21
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-22
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm — la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur. La transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons exigés pour les 2 lots. Les candidats des lots 1 et 2 devront obligatoirement fournir, à l'appui de leur proposition, les échantillons détaillés dans le règlement de la consultation. Les échantillons ne pourront en aucun cas être facturés par le candidat. Ils seront remis dans un paquet portant la mention: «Marché pour l'acquisition de mobilier urbain — lot nº échantillons de l'entreprise ..... — ne pas ouvrir». Ils seront envoyés par pli recommandé avec avis de réception postale, ou remis en main propre contre récépissé, à l'adresse suivante, avant la date et l'heure limites de remise des offres: commune de Megève, 2023 route nationale, 74120 Megève à l'attention du pôle marchés et achats publics (aux heures de bureau du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, sauf jours fériés). Le défaut de réception des échantillons ou la non remise dans le délai imparti ne permettra pas l'analyse de l'offre. Numéro de la consultation: 2019-003.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction par les concurrents évincés et les tiers susceptibles d'être lésés dans leur intérêts, visant à contester la validité du contrat après sa conclusion.
Ce recours peut être engagé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Il peut être complété par une requête en référé tendant à ce qu'il soit sursis à l'exécution du contrat attaqué, jusqu'au prononcé de la décision du juge du contrat.
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Source: OJS 2019/S 037-082831 (2019-02-19)
Avis d'attribution de marché (2019-05-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de banquettes avec et sans dossier en bois composite et structure métal.
Fourniture et pose de corbeilles métalliques avec cendrier et poubelles...”
Brève description
Fourniture de banquettes avec et sans dossier en bois composite et structure métal.
Fourniture et pose de corbeilles métalliques avec cendrier et poubelles métalliques amovibles. L'ensemble mobilier sera esthétiquement identique entre eux, issue d'une même gamme.
Accord-cadre sans minimum, ni maximum.
Les montants estimés n'ont aucune valeur contractuel et sont calculés pour la durée globale, reconductions comprises.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 060 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Megeve 74120 Megève.
Informations sur les options
Description des options:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des options
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, d'1 an et 36 mois.
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Megève 74120 Megève.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 037-082831
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture d'assises d'agrément
Date de conclusion du contrat: 2019-03-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Mobil Concepts
Adresse postale: 37 chemin du Mujolan
Commune postale: Fabrègues
Code postal: 34690
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 239711.90 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et pose de mobilier collecteur de déchets
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 266142.60 💰
“Contrats signés le 19.4.2019, consultables, sur RDV, auprès du Pôle MAP.
Accords-cadres à bons de commande sans minimum, ni maximum.
La valeur estimée des 2...”
Contrats signés le 19.4.2019, consultables, sur RDV, auprès du Pôle MAP.
Accords-cadres à bons de commande sans minimum, ni maximum.
La valeur estimée des 2 lots sur l'ensemble des périodes est de 1 060 000 EUR HT.
Délais et voies de Recours:
— recours en référé contractuel sur le fondement des articles L. 551-13 et suivants du CJA. Ce recours doit être formé au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution (article R. 551-7 al. 1 du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat formé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours peut être accompagné d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction par les concurrents évincés et les tiers susceptibles d'être lésés dans leur intérêts, visant à contester la validité du contrat après sa conclusion. Ce recours peut être engagé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Il peut être complété par une requête en référé tendant à ce qu'il soit sursis à l'exécution du contrat attaqué, jusqu'au prononcé de la décision du juge du contrat.
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Source: OJS 2019/S 091-218805 (2019-05-09)