Acquisition de mobilier pour les directions de l'enfance et de la petite enfance
Ville de Saint-Denis
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans minimum ni maximum pour l'acquisition de mobilier pour les directions de l'enfance et de la petite enfance.
L'accord-cadre est alloti en 2 lots:
— lot nº 1: acquisition de mobilier pour la direction de la petite enfance,
— lot nº 2: acquisition de mobilier pour la direction de l'enfance.
La 1 période de chaque lot court à compter à compter du 16.8.2019 pour le lot 1 et du 16.7.2019 pour le lot 2 ou de la notification si postérieure jusqu'au 15.7.2020.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Le délai de réception des offres était de 2019-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-05-27 | Avis de marché |
| 2020-02-24 | Avis d'attribution de marché |
| 2020-02-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 19S0024
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place Victor Hugo, BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://ville-saint-denis.fr/ 🌏
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 149336402 📞
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-27 📅
Date limite de soumission: 2019-06-27 📅
Date de publication: 2019-05-29 📅
Date de début: 2019-08-16 📅
2019-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 103-249261
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition de mobilier pour la direction de la petite enfance
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de mobilier pour la direction de la petite enfance.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Acquisition de mobilier pour la direction de l'enfance
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de mobilier pour la direction de l'enfance.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements: La 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits (cf. RC pour les sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais proposés (livraison — montage — réparation — remplacement)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix au regard du DQE
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix (base DQE)
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse Internet: http://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue de la fin de l'accord-cadre soit dans maximum 4 ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 103-249261 (2019-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 19S0024
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans minimum ni maximum pour l'acquisition de mobilier pour les directions de l'enfance et de la petite enfance.
L'accord-cadre est alloti en 2 lots:
— lot nº 1: acquisition de mobilier pour la direction de la petite enfance,
— lot nº 2: acquisition de mobilier pour la direction de l'enfance.
La 1
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place Victor Hugo, BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://ville-saint-denis.fr/ 🌏
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 149336402 📞
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-27 📅
Date limite de soumission: 2019-06-27 📅
Date de publication: 2019-05-29 📅
Date de début: 2019-08-16 📅
2019-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 103-249261
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures/offres: remise des plis par voie électronique via la plateforme Maximilien (cf. RC).
Conditions d'obtention du DCE: retrait dématérialisé: https://avis.maximilien.fr assistance en cas de difficultés de téléchargement: +33 820207743.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans minimum ni maximum pour l'acquisition de mobilier pour les directions de l'enfance et de la petite enfance.
L'accord-cadre est alloti en 2 lots:
— lot nº 1: acquisition de mobilier pour la direction de la petite enfance,
— lot nº 2: acquisition de mobilier pour la direction de l'enfance.
La 1
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Intitulé du lot: Acquisition de mobilier pour la direction de la petite enfance
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de mobilier pour la direction de la petite enfance.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
La première période de chaque lot court à compter du 16.8.2019 pour le lot 1.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de mobilier pour la direction de l'enfance.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements: La 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ville de Saint-Denis.
Saint-Denis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou DUME ou MPS ou forme libre) accompagnée des attestations de non-interdictions de soumissionner et être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Dans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement est admis à la procédure de redressement judiciaire, son attention est attirée sur le fait qu'il lui sera demandé de prouver qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public. Joindre dans ce cas la copie du ou des jugements prononcés,
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— la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou DUME ou MPS ou forme libre) complétée notamment avec:
—— le chiffre d'affaire hors taxes des 3 derniers exercices disponibles ainsi que la part du chiffre d'affaires concernant les fournitures, services, ou travaux objet du marché,
—— les moyens humains et matériel du candidat,
—— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé document exigé pour le candidat retenu (possibilité de les remettre dès la remise initiale de l'offre): attestations sociales et fiscales extrait kbis lorsque le cocontractant emploie des salariés, il produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail: une attestation sur l'honneur de la réalisation du travail par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1.
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Conditions d'exécution du contrat:
Cf. DCE aucun cautionnement ni garantie exigés.
Financement sur fonds propres de la collectivité et subvention éventuelle.
Paiement: cf. code de la commande publique.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits (cf. RC pour les sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais proposés (livraison — montage — réparation — remplacement)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix au regard du DQE
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix (base DQE)
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse Internet: http://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue de la fin de l'accord-cadre soit dans maximum 4 ans.
Conditions de remise des candidatures/offres: remise des plis par voie électronique via la plateforme Maximilien (cf. RC).
Conditions d'obtention du DCE: retrait dématérialisé: https://avis.maximilien.fr assistance en cas de difficultés de téléchargement: +33 820207743.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 103-249261 (2019-05-27)
Avis d'attribution de marché (2020-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Saint-Denis Cedex 01
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-24 📅
Date de publication: 2020-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 040-094475
Se réfère à l'avis: 2019/S 103-249261
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Suite à un 1
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires: Suite à un 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-30 📅
Nom: SARL Menuiserie Bessière
Adresse postale: chemin Beauchet — ZAE — Nord-Ouest 4
Commune postale: Méré
Code postal: 78490
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-02 📅
Nom: MBS (Mobilier bureau scolaire)
Adresse postale: 15 rue de la Briqueterie
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 040-094475 (2020-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans minimum ni maximum pour l'acquisition de mobilier pour les directions de l'enfance et de la petite enfance. L'accord-cadre est alloti en 2 lots:
— lot n
— lot n
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Saint-Denis Cedex 01
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-24 📅
Date de publication: 2020-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 040-094475
Se réfère à l'avis: 2019/S 103-249261
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Suite à un 1
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans minimum ni maximum pour l'acquisition de mobilier pour les directions de l'enfance et de la petite enfance. L'accord-cadre est alloti en 2 lots:
— lot n
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-30 📅
Nom: SARL Menuiserie Bessière
Adresse postale: chemin Beauchet — ZAE — Nord-Ouest 4
Commune postale: Méré
Code postal: 78490
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-02 📅
Nom: MBS (Mobilier bureau scolaire)
Adresse postale: 15 rue de la Briqueterie
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 040-094475 (2020-02-24)
Avis d'attribution de marché (2020-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 place Victor Hugo — BP 269
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-denis.fr 🌏
Téléphone: +33 149336879 📞
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 040-094479
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits (pour le détail et sous-critères cf. RC)
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Nom: Sarl Menuiserie Bessière
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 040-094479 (2020-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé à compter de la notification et jusqu'au 15.7.2020. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an.
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 place Victor Hugo — BP 269
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-denis.fr 🌏
Téléphone: +33 149336879 📞
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 040-094479
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent lot concerne la relance du lot 2 acquisition de mobilier pour la direction de l'enfance.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits (pour le détail et sous-critères cf. RC)
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Nom: Sarl Menuiserie Bessière
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 040-094479 (2020-02-24)
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