Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de mobilier de bureau, de matériel et consommables médicaux
SV /LOG
Produits/services: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes📦
Brève description: Acquisition de mobilier de bureau, de matériel et consommables médicaux.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: mobilier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bureaux et tables📦
Lieu d'exécution: Orne🏙️
Description du marché: Mobilier.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Garantie
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 600 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est valide la première année du 1.1.2020 au 31.12.2020 puis reconductible: 2 année: 1.1.2021 au 31.12.2021, 3 année: 1.1.2022 au 31.12.2022, 4...”
Description des renouvellements
Le marché est valide la première année du 1.1.2020 au 31.12.2020 puis reconductible: 2 année: 1.1.2021 au 31.12.2021, 3 année: 1.1.2022 au 31.12.2022, 4 année: 1.1.2023 au 31.12.2023.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est valide un an à compter du 1.1.2020 puis reconductible annuellement 3 fois de façon expresse pour se terminer au plus tard le 31.12.2023....”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est valide un an à compter du 1.1.2020 puis reconductible annuellement 3 fois de façon expresse pour se terminer au plus tard le 31.12.2023. La reconduction annuelle sera émise par écrit lors du 4 trimestre de l'année de validité de l'accord-cadre. Il est conclu sans montant minimum, ni maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: sièges
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes📦
Description du marché: Sièges.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 600 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est valide 1 an à compter du 1.1.2020 puis reconductible annuellement 3 fois de façon expresse pour se terminer au plus tard le 31.12.2023....”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est valide 1 an à compter du 1.1.2020 puis reconductible annuellement 3 fois de façon expresse pour se terminer au plus tard le 31.12.2023. La reconduction annuelle sera émise par écrit lors du 4 trimestre de l'année de validité de l'accord-cadre. Il est conclu sans montant minimum, ni maximum.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: classement
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Armoires et bibliothèques📦
Description du marché: Classement.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 300 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: matériel et consommables médicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Description du marché: Matériels et consommables médicaux.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 100 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements à fournir concernant la situation propre du candidat quant aux conditions d'accès à la commande publique sont les suivantes: soit: la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements à fournir concernant la situation propre du candidat quant aux conditions d'accès à la commande publique sont les suivantes: soit: la lettre de candidature (DC1), documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. La déclaration du candidat (DC2), ou le Document unique de marché européen (DUME), en langue française ainsi que: extrait K-Bis, attestation d'assurance en responsabilité civile, une liste des références pour des prestations similaires ayant eu lieu au cours des 3 dernières années, Une liste des moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement), et des moyens matériels (équipement technique, outillage…) attestation de vigilance datée de moins de 6 mois (attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions — articles L. 243-15 du code de la sécurité sociale), délivré en ligne sur le site de l'URSSAF, attestation fiscale, qui permet de justifier de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA et de l'impôt sur le revenu ou sur les sociétés) qui peut être obtenue: directement en ligne, via le compte fiscal (espace abonné professionnel), pour les entreprises qui sont soumises à l'impôt sur les sociétés et assujetties à la TVA, auprès du service des impôts, via le formulaire nº 3666, pour les entreprises soumises à l'impôt sur le revenu, notamment les entrepreneurs individuels (artisan, auto-entrepreneur, …). Certificat attestant de la régularité de la situation du candidat au regard de l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés, si l'entreprise comprend au moins 20 salariés. conformément à l'article R. 2143-13 du code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Par ailleurs et conformément à l'article R. 2143-14 du code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuves qui lui ont déjà été transmis, dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-27
09:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Alençon.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date et l'heure sont données à titre indicatif.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Année 2023.
Informations complémentaires
“Variantes: les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées. Le candidat pourra proposer des articles de gammes différentes, environnementales...”
Variantes: les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées. Le candidat pourra proposer des articles de gammes différentes, environnementales voire innovantes. Seules les variantes répondant aux exigences minimales fixées par le cahier des clauses techniques particulières seront prises en considération. Les variantes seront présentées de manière complète et autonome par rapport à l'offre de base, le cas échéant. Elles seront facilement identifiables.
Renseignements complémentaires: toute demande de renseignements complémentaires (administratif et technique) concernant cette consultation, doit être transmise via la plate-forme et l'onglet questions/réponses de la consultation. Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard le Jeudi 19.9.2019 à 16:00.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://Caen.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours possible devant le Tribunal administratif:
— référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours possible devant le Tribunal administratif:
— référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2019/S 141-346788 (2019-07-19)
Avis d'attribution de marché (2020-01-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 203 329 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 141-346788
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20030
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Mobilier
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Vassard OMB Mobilier
Adresse postale: 15 boulevard du 15 Juin
Commune postale: Caen
Code postal: 14077
Pays: France 🇫🇷
Région: Orne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 666 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 664 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20006
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Sièges
Nom et adresse du contractant
Nom: Neveu Bureau Concept
Adresse postale: ZI de la Chapelle — 545 rue Léon Jouhaux
Commune postale: Saint-Lô
Code postal: 50015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 666 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 666 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20007
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Classement
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZI de la Capelle — 545 rue Léon Jouhaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 333 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 333 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20008
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Matériel et consommables médicaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ebony
Adresse postale: Parc des activités de Courtabœuf
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 91940
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 166 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 666 💰
“Les marchés ont été signés le 6.1.2020. Ces marchés sont valides dès notification jusqu'au 31.12.2020 pour la 1 année puis reconductibles annuellement 3...”
Les marchés ont été signés le 6.1.2020. Ces marchés sont valides dès notification jusqu'au 31.12.2020 pour la 1 année puis reconductibles annuellement 3 fois de façon expresse pour se terminer au plus tard le 31.12.2023. Les modalités de consultation des marchés sont les suivantes: sur rendez vous au Conseil départemental, 27 boulevard de Strasbourg — 61000 Alençon. Tél.: +33 233816184, courriel: achats.marches@orne.fr
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours en contestation de validité du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 017-036209 (2020-01-22)