Acquisition de matériels de signalisation horizontale et verticale
Ville de Châteauroux
Accord-cadre à bons de commande de 1 an renouvelable 3 fois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériel de marquage routier › Marquage routier
- • Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux › Panneaux de signalisation routière
- • Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes › Travaux de marquage routier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-08-16 | Avis de marché |
| 2019-11-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement routier
Numéro de référence: M19-007GRP
Brève description: Accord-cadre à bons de commande de 1 an renouvelable 3 fois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement routier 📦
Code CPV supplémentaire: Marquage routier 📦
Panneaux de signalisation routière 📦
Travaux de marquage routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châteauroux
Adresse postale: Hôtel de Ville — place de la République — CS 80509
Code postal: 36012
Commune postale: Châteauroux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauroux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chateauroux-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 254083338 📞
Fax: +33 254083318 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-16 📅
Date limite de soumission: 2019-09-16 📅
Date de publication: 2019-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 158-390207
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Mini annuel 2 500 EUR HT. Maxi annuel 77 500 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 508 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de produits de marquage
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture de produits de marquage.
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.
Description des options: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.
Informations complémentaires: Mini annuel 2 500 EUR HT. Maxi annuel 77 500 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de signalisation verticale
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture de signalisation verticale.
Valeur estimée hors TVA: 408 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Mini annuel 3 500 EUR HT. Maxi annuel 122 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture et pose de signalisation verticale et horizontale
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture et pose de signalisation verticale et horizontale.
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Mini annuel 20 000 EUR HT. Maxi annuel 240 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de l'agglomération.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 80509
Commune postale: Châteauroux
Pays: Indre 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Coings
Adresse postale: Mairie — Le Bourg
Commune postale: Coigns
Code postal: 36130
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Ardentes
Adresse postale: place de la République
Commune postale: Ardentes
Code postal: 36120
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Maur
Adresse postale: place de la Mairie — BP 26
Commune postale: Saint-Maur
Code postal: 36250
Contact
Point de contact: Gil Avérous
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: http://chateauroux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: mairie-de-coings@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: https://www.indre.fr/territoires-elus/territoires/coings 🌏
Courrier électronique: infos@mairie-ardentes.com 📧
Adresse Internet: https://www.mairie-ardentes.com/ 🌏
Courrier électronique: dgs@saint-maur36.com 📧
Adresse Internet: http://www.saint-maur36.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvellement prévu en 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Adresse Internet: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville — BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 158-390207 (2019-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement routier
Numéro de référence: M19-007GRP
Brève description: Accord-cadre à bons de commande de 1 an renouvelable 3 fois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement routier 📦
Code CPV supplémentaire: Marquage routier 📦
Panneaux de signalisation routière 📦
Travaux de marquage routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châteauroux
Adresse postale: Hôtel de Ville — place de la République — CS 80509
Code postal: 36012
Commune postale: Châteauroux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauroux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chateauroux-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 254083338 📞
Fax: +33 254083318 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-16 📅
Date limite de soumission: 2019-09-16 📅
Date de publication: 2019-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 158-390207
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Mini annuel 2 500 EUR HT. Maxi annuel 77 500 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 508 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de produits de marquage
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture de produits de marquage.
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.
Description des options: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.
Informations complémentaires: Mini annuel 2 500 EUR HT. Maxi annuel 77 500 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de signalisation verticale
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture de signalisation verticale.
Valeur estimée hors TVA: 408 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Mini annuel 3 500 EUR HT. Maxi annuel 122 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture et pose de signalisation verticale et horizontale
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture et pose de signalisation verticale et horizontale.
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Mini annuel 20 000 EUR HT. Maxi annuel 240 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de l'agglomération.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics,
— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement,
— engagement juridique des opérateurs invoqués à l'appui de la candidature: pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 80509
Commune postale: Châteauroux
Pays: Indre 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Coings
Adresse postale: Mairie — Le Bourg
Commune postale: Coigns
Code postal: 36130
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Ardentes
Adresse postale: place de la République
Commune postale: Ardentes
Code postal: 36120
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Maur
Adresse postale: place de la Mairie — BP 26
Commune postale: Saint-Maur
Code postal: 36250
Contact
Point de contact: Gil Avérous
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: http://chateauroux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: mairie-de-coings@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: https://www.indre.fr/territoires-elus/territoires/coings 🌏
Courrier électronique: infos@mairie-ardentes.com 📧
Adresse Internet: https://www.mairie-ardentes.com/ 🌏
Courrier électronique: dgs@saint-maur36.com 📧
Adresse Internet: http://www.saint-maur36.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvellement prévu en 2023.
Le présent accord-cadre est passé en groupement de commande. Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Châteauroux. Les membres du groupement de commandes sont les suivants:
— Ville de Châteauroux,
— Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole,
— Ville de Coings,
— Ville de Saint-Maur,
— Ville d'Ardentes.
Budget communal propre à chaque commune et budget communautaire général ou annexes. Paiement sous 30 jours.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Adresse Internet: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville — BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 158-390207 (2019-08-16)
Avis d'attribution de marché (2019-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de matériels de signalisation horizontale et verticale.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-29 📅
Date de publication: 2019-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 233-571417
Se réfère à l'avis: 2019/S 158-390207
Numéro JO-S: 233
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Marché de 1 an reconductible 3 fois.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-18 📅
Nom: Aximum Produits de Marquage
Adresse postale: 5 rue du Quai de Débarquement
Commune postale: Rouen
Code postal: 76100
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Nom: Signaux Girod
Adresse postale: 881 route des Fontaines
Commune postale: Bellefontaine
Code postal: 39400
Pays: Jura 🏙️
Nom: Signaux Girod Ouest
Adresse postale: avenue Maryse Bastié
Commune postale: Couzeix
Code postal: 87270
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Châteauroux métropole
Adresse postale: Mairie — le Bourge
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
103 bis, rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2019/S 233-571417 (2019-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de matériels de signalisation horizontale et verticale.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-29 📅
Date de publication: 2019-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 233-571417
Se réfère à l'avis: 2019/S 158-390207
Numéro JO-S: 233
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Marché de 1 an reconductible 3 fois.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-18 📅
Nom: Aximum Produits de Marquage
Adresse postale: 5 rue du Quai de Débarquement
Commune postale: Rouen
Code postal: 76100
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Nom: Signaux Girod
Adresse postale: 881 route des Fontaines
Commune postale: Bellefontaine
Code postal: 39400
Pays: Jura 🏙️
Nom: Signaux Girod Ouest
Adresse postale: avenue Maryse Bastié
Commune postale: Couzeix
Code postal: 87270
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Châteauroux métropole
Adresse postale: Mairie — le Bourge
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
103 bis, rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2019/S 233-571417 (2019-11-29)
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