Accord-cadre à bons de commande. Les lots 1 à 3 seront attribués à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les lots 4 à 6 sont mono-attributaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de livres pour les médiathèques
190041
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande. Les lots 1 à 3 seront attribués à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande. Les lots 1 à 3 seront attribués à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les lots 4 à 6 sont mono-attributaires.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Littérature et documentaires adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 001
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Ce lot comprend de la littérature, de la poésie et du théâtre, des livres documentaires pour un public d'adultes et adolescents.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconduction tacite 1 fois 2 ans.
Informations complémentaires: Montant minimum 100 000 EUR HT sur 2 ans soit 200 000 EUR HT sur 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Littérature et documentaires jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 002
Description
Description du marché:
“Ce lot comprend de la littérature, de la poésie et du théâtre, et des livres documentaires pour un public enfants et adolescents.”
Informations complémentaires: Montant minimum 80 000 EUR HT sur 2 ans soit 160 000 EUR HT sur 4 ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandes dessinées, comics et mangas adultes et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 003
Description
Description du marché:
“Ce lot comprend les bandes dessinées, des comics et des mangas pour les adultes et la jeunesse.”
Informations complémentaires: Montant minimum 40 000 EUR HT sur 2 ans soit 80 000 EUR HT sur 4 ans.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres reliés et plastifiés adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 004
Description
Description du marché: Ce lot comprend des livres reliés qui seront également plastifiés.
Informations complémentaires: Montant minimum 6 000 EUR HT sur 2 ans, soit 12 000 EUR HT sur 4 ans.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres et documents en langues étrangères adulte et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 005
Description
Description du marché:
“Ce lot comprend la fourniture de livres et méthodes de langues audiovisuelles en langues étrangères adulte et jeunesse, documentaires et fictions, incluant...”
Description du marché
Ce lot comprend la fourniture de livres et méthodes de langues audiovisuelles en langues étrangères adulte et jeunesse, documentaires et fictions, incluant ouvrages du fonds et nouveautés.
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Informations complémentaires: Montant minimum 3 000 EUR HT sur 2 ans soit 6 000 EUR HT sur 4 ans.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Textes lus adulte et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 006
Description
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦
Description du marché:
“Ce lot comprend la fourniture des textes audio de textes de littérature, textes documentaires ou d'enregistrements de sources documentaires pour un public...”
Description du marché
Ce lot comprend la fourniture des textes audio de textes de littérature, textes documentaires ou d'enregistrements de sources documentaires pour un public adulte et jeunesse de tout niveau en français et en langue étrangère, notamment en anglais.
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Informations complémentaires: Montant minimum 3 000 EUR HT sur 2 ans, soit 6 000 EUR HT sur 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Renouvelé tous les 4 ans.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Pour le lot 4, un exemplaire de livre relié et plastifié devra être joint avec la proposition du candidat en respectant le type de reliure demandé et présentant le ou les types de plastification.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 141-346856 (2019-07-19)
Avis d'attribution de marché (2019-12-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 232 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: Montant minimal 100 000 EUR HT sur 2 ans soit 200 000 EUR HT sur 4 ans.
Informations complémentaires: Montant minimal 80 000 EUR HT sur 2 ans soit 160 000 EUR HT sur 4 ans.
Informations complémentaires: Montant minimal 40 000 EUR HT sur 2 ans soit 80 000 EUR HT sur 4 ans.
Informations complémentaires: Montant minimal 6 000 EUR HT sur 2 ans, soit 12 000 EUR HT sur 4 ans.
Informations complémentaires: Montant minimal 3 000 EUR HT sur 2 ans soit 6 000 EUR HT sur 4 ans.
Informations complémentaires: Montant minimal 3 000 EUR HT sur 2 ans, soit 6 000 EUR HT sur 4 ans.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 141-346856
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 001
Titre: Littérature et documentaires adultes
Date de conclusion du contrat: 2019-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: La librairie nouvelle
Adresse postale: 20 rue Dode
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 002
Titre: Littérature et documentaires jeunesse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Glénat
Adresse postale: 19 avenue Alsace Lorraine
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 003
Titre: Bandes dessinées, comics et mangas adultes et jeunesse
Date de conclusion du contrat: 2019-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: BD Fugue Cafe
Adresse postale: 2 rue Bayard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Momie folie
Adresse postale: 1 rue Lafayette
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 004
Titre: Livres reliés et plastifiés adultes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Renov'Livres
Adresse postale: 329 rue Pasteur
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 005
Titre: Livres et documents en langues étrangères adulte et jeunesse
Nom et adresse du contractant
Nom: Abrakadabra
Adresse postale: 8 avenue Marie Curie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 006
Titre: Textes lus adulte et jeunesse
Nom et adresse du contractant
Nom: Book In Diffusion
Adresse postale: 22 rue des Prés Hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
“Les montants exprimés sont les montants minimaux sur la période initiale du marché (2 ans).” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 249-618135 (2019-12-23)