Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de fournitures végétales et organiques pour les services techniques de la Ville d'Herblay-sur-Seine
2019-184”
Produits/services: Plantes📦
Brève description:
“Acquisition de fournitures végétales et organiques pour les services techniques de la Ville d'Herblay-sur-Seine.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 276 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: «Néant».
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: acquisition de plantes pour massifs et jardinières
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune d'Herblay-sur-Seine.
Description du marché: Acquisition de plantes pour massifs et jardinières.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité de production et de conditionnements, et diversité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Optimisation des délais de livraison
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée d'une (1) année, éventuellement renouvelable trois (3) fois, de façon tacite, sans que sa...”
Description des renouvellements
Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée d'une (1) année, éventuellement renouvelable trois (3) fois, de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) années, conformément aux dispositions des articles L. 2112-5, R. 2112-4 et L. 2125-1 alinéa 1 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: acquisition de terreau et copeaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Engrais et composés azotés📦
Description du marché: Acquisition de terreau et copeaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: acquisition de bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦
Description du marché: Acquisition de bulbes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: acquisition d'arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Acquisition d'arbres.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: acquisition de sapins coupés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Acquisition de sapins coupés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— chaque candidat doit présenter à l'appui de sa candidature les pièces suivantes: lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants...”
Liste et brève description des conditions
— chaque candidat doit présenter à l'appui de sa candidature les pièces suivantes: lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire français DC1 ci-joint), complétée, datée et signée,
— déclaration du candidat (formulaire français DC2 ci-joint), complétée, datée et signée,
— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,
— si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45, 46 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-22
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-22
12:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Centre technique municipal de la Ville d'Herblay-sur-Seine.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée d'une (1) année, éventuellement renouvelable trois (3) fois, de façon tacite, sans que sa...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée d'une (1) année, éventuellement renouvelable trois (3) fois, de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) années, conformément aux dispositions des articles L. 2112-5, R. 2112-4 et L. 2125-1 alinéa 1 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Ce marché de fournitures courantes, est un appel d'offres ouvert à publication européenne, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2121-2...”
Ce marché de fournitures courantes, est un appel d'offres ouvert à publication européenne, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2121-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande, ces derniers étant édités en fonction des besoins des services de la Ville, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 et R. 2162-2 du code de la commande publique. Les dossiers peuvent être retirés gratuitement sur le site https://www.achatpublic.com ou via http://www.herblay.fr/marches-publics/
Les conditions d'envoi des offres sont précisées au RC. Les candidats sont invités à s'identifier pour le retrait du DCE sur la plate-forme. La sous-traitance n'est pas autorisée s'agissant d'un marché public de fournitures courantes. La réponse sous format électronique est obligatoire via la plateforme «Achatpublic.Com». Il s'agit d'un avis obligatoire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173457📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173469 📠
URL: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Versailles de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 9 rue Barbet de Jouy — BP 30322
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144426375📞
Courrier électronique: webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 145554702 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Services du greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173457📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173469 📠
URL: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr🌏
Source: OJS 2019/S 205-498794 (2019-10-18)
Avis d'attribution de marché (2020-02-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de fournitures végétales et organiques pour les services techniques de la Ville d'Herblay-sur-Seine”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 256 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un marché de fournitures courantes conclu selon la procédure dite «formalisée», soit le lancement d'une procédure d'appel d'offres...”
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché de fournitures courantes conclu selon la procédure dite «formalisée», soit le lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert, à publication européenne, en application des dispositions de l'article L. 2124-1 et L. 2124-2 et R. 2121-2 et R. 2162-1 et R. 2162-2 conformément aux dispositions des articles du code de la commande publique.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 205-498794
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-184
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition de fournitures végétales et organiques
Date de conclusion du contrat: 2020-02-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Gaussens
Adresse postale: 43 rue Eugène Daure
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://fanfelle-gaussens.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Date de conclusion du contrat: 2020-02-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Soufflet Vigne
Adresse postale: Le Pont Rouge — CS 20125, Limas
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69654
URL: http://www.soufflet.com/Vigne-Espaces-Verts🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Date de conclusion du contrat: 2020-02-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Société les Tulipes de France
Adresse postale: Centre Horticole Floriloire
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
URL: http://tulipesdefrance.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Date de conclusion du contrat: 2020-02-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Pépinières Châtelain
Adresse postale: 50 route de Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
URL: http://www.pepinieres-chatelain.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Acquisition de fournitures végétales et organique
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande, ces derniers étant édités en fonction des besoins des services de la ville,...”
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande, ces derniers étant édités en fonction des besoins des services de la ville, conformément aux articles R. 2162-5 du code de la commande publique.
Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée de 1 année, éventuellement renouvelable 3 fois, de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède 4 années, conformément aux dispositions des articles L. 2112-5, R. 2112-4 et L. 2125-1 alinéa 1 du code de la commande publique.
Les offres des titulaires sont consultables pendant les horaires d'ouvertures (du lundi au jeudi: 8:30-12:30 et 13:30-17:30 et le vendredi: 8:30-12:30 et 13:30-16:00) auprès du service juridique de la ville — 15 avenue Paul Langevin — 95220 Herblay.
La présente procédure de mise en concurrence pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction, exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution. Il s'agit d'un avis obligatoire.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de versailles de règlement amiable des litiges
Source: OJS 2020/S 038-089677 (2020-02-20)