Accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum et sans montant maximum. Prestations réparties en 4 lots:
— lot 1: jeux éducatifs; montant minimum: 3 000,00 EUR HT; multi-attributaire avec un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres),
— lot 2: livres scolaires; montant minimum: 3 000,00 EUR HT,
— lot 3: fournitures scolaires; montant minimum: 3 400,00 EUR HT,
— lot 4: matériel pédagogique pour travaux manuels; montant minimum: 3 000,00 EUR HT.
Code CPV: 39162110-9; aucune variante n'est autorisée. Des échantillons sont demandés pour le lot 3 uniquement. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an, à compter de la notification du contrat. Il est reconductible 1 an dans la limite de 3 reconductions.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-16.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures scolaires
Pau (51v)
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum et sans montant maximum. Prestations réparties en 4 lots:
— lot 1: jeux éducatifs; montant minimum:...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum et sans montant maximum. Prestations réparties en 4 lots:
— lot 1: jeux éducatifs; montant minimum: 3 000,00 EUR HT; multi-attributaire avec un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres),
— lot 2: livres scolaires; montant minimum: 3 000,00 EUR HT,
— lot 3: fournitures scolaires; montant minimum: 3 400,00 EUR HT,
— lot 4: matériel pédagogique pour travaux manuels; montant minimum: 3 000,00 EUR HT.
Code CPV: 39162110-9; aucune variante n'est autorisée. Des échantillons sont demandés pour le lot 3 uniquement. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an, à compter de la notification du contrat. Il est reconductible 1 an dans la limite de 3 reconductions.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux éducatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché: Jeux éducatifs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Il est reconductible 1 an dans la limite de 3 reconductions.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Description du marché: Livres scolaires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Description du marché: Fournitures scolaires.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique pour travaux manuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Description du marché: Matériel pédagogique pour travaux manuels.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire...”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-16
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-17
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm — Groupements: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Mode de règlement: délai global de paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures — financement prévu au budget de la collectivité retrait des dossiers de consultation: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. PAU 19/19.
Renseignements complémentaires: https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics — réf. PAU 19/19. Les dossiers doivent être rédigés en langue française. L'unité monétaire est l'euro. Délai de validité des offres: 4 mois. Modalités de réception des offres: remise dématérialisée obligatoire. Remise par voie électronique avant le 16.7.2019 (23:59) (délai de rigueur), dématérialisée via le profil acheteur http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm — réf. PAU 19/19. Critères de sélection des candidatures: situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2019/S 112-274554 (2019-06-12)
Avis d'attribution de marché (2019-10-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum et sans montant maximum. Prestations réparties en 4 lots:
— lot 1: jeux éducatifs: montant minimum:...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum et sans montant maximum. Prestations réparties en 4 lots:
— lot 1: jeux éducatifs: montant minimum: 3 000,00 EUR HT — multi-attributaire avec un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres),
— lot 2: livres scolaires: montant minimum: 3 000,00 EUR HT,
— lot 3: fournitures scolaires: montant minimum: 3 400,00 EUR HT,
— lot 4: matériel pédagogique pour travaux manuels: montant minimum: 3 000,00 EUR HT.
Code CPV: 39162110-9;
Aucune variante n'est autorisée. Des échantillons sont demandés pour le lot 3 uniquement.
L'accord-cadre est conclu pour une période d'1 an, à compter de la notification du contrat. Il est reconductible 1 an dans la limite de 3 reconductions.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 650 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 112-274554
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Jeux éducatifs
Date de conclusion du contrat: 2019-08-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Tonnet
Adresse postale: 3 bis place Marguerite Laborde
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Pierron — Asco & Celda
Adresse postale: 62 rue de Siltzheim
Commune postale: Rémelfing
Code postal: 57200
Région: Moselle🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina — 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Sadel
Adresse postale: 18 boulevard des Fontenelles
Commune postale: Brissac-Quincé
Code postal: 49320
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Livres scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fournitures scolaires
Date de conclusion du contrat: 2019-09-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 400 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Matériel pédagogique pour travaux manuels
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
Source: OJS 2019/S 191-464070 (2019-10-01)