L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique (CCP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-08-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Commune postale: Lyon
Code postal: 69483
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472617777📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.rhone.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhone.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.rhone.fr🌏
URL de participation: https://www.rhone.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de documents neufs, imprimés, sonores, audiovisuels et numériques pour les services départementaux
19_cult_ao_028”
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4...”
Brève description
L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique (CCP).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 644 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Littérature générale adultes et jeunesse imprimés (hors documentaires et bandes dessinées)” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Littérature générale adultes et jeunesse imprimés (hors documentaires et bandes dessinées).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Durée période initiale de l'accord-cadre: 1 an.
Durée période initiale des prestations: 1 an.
Nombre de périodes de reconductions: 3.
Durée maximale du...”
Description des renouvellements
Durée période initiale de l'accord-cadre: 1 an.
Durée période initiale des prestations: 1 an.
Nombre de périodes de reconductions: 3.
Durée maximale du contrat(toutes périodes confondues): 4 ans.
La valeur estimée hors TVA indiquée à l'onglet «Quantité ou étendue» plus haut comprend toutes les périodes de reconductions et tous les lots.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“— montant annuel: minimum 35 000 EUR,
— maximum 140 000 EUR HT.
Le montant estimé de 560 000 EUR correspond au maximum périodes de reconduction comprises.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Documentaires généraux adultes, jeunesse, professionnels et spécialisés imprimés (hors littérature et bandes dessinées)” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché:
“Documentaires généraux adultes, jeunesse, professionnels et spécialisés imprimés (hors littérature et bandes dessinées).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“— montant annuel: minimum 30 000 EUR,
— maximum 90 000 EUR HT.
Le montant estimé de 360 000 EUR correspond au maximum périodes de reconduction comprises.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandes dessinées
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Description du marché: Bandes dessinées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Durée période initiale de l'accord-cadre: 1 an.
Durée période initiale des prestations:1 an.
Nombre de périodes de reconductions: 3.
Durée maximale du...”
Description des renouvellements
Durée période initiale de l'accord-cadre: 1 an.
Durée période initiale des prestations:1 an.
Nombre de périodes de reconductions: 3.
Durée maximale du contrat(toutes périodes confondues): 4 ans.
La valeur estimée hors TVA indiquée à l'onglet «Quantité ou étendue» plus haut comprend toutes les périodes de reconductions et tous les lots.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“— montant annuel: minimum 20 000 EUR,
— maximum 45 000 EUR HT.
Le montant estimé de 180 000 EUR correspond au maximum périodes de reconduction comprises.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents audiovisuels sur support classique
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Description
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres📦
Description du marché: Documents audiovisuels sur support classique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 256 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“— montant annuel: minimum 18 000 EUR,
— maximum 64 000 EUR HT.
Le montant estimé de 256 000 EUR correspond au maximum périodes de reconduction comprises.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents sonores sur supports classiques
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Description
Description du marché: Documents sonores sur supports classiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“— montant annuel: minimum 15 000 EUR,
— maximum 60 000 EUR HT.
Le montant estimé de 240 000 EUR correspond au maximum périodes de reconduction comprises.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres numériques
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Description
Description du marché: Livres numériques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“— montant annuel: minimum 4 000 EUR,
— maximum 12 000 EUR HT.
Le montant estimé de 48 000 EUR correspond au maximum périodes de reconduction comprises.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— des références datant de moins de 3 ans relatives à des prestations similaires. En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— des références datant de moins de 3 ans relatives à des prestations similaires. En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin,
— les moyens humains et matériels,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisé par...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisé par ajustement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-01
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.rhone.fr — La transmission des plis par voie est effectuée sur le profil d'acheteur.la signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Numéro de la consultation: 19_cult_ao_028.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2019/S 168-410524 (2019-08-30)
Avis d'attribution de marché (2020-03-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 29-31 cours de la liberté
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 644 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Montant annuel: minimum 35 000 EUR, maximum 140 000 EUR (HT). Le montant estimé de 560 000 EUR correspond au maximum périodes de reconduction comprises.”
Informations complémentaires:
“Montant annuel: minimum 30 000 EUR, maximum 90 000 EUR (HT). Le montant estimé de 360 000 EUR correspond au maximum périodes de reconduction comprises.”
Informations complémentaires:
“Montant annuel: minimum 20 000 EUR, maximum 45 000 EUR (HT). Le montant estimé de 180 000 EUR correspond au maximum périodes de reconduction comprises.”
Informations complémentaires:
“Montant annuel: minimum 18 000 EUR, maximum 64 000 EUR (HT). Le montant estimé de 256 000 EUR correspond au maximum périodes de reconduction comprises.”
Informations complémentaires:
“Montant annuel: minimum 15 000 EUR, maximum 60 000 EUR (HT). Le montant estimé de 240 000 EUR correspond au maximum périodes de reconduction comprises.”
Informations complémentaires:
“Montant annuel: minimum 4 000 EUR, maximum 12 000 EUR (HT). Le montant estimé de 48 000 EUR correspond au maximum périodes de reconduction comprises.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 168-410524
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre:
“Littérature générale adultes et jeunesse imprimés (hors documentaires et bandes dessinées)”
Date de conclusion du contrat: 2020-02-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre:
“Documentaires généraux adultes, jeunesse, professionnels et spécialisés imprimés (hors littérature et bandes dessinées)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Titre: Bandes dessinées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie La Bande Dessinée
Adresse postale: 57 grande rue de la Croix Rousse
Code postal: 69004
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Titre: Documents audiovisuels sur support classique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Adav-Assoc
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 256 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Titre: Documents sonores sur supports classiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Gam
Adresse postale: 3 Avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Titre: Livres numériques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Numilog France
Adresse postale: Numilog, 21-37 rue de Stalingrad, bât C 5e étage
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
Source: OJS 2020/S 060-143409 (2020-03-20)