Acquisition de diverses denrées alimentaires et boissons non alcoolisées

Ville de Levallois

Les présents marchés ont pour objet l'achat de diverses denrées alimentaires (épicerie sèche, surgelés et boissons non alcoolisées) pour la ville de Levallois. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code. Ces marchés de fournitures constituent 3 accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Ils prendront effet à compter du 1.1.2020 ou de leur notification si cette dernière est postérieure, pour une durée d'1 an. Dans le respect des dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2112-4 du code, ils pourront ensuite être reconduits tacitement, pour une période annuelle et ce, dans la limite de 3 fois.
La valeur maximale annuelle des marchés est de 150 000 EUR HTVA, soit 600 000 EUR HTVA compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cofida
• Fresca
• Rouquette

Qui ?

• Ville de Levallois

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-20	Avis de marché
2020-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: Dv1903
Brève description:

Les présents marchés ont pour objet l'achat de diverses denrées alimentaires (épicerie sèche, surgelés et boissons non alcoolisées) pour la ville de Levallois. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code. Ces marchés de fournitures constituent 3 accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Ils prendront effet à compter du 1.1.2020 ou de leur notification si cette dernière est postérieure, pour une durée d'1 an. Dans le respect des dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2112-4 du code, ils pourront ensuite être reconduits tacitement, pour une période annuelle et ce, dans la limite de 3 fois. La valeur maximale annuelle des marchés est de 150 000 EUR HTVA, soit 600 000 EUR HTVA compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Boissons sans alcool 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 📠
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-20 📅
Date limite de soumission: 2019-11-04 📅
Date de publication: 2019-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 183-445288
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr — Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes: www.ville-levallois.fr www.marches-publics.info Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères. Se référer au RC. La date limite pour poser des questions est fixée au 21.10.2019 (12:00). La date limite pour répondre aux questions est fixée au 28.10.2019. Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La valeur maximale annuelle des marchés est de 150 000 EUR HTVA, soit 600 000 EUR HTVA compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Produits surgelés et congelés
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot 1 porte sur l'achat de divers produits surgelés et congelés tels que viande, poissons, légumes, purées, glaces, etc.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché prendra effet à compter du 1.1.2020 ou de sa notification si cette dernière est postérieure, pour une durée d'1 an. Dans le respect des dispositions des articles L. 2125-1 et R .2112-4 du code, il pourra ensuite être reconduit tacitement, pour une période annuelle et ce, dans la limite de 3 fois.

Intitulé du lot: Produits d'épicerie
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot 2 porte sur l'achat de divers produits d'épicerie sèche tels que boîtes de conserve, produits longue conservation (farine, sucre, huile, pâtes, etc.).

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le présent marché prendra effet à compter du 1.1.2020 ou de sa notification si cette dernière est postérieure, pour une durée d'1 an. Dans le respect des dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2112-4 du code, il pourra ensuite être reconduit tacitement, pour une période annuelle et ce, dans la limite de 3 fois.

Intitulé du lot: Boissons non alcoolisées
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le lot 3 porte sur l'achat de boissons non alcoolisées (sodas, jus, sirop, eau, etc.).

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs du candidat,

— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte d'objectifs de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Diversité des produits
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique
Adresse postale: 66 bis rue du Président Wilson
Téléphone: +33 149683248 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Une nouvelle consultation sera lancée au plus tard dans le courant du 3

Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation.

Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères. Se référer au RC.

La date limite pour poser des questions est fixée au 21.10.2019 (12:00).

La date limite pour répondre aux questions est fixée au 28.10.2019.

Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution,

— un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2019/S 183-445288 (2019-09-20)

Avis d'attribution de marché (2020-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les présents marchés ont pour objet l'achat de diverses denrées alimentaires (épicerie sèche, surgelés et boissons non alcoolisées) pour la Ville de Levallois. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code. Ces marchés de fournitures constituent 3 accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Ils prendront effet à compter du 1.1.2020 ou de leur notification si cette dernière est postérieure, pour une durée d'un an. Dans le respect des dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2112-4 du code, ils pourront ensuite être reconduits tacitement, pour une période annuelle et ce, dans la limite de 3 fois. La valeur maximale annuelle des marchés est de 150 000 EUR HTVA, soit 600 000 EUR HTVA compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.

Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-14 📅
Date de publication: 2020-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 011-021231
Se réfère à l'avis: 2019/S 183-445288
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Les présents marchés constituent 3 accords-cadres à bons de commande dont les montants maximum annuels HTVA sont fixés à 60 000 EUR au titre du lot 1, 50 000 EUR au titre du lot 2 et 40 000 EUR au tire du lot 3, sans montant minimum. Les prestations débuteront à compter de la date de notification de chacun des marchés pour une période d'un an et pourront être reconduits tacitement pour une même durée dans la limite de 3 fois. Le contrat peut être consulté après demande au service documentation, 26 rue Clément Bayard, 92300 Levallois — horaires: du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00, hors jours fériés — fermeture le jeudi matin — tél.: +33 147157417 — fax: +33 147157566.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-20 📅
Nom: Fresca
Adresse postale: ZA La Butte au Berger
Commune postale: Chilly Mazarin
Code postal: 91380
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-03 📅
Nom: Cofida
Adresse postale: 9 boulevard du Delta Bât De4, BP 30106
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Rouquette
Adresse postale: Chemin Le Bouleur
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2020/S 011-021231 (2020-01-14)

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