Les présents marchés ont pour objet l'achat de diverses denrées alimentaires (épicerie sèche, surgelés et boissons non alcoolisées) pour la ville de Levallois. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code. Ces marchés de fournitures constituent 3 accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Ils prendront effet à compter du 1.1.2020 ou de leur notification si cette dernière est postérieure, pour une durée d'1 an. Dans le respect des dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2112-4 du code, ils pourront ensuite être reconduits tacitement, pour une période annuelle et ce, dans la limite de 3 fois.
La valeur maximale annuelle des marchés est de 150 000 EUR HTVA, soit 600 000 EUR HTVA compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de diverses denrées alimentaires et boissons non alcoolisées
Dv1903
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Les présents marchés ont pour objet l'achat de diverses denrées alimentaires (épicerie sèche, surgelés et boissons non alcoolisées) pour la ville de...”
Brève description
Les présents marchés ont pour objet l'achat de diverses denrées alimentaires (épicerie sèche, surgelés et boissons non alcoolisées) pour la ville de Levallois. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code. Ces marchés de fournitures constituent 3 accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Ils prendront effet à compter du 1.1.2020 ou de leur notification si cette dernière est postérieure, pour une durée d'1 an. Dans le respect des dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2112-4 du code, ils pourront ensuite être reconduits tacitement, pour une période annuelle et ce, dans la limite de 3 fois.
La valeur maximale annuelle des marchés est de 150 000 EUR HTVA, soit 600 000 EUR HTVA compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés et congelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Le lot 1 porte sur l'achat de divers produits surgelés et congelés tels que viande, poissons, légumes, purées, glaces, etc.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte d'objectifs de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Diversité des produits
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché prendra effet à compter du 1.1.2020 ou de sa notification si cette dernière est postérieure, pour une durée d'1 an. Dans le respect des...”
Description des renouvellements
Le présent marché prendra effet à compter du 1.1.2020 ou de sa notification si cette dernière est postérieure, pour une durée d'1 an. Dans le respect des dispositions des articles L. 2125-1 et R .2112-4 du code, il pourra ensuite être reconduit tacitement, pour une période annuelle et ce, dans la limite de 3 fois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Description du marché:
“Le lot 2 porte sur l'achat de divers produits d'épicerie sèche tels que boîtes de conserve, produits longue conservation (farine, sucre, huile, pâtes, etc.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché prendra effet à compter du 1.1.2020 ou de sa notification si cette dernière est postérieure, pour une durée d'1 an. Dans le respect des...”
Description des renouvellements
Le présent marché prendra effet à compter du 1.1.2020 ou de sa notification si cette dernière est postérieure, pour une durée d'1 an. Dans le respect des dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2112-4 du code, il pourra ensuite être reconduit tacitement, pour une période annuelle et ce, dans la limite de 3 fois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons non alcoolisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Description du marché:
“Le lot 3 porte sur l'achat de boissons non alcoolisées (sodas, jus, sirop, eau, etc.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code et notamment...”
Liste et brève description des conditions
Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs du candidat,
— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs du candidat,
— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Une nouvelle consultation sera lancée au plus tard dans le courant du 3 trimestre 2023.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr — Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes: www.ville-levallois.frwww.marches-publics.info
Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation.
Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères. Se référer au RC.
La date limite pour poser des questions est fixée au 21.10.2019 (12:00).
La date limite pour répondre aux questions est fixée au 28.10.2019.
Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— recours de pleine...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution,
— un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2019/S 183-445288 (2019-09-20)
Avis d'attribution de marché (2020-01-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les présents marchés ont pour objet l'achat de diverses denrées alimentaires (épicerie sèche, surgelés et boissons non alcoolisées) pour la Ville de...”
Brève description
Les présents marchés ont pour objet l'achat de diverses denrées alimentaires (épicerie sèche, surgelés et boissons non alcoolisées) pour la Ville de Levallois. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code. Ces marchés de fournitures constituent 3 accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Ils prendront effet à compter du 1.1.2020 ou de leur notification si cette dernière est postérieure, pour une durée d'un an. Dans le respect des dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2112-4 du code, ils pourront ensuite être reconduits tacitement, pour une période annuelle et ce, dans la limite de 3 fois. La valeur maximale annuelle des marchés est de 150 000 EUR HTVA, soit 600 000 EUR HTVA compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 183-445288
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits surgelés et congelés
Date de conclusion du contrat: 2019-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Fresca
Adresse postale: ZA La Butte au Berger
Commune postale: Chilly Mazarin
Code postal: 91380
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Produits d'épicerie
Date de conclusion du contrat: 2019-12-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Cofida
Adresse postale: 9 boulevard du Delta Bât De4, BP 30106
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Boissons non alcoolisées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Rouquette
Adresse postale: Chemin Le Bouleur
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
“Les présents marchés constituent 3 accords-cadres à bons de commande dont les montants maximum annuels HTVA sont fixés à 60 000 EUR au titre du lot 1, 50...”
Les présents marchés constituent 3 accords-cadres à bons de commande dont les montants maximum annuels HTVA sont fixés à 60 000 EUR au titre du lot 1, 50 000 EUR au titre du lot 2 et 40 000 EUR au tire du lot 3, sans montant minimum. Les prestations débuteront à compter de la date de notification de chacun des marchés pour une période d'un an et pourront être reconduits tacitement pour une même durée dans la limite de 3 fois. Le contrat peut être consulté après demande au service documentation, 26 rue Clément Bayard, 92300 Levallois — horaires: du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00, hors jours fériés — fermeture le jeudi matin — tél.: +33 147157417 — fax: +33 147157566.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; recours de pleine...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2020/S 011-021231 (2020-01-14)