La présente consultation concerne l'acquisition de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique pour le fonctionnement de la Cuisine centrale de la ville du Mans, et accessoirement si besoin pour les autres services de la ville. Les repas sont destinés aux enfants qui fréquentent les restaurants scolaires des écoles maternelles et primaires, les centres de loisirs, aux crèches de la ville et aux personnes âgées qui bénéficient des services du CCAS. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-29.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique — année 2019 renouvelable en 2020, 2021 et 2022
Aj/0035/Repas”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“La présente consultation concerne l'acquisition de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique pour le fonctionnement de la Cuisine centrale de...”
Brève description
La présente consultation concerne l'acquisition de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique pour le fonctionnement de la Cuisine centrale de la ville du Mans, et accessoirement si besoin pour les autres services de la ville. Les repas sont destinés aux enfants qui fréquentent les restaurants scolaires des écoles maternelles et primaires, les centres de loisirs, aux crèches de la ville et aux personnes âgées qui bénéficient des services du CCAS. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande de poulet biologique fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Poulets📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: Description: Estimation annuelle: 82 150 EUR (HT).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31.12.2019. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31.12.2019. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du Code général des collectivités territoriales.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande de porc biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché: Description: Estimation annuelle: 96 685 EUR (HT).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes verts crus surgelés biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes congelés📦
Description du marché: Description: Estimation annuelle: 144 476 EUR (HT)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits à base de blé dur biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Blé dur📦
Description du marché: Description: Estimation annuelle: 13 500 EUR (HT).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits à base de blé tendre biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Blé tendre📦
Description du marché: Description: Estimation annuelle: 9 000 EUR (HT).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quinoa biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Céréales📦
Description du marché: Description: Estimation annuelle: 3 600 EUR (HT).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lentilles vertes biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Lentilles📦
Description du marché: Description: Estimation annuelle: 3 705 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: les produits proposés devront bénéficier du label Ab ou du logo communautaire Eurofeuille ou équivalent. Pour l'ensemble des lots, le candidat devra impérativement joindre les attestations concernant le label ou l'équivalence.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-29
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-30
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Deuxième semestre de la dernière année de reconduction.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats
1) Aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) Capacités techniques et professionnelles;
3) Capacité économique et financière des échantillons devront impérativement être fournis pour chacun des lots (selon les modalités définies dans le règlement de consultation).
Renseignements administratifs: Anne Javaudin — +33 2 43 47 49 78
Renseignements techniques: Daniel Gras — +33 2 43 61 27 10 et Kelly Dronne — +33 2 43 61 27 15.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 064-148585 (2019-03-27)
Avis d'attribution de marché (2019-08-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne l'acquisition de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique pour le fonctionnement de la cuisine centrale de...”
Brève description
La présente consultation concerne l'acquisition de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique pour le fonctionnement de la cuisine centrale de la ville du Mans, et accessoirement si besoin pour les autres services de la ville. Les repas sont destinés aux enfants qui fréquentent les restaurants scolaires des écoles maternelles et primaires, les centres de loisirs, aux crèches de la ville et aux personnes âgées qui bénéficient des services du CCAS. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 412 464 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Description: estimation annuelle: 82 150 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et du code général des collectivités territoriales.
Afficher plus Description
Description du marché: Description: estimation annuelle: 96 685 EUR HT.
Description du marché: Description: estimation annuelle: 144 476 EUR HT.
Description du marché: Description: estimation annuelle: 13 500 EUR HT.
Description du marché: Description: estimation annuelle: 9 000 EUR HT.
Description du marché: Description: estimation annuelle: 3 600 EUR HT.
Description du marché: Description: estimation annuelle: 3 705 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 064-148585
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Viande de poulet biologique fraîche
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Guillet
Adresse postale: ZA Le Grand Clos
Commune postale: Morannes
Code postal: 49640
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 990 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Viande de porc biologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Charcuterie Cosme
Adresse postale: 88 avenue Pierre Piffault
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 87 900 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Légumes verts crus surgelés biologiques
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Produits à base de blé dur biologique
Date de conclusion du contrat: 2019-07-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Biocoop Restauration
Adresse postale: Zone de Confortland 6, CS 46851 Melesse, 35768 Saint-Grégoire
Commune postale: Saint-Grégoire
Code postal: 35760
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 135 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Produits à base de blé tendre biologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: La Pate Sarthoise
Adresse postale: 3 rue de Touraine
Commune postale: Yvré-l'Évêque
Code postal: 72530
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 700 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Quinoa biologique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 576 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lentilles vertes biologiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 017 💰
“Les marchés correspondants sont des accords-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conclus de leur date de notification au 31.12.2019, et...”
Les marchés correspondants sont des accords-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conclus de leur date de notification au 31.12.2019, et reconductibles pour une durée maximale de 3 ans. Les montants indiqués sont estimatifs et, par conséquent, non contractuels. Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante:
1) qualité des denrées 35 %,
2) prix des prestations 30 %,
3) réactivité 15 %,
4) performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture 10 %,
5) qualité environnementale 10 %.
Les marchés sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
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Source: OJS 2019/S 150-369390 (2019-08-01)