Acquisition de denrées alimentaires et de produits jetables pour les besoins de la direction de la restauration scolaire et de la nutrition de la commune de Saint-Paul
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1º, R. 2162-1 et R. 2162-13 du code de la commande publique. Le présent marché est décomposé en 31 lots. Chaque candidat peut répondre à un ou plusieurs ou à l'ensemble des lots. La durée du marché est de 1 an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction 3 fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder 4 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de denrées alimentaires et de produits jetables pour les besoins de la direction de la restauration scolaire et de la nutrition de la commune de...”
Titre
Acquisition de denrées alimentaires et de produits jetables pour les besoins de la direction de la restauration scolaire et de la nutrition de la commune de Saint-Paul
19ff-Resto-0196-Z
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Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L....”
Brève description
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1º, R. 2162-1 et R. 2162-13 du code de la commande publique. Le présent marché est décomposé en 31 lots. Chaque candidat peut répondre à un ou plusieurs ou à l'ensemble des lots. La durée du marché est de 1 an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction 3 fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes: jardinière surgelée
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Description du marché: Montant minimum annuel HT: 0 EUR. Montant maximum annuel HT: 35 000 EUR.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de 1 an ferme à compter de sa notification, renouvelable par tacite reconduction 3 fois sans que la durée totale du marché ne puisse...”
Description des renouvellements
La durée du marché est de 1 an ferme à compter de sa notification, renouvelable par tacite reconduction 3 fois sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes: couscous surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Montant minimum annuel HT: 0 EUR. Montant maximum annuel HT: 15 000 EUR.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes: haricots verts surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Montant minimum annuel HT: 0 EUR. Montant maximum annuel HT: 50 000 EUR.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes composés: poêlée de légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Montant minimum annuel HT: 0 EUR. Montant maximum annuel HT: 40 000 EUR.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes: petits pois surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Montant minimum annuel HT: 0 EUR. Montant maximum annuel HT: 30 000 EUR.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes: petit pois / jeune carotte surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes: printanières surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes: shop suey surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes: ratatouille surgelée
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poêlée forestière surgelée
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Montant minimum annuel HT: 0 EUR. Montant maximum annuel HT: 105 000 EUR.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poivron 3 couleurs surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Montant minimum annuel HT: 0 EUR. Montant maximum annuel HT: 60 000 EUR.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tomate mure concassée surgelée
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Montant minimum annuel HT: 0 EUR. Montant maximum annuel HT: 25 000 EUR.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papaye verte surgelée
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Montant minimum annuel HT: 0 EUR. Montant maximum annuel HT: 65 000 EUR.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aubergine surgelée
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Citrouille surgelée
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Montant minimum annuel HT: 0 EUR. Montant maximum annuel HT: 80 000 EUR.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Piment vert surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Montant minimum annuel HT: 0 EUR. Montant maximum annuel HT: 3 000 EUR.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Champignon surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poisson surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes agriculture biologique - haricots verts très fins surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Montant minimum annuel HT: 0 EUR. Montant maximum annuel HT: 75 000 EUR.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes agriculture biologique - petits pois surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes agriculture biologique - épinard surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes agriculture biologique - carotte surgelée
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes agriculture biologique - brocolis surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes agriculture biologique - courgette surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes agriculture biologique - chou fleur surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie cuite de porc
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: Montant minimum annuel HT: 0 EUR. Montant maximum annuel HT: 170 000 EUR.
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Amuse bouche exotique: samoussas
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Amuse bouche exotique: nems
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Amuse bouche exotique: bonbons piments
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fromage râpé / et à pâte fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Description du marché: Montant minimum annuel HT: 0 EUR. Montant maximum annuel HT: 350 000 EUR.
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carton d'emballage
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Produits/services supplémentaires: Cartons📦
Description du marché: Montant minimum annuel HT: 0 EUR. Montant maximum annuel HT: 16 000 EUR.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (pondération): 50
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique,
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-25
08:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Attention: des échantillons sont prévus pour tous les lots. Le dépôt des échantillons se fera à la direction de la restauration scolaire et de la nutrition (adresse différente du dépôt de plis). Se reporter à l'article 6.2 du règlement de consultation pour les modalités de dépôt.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges des marchés publics”
Adresse postale: 21 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif de Saint-Denis.
Source: OJS 2019/S 161-395825 (2019-08-20)
Avis d'attribution de marché (2020-01-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L....”
Brève description
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1, R. 2162-1 et R. 2162-13 du code de la commande publique. Le présent marché est décomposé en 31 lots. Chaque candidat peut répondre à un ou plusieurs ou à l'ensemble des lots. La durée du marché est de un (1) an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois (3) fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre (4) ans.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 161-395825
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Légumes: jardinière surgelée
Date de conclusion du contrat: 2020-01-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à Pro
Adresse postale: 72 rue Mahatma Ghandi
Commune postale: La Possession
Code postal: 97419
Pays: France 🇫🇷
Région: La Réunion 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Légumes: couscous surgelé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Légumes: haricots verts surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Légumes composés: poêlée de légumes
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Légumes: petits pois surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Légumes: petit pois / jeune carotte surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Légumes: printanières surgelées
Date de conclusion du contrat: 2020-01-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sodial Restauration SARL
Adresse postale: 13 rue Pierre Marinier
Commune postale: Sainte-Marie
Code postal: 97438
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Légumes: shop suey surgelé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Légumes: ratatouille surgelée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Poêlée forestière surgelée
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Poivron 3 couleurs surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Papaye verte surgelée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Royal Bourbon Industrie SAS
Adresse postale: 1 rue Armand Campenon
Commune postale: Bras-Panon
Code postal: 97412
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Aubergine surgelée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Citrouille surgelée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Piment vert surgelé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Champignon surgelé
Nom et adresse du contractant
Nom: Réunion Pélagique SARL
Adresse postale: 9 rue Armagnac — ZI
Commune postale: Le Port
Code postal: 97420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Poisson surgelé
Date de conclusion du contrat: 2020-01-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Mascareigne Distribution SA
Adresse postale: 196 Ligne Paradis Bois d'Olive
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Légumes agriculture biologique — haricots verts très fins surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Légumes agriculture biologique — petits pois surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Légumes agriculture biologique — carotte surgelée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Légumes agriculture biologique — brocolis surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Légumes agriculture biologique — courgette surgelé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Légumes agriculture biologique — chou fleur surgelé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Charcuterie cuite de porc
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: Fromage râpé / et à pâte fraîche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: Carton d'emballage
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Saint-Denis de la Réunion
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges des marchés publics” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci dessus.
Source: OJS 2020/S 010-019099 (2020-01-13)