La présente consultation a pour objet l'acquisition de camions bennes à déchets ménagers neufs de gabarits 12 tonnes / 10 m. Les véhicules seront affectés à la collecte des déchets ménagers valorisables et résiduels dans les communes de la C.A.P.A.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-29.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de camions bennes à ordures ménagères pour la collecte des déchets ménagers valorisables et résiduels
Ac19/006”
Produits/services: Véhicules pour ordures📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'acquisition de camions bennes à déchets ménagers neufs de gabarits 12 tonnes / 10 m. Les véhicules seront affectés à...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'acquisition de camions bennes à déchets ménagers neufs de gabarits 12 tonnes / 10 m. Les véhicules seront affectés à la collecte des déchets ménagers valorisables et résiduels dans les communes de la C.A.P.A.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Acquisition de camions bennes à ordures ménagères pour la collecte des déchets ménagers valorisables et résiduels.”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'un châssis porteur pour carrossage d'une benne période initiale (l'unité): min 3,00/max 5,00, période 2: pas de mini/max 3,00, période 3: pas...”
Titre
Fourniture d'un châssis porteur pour carrossage d'une benne période initiale (l'unité): min 3,00/max 5,00, période 2: pas de mini/max 3,00, période 3: pas de mini/max 3,00, période 4: pas de mini/max 3,00
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules pour ordures📦
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud🏙️
Description du marché:
“Fourniture d'un châssis porteur de 12 tonnes environ pour carrossage d'une benne avec système de compaction des ordures ménagères de de 10 m équipée d'un...”
Description du marché
Fourniture d'un châssis porteur de 12 tonnes environ pour carrossage d'une benne avec système de compaction des ordures ménagères de de 10 m équipée d'un lève-conteneur.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 30.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit de façon tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit de façon tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Informations complémentaires: Aucune variante autorisée.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et montage sur le châssis (lot 1) d'une benne période initiale (l'unité): min 3,00/max 5,00, période 2: pas de mini/max 3,00, période 3: pas de...”
Titre
Fourniture et montage sur le châssis (lot 1) d'une benne période initiale (l'unité): min 3,00/max 5,00, période 2: pas de mini/max 3,00, période 3: pas de mini/max 3,00, période 4: pas de mini/max 3,00
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et montage sur le châssis de 12 t (lot 1) d'une benne avec système de compaction des ordures ménagères de 10 m environ équipée d'un lève conteneur.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Variantes autorisées uniquement sur le lot 2: la réponse à la variante n'est pas obligatoire. La réponse à l'offre de base (variante panier lève sacs) n'est...”
Informations complémentaires
Variantes autorisées uniquement sur le lot 2: la réponse à la variante n'est pas obligatoire. La réponse à l'offre de base (variante panier lève sacs) n'est pas obligatoire plusieurs variantes peuvent être proposées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du ou des derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du ou des derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours de la ou des dernières années.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-29
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-30
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine deréception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique; lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à conditionque sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération du Pays ajaccien - direction adjointe à la commande publique service des marchés de fournitures et services immeuble Alban - bâtiment G et F 18 rue Antoine Sollacaro, 20000 Ajaccio. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: Ac19/006.
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Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, Préfecture de la région Provence-Alpes - Côte d'Azur, secrétariat général pour les...”
Nom
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, Préfecture de la région Provence-Alpes - Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales
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Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours de plein contentieux de contestation de validité du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension, peut être introduit par les tiers...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un recours de plein contentieux de contestation de validité du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension, peut être introduit par les tiers susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication. Le marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande au service concerné. Conformément à l'article R. 551-7 du code de justice administrative, un référé contractuel peut être introduit par les concurrents évincés dans un délai de 31 jours suivant la publication du présent avis. Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application «Télérecours citoyens», accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr
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Source: OJS 2019/S 063-146066 (2019-03-26)
Avis d'attribution de marché (2019-08-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 18 rue Antoine Sollacaro, Immeuble Alban, bât G et H
Fax: +33 495525318 📠
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de camions bennes à ordures ménagères pour la collecte des déchets ménagers valorisables
Ac19/006”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'acquisition de camions bennes à déchets ménagers neufs de gabarits 12 t/10 m. Les véhicules seront affectés à la...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'acquisition de camions bennes à déchets ménagers neufs de gabarits 12 t/10 m. Les véhicules seront affectés à la collecte des déchets ménagers valorisables et résiduels dans les communes de la CAPA.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 131 450 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'un châssis porteur pour carrossage d'une benne: période initiale (l'unité): min 3,00/max 5,00 — période 2: pas de mini/max 3,00 — période 3:...”
Titre
Fourniture d'un châssis porteur pour carrossage d'une benne: période initiale (l'unité): min 3,00/max 5,00 — période 2: pas de mini/max 3,00 — période 3: pas de mini/max 3,00 — période 4: pas de mini/max 3,00
Afficher plus Description
Description du marché:
“Fourniture d'un châssis porteur de 12 t environ pour carrossage d'une benne avec système de compaction des ordures ménagères de de 10 m équipée d'un lève-conteneur.”
Description du marché
Fourniture d'un châssis porteur de 12 t environ pour carrossage d'une benne avec système de compaction des ordures ménagères de de 10 m équipée d'un lève-conteneur.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et montage sur le châssis (lot 1) d'une benne: période initiale (l'unité): min 3,00/max 5,00 — période 2: pas de mini/max 3,00 — période 3: pas...”
Titre
Fourniture et montage sur le châssis (lot 1) d'une benne: période initiale (l'unité): min 3,00/max 5,00 — période 2: pas de mini/max 3,00 — période 3: pas de mini/max 3,00 — période 4: pas de mini/max 3,00
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 063-146066
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture d'un châssis porteur pour carrossage d'une benne: période initiale (l'unité): min 3,00/max 5,00 — période 2: pas de mini/max 3,00 — période 3:...”
Titre
Fourniture d'un châssis porteur pour carrossage d'une benne: période initiale (l'unité): min 3,00/max 5,00 — période 2: pas de mini/max 3,00 — période 3: pas de mini/max 3,00 — période 4: pas de mini/max 3,00
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Date de conclusion du contrat: 2019-07-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ajaccio Poids Lourd
Adresse postale: RN 194 — Sarrola Carcopino
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20503
Pays: France 🇫🇷
Région: Corse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 450 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture et montage sur le châssis (lot 1) d'une benne: période initiale (l'unité): min 3,00/max 5,00 — période 2: pas de mini/max 3,00 — période 3: pas...”
Titre
Fourniture et montage sur le châssis (lot 1) d'une benne: période initiale (l'unité): min 3,00/max 5,00 — période 2: pas de mini/max 3,00 — période 3: pas de mini/max 3,00 — période 4: pas de mini/max 3,00
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Faun Environnement SAS
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 000 💰
“Lot 1 notifié le 30.7.2019. Durée du marché 1 an reconductible 3 fois 1 an. Minimum: 3 véhicules, maximum: 5 véhicules puis pour les 3 autres années de...”
Lot 1 notifié le 30.7.2019. Durée du marché 1 an reconductible 3 fois 1 an. Minimum: 3 véhicules, maximum: 5 véhicules puis pour les 3 autres années de reconduction: minimum: pas de mini, maximum: 3 véhicules, montant indiqué: montant du DQE.
Lot 2 notifié le 12.8.2019. Durée du marché 1 an reconductible 3 fois 1 an. Minimum: 3 véhicules, maximum: 5 véhicules puis pour les 3 autres années de reconduction: minimum: pas de mini, maximum: 3 véhicules, montant indiqué: montant du DQE.
Afficher plus Organe de révision
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges — Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les...”
Nom
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges — Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours de plein contentieux de contestation de validité du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension, peut-être introduit par les tiers...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un recours de plein contentieux de contestation de validité du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension, peut-être introduit par les tiers susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication. Le marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande au service concerné. Conformément à l'article R. 551-7 du code de justice administrative, un référé contractuel peut être introduit par les concurrents évincés dans un délai de 31 jours suivant la publication du présent avis. Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application «Télérecours citoyens», accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 162-398305 (2019-08-21)