Acquisition de bennes et de compacteurs pour les déchetteries de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane (3 lots)
Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane
La Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay souhaite renouveler une partie de son parc de bennes Ampiroll pour ses déchetteries. Des bennes 12 m et 30 m ouvertes et des bennes 15 m fermées.
La collectivités souhaite faire l'acquisition de compacteurs monobloc avec trémie alimentés par le haut des quais des déchetteries et des compacteurs monobloc au sol alimentés en partie basse.
Dans une consultation distincte, La Communauté d'agglomération souhaite remplacer un compacteur poste fixe par un matériel récent remis en état pour la déchetterie d'Isbergues.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 3 ans, reconductible une fois 1 an.
Le délai de réception des offres était de 2019-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-06-25 | Avis de marché |
| 2019-10-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à déchets
Brève description:
“La Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay souhaite renouveler une partie de son parc de bennes Ampiroll pour ses déchetteries. Des bennes 12 m La...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à déchets 📦
Compacteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane
Adresse postale: 100 avenue de Londres, CS 40548
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: http://www.bethunebruay.fr 🌏
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-25 📅
Date limite de soumission: 2019-07-26 📅
Date de publication: 2019-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 123-299861
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
“Montant maximum de la période initiale: 100 000 EUR HT, montant maximum pour la période de reconduction: 20 000 EUR HT.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay souhaite renouveler une partie de son parc de bennes Ampiroll pour ses déchetteries. Des bennes 12 m”
“La collectivités souhaite faire l'acquisition de compacteurs monobloc avec trémie alimentés par le haut des quais des déchetteries et des compacteurs...”
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“Dans une consultation distincte, La Communauté d'agglomération souhaite remplacer un compacteur poste fixe par un matériel récent remis en état pour la...”
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“Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 3 ans,...”
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Valeur totale estimée: 695 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bennes Ampiroll pour déchetteries
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Fourniture de bennes ouvertes d'un volume de 12 m”
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
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Informations complémentaires:
“Montant maximum de la période initiale: 100 000 EUR HT, montant maximum pour la période de reconduction: 20 000 EUR HT.”
Intitulé du lot: Compacteurs monoblocs alimentation par le haut de quai
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Fourniture de compacteurs monoblocs d'un volume d'environ 20 m”
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Montant maximum de la période initiale: 100 000 EUR ht, montant maximum pour la période de reconduction: 25 000 EUR HT.”
Intitulé du lot: Compacteurs monoblocs pour déchetterie à plat
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“Période initiale de l'accord-cadre fixée à 3 ans. Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée...”
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Informations complémentaires:
“Montant maximum de la période initiale: 300 000 EUR HT, montant maximum pour la période de reconduction: 150 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.”
“Prestations réglées par des prix unitaires.”
“Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.”
“Délai global de paiement des prestations de 30 jours.”
“Modalités de règlement des comptes à compter de l'admission des prestations.”
“Aucune clause de garantie financière prévue.”
“Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 70.0
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Second trimestre 2023.”
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”
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“Conformément à la législation française, les séances d'ouverture des plis et de la commission d'appel d'offres ne sont pas publiques.”
“La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.”
“La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que de l'attributaire.”
“Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de se reporter aux articles 5, 6 et 8 du règlement de la consultation. Ce...”
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“Une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation (19042) dans l'onglet de recherche: «consultation».”
“Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 123-299861 (2019-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à déchets
Brève description:
“La Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay souhaite renouveler une partie de son parc de bennes Ampiroll pour ses déchetteries. Des bennes 12 m La...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à déchets 📦
Compacteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane
Adresse postale: 100 avenue de Londres, CS 40548
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: http://www.bethunebruay.fr 🌏
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-25 📅
Date limite de soumission: 2019-07-26 📅
Date de publication: 2019-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 123-299861
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
“Montant maximum de la période initiale: 100 000 EUR HT, montant maximum pour la période de reconduction: 20 000 EUR HT.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay souhaite renouveler une partie de son parc de bennes Ampiroll pour ses déchetteries. Des bennes 12 m”
“La collectivités souhaite faire l'acquisition de compacteurs monobloc avec trémie alimentés par le haut des quais des déchetteries et des compacteurs...”
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“Dans une consultation distincte, La Communauté d'agglomération souhaite remplacer un compacteur poste fixe par un matériel récent remis en état pour la...”
“Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 3 ans,...”
Intitulé du lot: Bennes Ampiroll pour déchetteries
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Fourniture de bennes ouvertes d'un volume de 12 m”
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Informations complémentaires:
“Montant maximum de la période initiale: 100 000 EUR HT, montant maximum pour la période de reconduction: 20 000 EUR HT.”
Intitulé du lot: Compacteurs monoblocs alimentation par le haut de quai
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Fourniture de compacteurs monoblocs d'un volume d'environ 20 m”
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Montant maximum de la période initiale: 100 000 EUR ht, montant maximum pour la période de reconduction: 25 000 EUR HT.”
Intitulé du lot: Compacteurs monoblocs pour déchetterie à plat
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“Période initiale de l'accord-cadre fixée à 3 ans. Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée...”
Informations complémentaires:
“Montant maximum de la période initiale: 300 000 EUR HT, montant maximum pour la période de reconduction: 150 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.”
“Prestations réglées par des prix unitaires.”
Afficher plus (5)
“Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.”
“Délai global de paiement des prestations de 30 jours.”
“Modalités de règlement des comptes à compter de l'admission des prestations.”
“Aucune clause de garantie financière prévue.”
“Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 70.0
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Second trimestre 2023.”
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”
“Conformément à la législation française, les séances d'ouverture des plis et de la commission d'appel d'offres ne sont pas publiques.”
Afficher plus (5)
“La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.”
“La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que de l'attributaire.”
“Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de se reporter aux articles 5, 6 et 8 du règlement de la consultation. Ce...”
“Une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation (19042) dans l'onglet de recherche: «consultation».”
“Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 123-299861 (2019-06-25)
Avis d'attribution de marché (2019-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La Communauté d'agglomération de Béthune Bruay souhaite renouveler une partie de son parc de bennes Ampiroll pour ses déchetteries. Des bennes 12m La...”
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Valeur totale du marché: 219 119 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Béthune Bruay Artois Lys Romane
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-15 📅
Date de publication: 2019-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 202-490963
Se réfère à l'avis: 2019/S 123-299861
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, pour une période initiale de 3 ans reconductible pour une période de 1 an et...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La Communauté d'agglomération de Béthune Bruay souhaite renouveler une partie de son parc de bennes Ampiroll pour ses déchetteries. Des bennes 12m”
“La collectivité souhaite faire l'acquisition de compacteurs monobloc avec trémie alimentés par le haut des quais des déchetteries et des compacteurs...”
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“Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 3 ans.”
“Fourniture de compacteurs monoblocs d'un volume d'environ 20 m3 alimenté au niveau du sol.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-08 📅
Nom: VR Conteneur
Adresse postale: 23 rue du Forgeron
Commune postale: Dottignies
Code postal: 7711
Pays: Belgique 🇧🇪
Valeur totale du marché: 100 269 EUR 💰
Nom: Société Gillard
Adresse postale: rue des Peupliers
Commune postale: Bois-le-Roi
Code postal: 77590
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 22 030 EUR 💰
96 820 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Référence
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, pour une période initiale de 3 ans reconductible pour une période de 1 an et...”
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“— lot 1: bennes Ampiroll pour déchetterie, montant maximum de 100 000 EURO HT pour la période initiale de 3 ans et un montant maximum de 20 000 EUR HT pour...”
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“— lot 2: compacteurs monobloc avec alimentation par le haut du quai, montant maximum de 100 000 EUR HT pour la période initiale de 3 ans et un montant...”
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“— lot 3: compacteurs monobloc pour déchetteries à plat, maximum de 300 000 EUR HT pour la période initiale de 3 ans et un maximum de 150 000 EUR HT pour la...”
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Source: OJS 2019/S 202-490963 (2019-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La Communauté d'agglomération de Béthune Bruay souhaite renouveler une partie de son parc de bennes Ampiroll pour ses déchetteries. Des bennes 12m La...”
Valeur totale du marché: 219 119 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Béthune Bruay Artois Lys Romane
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-15 📅
Date de publication: 2019-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 202-490963
Se réfère à l'avis: 2019/S 123-299861
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, pour une période initiale de 3 ans reconductible pour une période de 1 an et...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La Communauté d'agglomération de Béthune Bruay souhaite renouveler une partie de son parc de bennes Ampiroll pour ses déchetteries. Des bennes 12m”
“La collectivité souhaite faire l'acquisition de compacteurs monobloc avec trémie alimentés par le haut des quais des déchetteries et des compacteurs...”
Afficher plus (2)
“Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 3 ans.”
“Fourniture de compacteurs monoblocs d'un volume d'environ 20 m3 alimenté au niveau du sol.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-08 📅
Nom: VR Conteneur
Adresse postale: 23 rue du Forgeron
Commune postale: Dottignies
Code postal: 7711
Pays: Belgique 🇧🇪
Valeur totale du marché: 100 269 EUR 💰
Nom: Société Gillard
Adresse postale: rue des Peupliers
Commune postale: Bois-le-Roi
Code postal: 77590
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 22 030 EUR 💰
96 820 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Référence
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, pour une période initiale de 3 ans reconductible pour une période de 1 an et...”
“— lot 1: bennes Ampiroll pour déchetterie, montant maximum de 100 000 EURO HT pour la période initiale de 3 ans et un montant maximum de 20 000 EUR HT pour...”
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“— lot 2: compacteurs monobloc avec alimentation par le haut du quai, montant maximum de 100 000 EUR HT pour la période initiale de 3 ans et un montant...”
“— lot 3: compacteurs monobloc pour déchetteries à plat, maximum de 300 000 EUR HT pour la période initiale de 3 ans et un maximum de 150 000 EUR HT pour la...”
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