La Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay souhaite renouveler une partie de son parc de bennes Ampiroll pour ses déchetteries. Des bennes 12 m et 30 m ouvertes et des bennes 15 m fermées.
La collectivités souhaite faire l'acquisition de compacteurs monobloc avec trémie alimentés par le haut des quais des déchetteries et des compacteurs monobloc au sol alimentés en partie basse.
Dans une consultation distincte, La Communauté d'agglomération souhaite remplacer un compacteur poste fixe par un matériel récent remis en état pour la déchetterie d'Isbergues.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 3 ans, reconductible une fois 1 an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de bennes et de compacteurs pour les déchetteries de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane (3 lots)”
Produits/services: Bennes à déchets📦
Brève description:
“La Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay souhaite renouveler une partie de son parc de bennes Ampiroll pour ses déchetteries. Des bennes 12 m et 30 m...”
Brève description
La Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay souhaite renouveler une partie de son parc de bennes Ampiroll pour ses déchetteries. Des bennes 12 m et 30 m ouvertes et des bennes 15 m fermées.
La collectivités souhaite faire l'acquisition de compacteurs monobloc avec trémie alimentés par le haut des quais des déchetteries et des compacteurs monobloc au sol alimentés en partie basse.
Dans une consultation distincte, La Communauté d'agglomération souhaite remplacer un compacteur poste fixe par un matériel récent remis en état pour la déchetterie d'Isbergues.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 3 ans, reconductible une fois 1 an.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 695 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bennes Ampiroll pour déchetteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bennes à déchets📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“Fourniture de bennes ouvertes d'un volume de 12 m destinées au transport de gravats et de 30 m destinées au transport de bois, ferrailles déchets végétaux,...”
Description du marché
Fourniture de bennes ouvertes d'un volume de 12 m destinées au transport de gravats et de 30 m destinées au transport de bois, ferrailles déchets végétaux, encombrants, collectés dans les déchetteries.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 70.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
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Informations complémentaires:
“Montant maximum de la période initiale: 100 000 EUR HT, montant maximum pour la période de reconduction: 20 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compacteurs monoblocs alimentation par le haut de quai
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Compacteurs📦
Description du marché:
“Fourniture de compacteurs monoblocs d'un volume d'environ 20 m pour déchetteries avec trémie d'alimentation par haut de quai.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant maximum de la période initiale: 100 000 EUR ht, montant maximum pour la période de reconduction: 25 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compacteurs monoblocs pour déchetterie à plat
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de compacteurs monoblocs d'un volume d'environ 20 m alimenté au niveau du sol.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Période initiale de l'accord-cadre fixée à 3 ans. Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée...”
Description des renouvellements
Période initiale de l'accord-cadre fixée à 3 ans. Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montant maximum de la période initiale: 300 000 EUR HT, montant maximum pour la période de reconduction: 150 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de règlement des comptes à compter de l'admission des prestations.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-26
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Second trimestre 2023.
Informations complémentaires
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Conformément à la législation française, les séances d'ouverture des plis et de la commission d'appel d'offres ne sont pas publiques.
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que de l'attributaire.
Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de se reporter aux articles 5, 6 et 8 du règlement de la consultation. Ce dernier, ainsi que l'ensemble du DCE, sont téléchargeables sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante: https://marchespublics596280.fr
Une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation (19042) dans l'onglet de recherche: «consultation».
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 123-299861 (2019-06-25)
Avis d'attribution de marché (2019-10-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération de Béthune Bruay Artois Lys Romane
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de bennes et de compacteurs pour les déchetteries de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (3 lots)”
Brève description:
“La Communauté d'agglomération de Béthune Bruay souhaite renouveler une partie de son parc de bennes Ampiroll pour ses déchetteries. Des bennes 12m et 30 m...”
Brève description
La Communauté d'agglomération de Béthune Bruay souhaite renouveler une partie de son parc de bennes Ampiroll pour ses déchetteries. Des bennes 12m et 30 m ouvertes et des bennes 15 m fermées.
La collectivité souhaite faire l'acquisition de compacteurs monobloc avec trémie alimentés par le haut des quais des déchetteries et des compacteurs monobloc au sol alimentés en partie basse.
Dans une consultation distincte, La Communauté d'agglomération souhaite remplacer un compacteur poste fixe par un matériel récent remis en état pour la déchetterie d'Isbergues.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 3 ans.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 219 119 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Fourniture de compacteurs monoblocs d'un volume d'environ 20 m3 alimenté au niveau du sol.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 123-299861
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19042
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Bennes Ampiroll pour déchetteries
Date de conclusion du contrat: 2019-10-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: VR Conteneur
Adresse postale: 23 rue du Forgeron
Commune postale: Dottignies
Code postal: 7711
Pays: Belgique 🇧🇪
Région: Belgique/België 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 269 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Compacteurs monoblocs alimentation haut de quai
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Gillard
Adresse postale: rue des Peupliers
Commune postale: Bois-le-Roi
Code postal: 77590
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 030 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Compacteurs monoblocs pour déchetterie à plat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 820 💰
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, pour une période initiale de 3 ans reconductible pour une période de 1 an et...”
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, pour une période initiale de 3 ans reconductible pour une période de 1 an et selon les modalités suivantes:
— lot 1: bennes Ampiroll pour déchetterie, montant maximum de 100 000 EURO HT pour la période initiale de 3 ans et un montant maximum de 20 000 EUR HT pour la période de reconduction de 1 an,
— lot 2: compacteurs monobloc avec alimentation par le haut du quai, montant maximum de 100 000 EUR HT pour la période initiale de 3 ans et un montant maximum de 25 000 EUR HT pour la période de reconduction de 1 an,
— lot 3: compacteurs monobloc pour déchetteries à plat, maximum de 300 000 EUR HT pour la période initiale de 3 ans et un maximum de 150 000 EUR HT pour la période de reconduction de 1 an.
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Source: OJS 2019/S 202-490963 (2019-10-15)