Acquisition de bacs à ordures pour la collecte des déchets ménagers résiduels
Grand Angoulême Agglomération
Le présent marché a pour objet:
Lot 1:
— la fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des ordures ménagères et assimilés,
— la fourniture des pièces détachées nécessaires à la maintenance des bacs roulants.
Lot 2:
— la fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des emballages recyclables (corps plats et corps creux mélangés),
— la fourniture des pièces détachées nécessaires à la maintenance des bacs roulants.
Le délai de réception des offres était de 2019-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-18 | Avis de marché |
| 2020-12-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bacs-chargeurs
Numéro de référence: GA19091-19092
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bacs-chargeurs 📦
Code CPV supplémentaire: Bacs-chargeurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Angoulême Agglomération
Adresse postale: 25 boulevard Besson Bey
Code postal: 16023
Commune postale: Angoulême Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandangouleme.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=30410&orgAcronyme=s4l 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=30410&orgAcronyme=s4l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-18 📅
Date limite de soumission: 2019-11-20 📅
Date de publication: 2019-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 205-498579
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Reconduction expresse.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de bacs à ordures pour la collecte des déchets ménagers résiduels
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de bacs à ordures pour la collecte des déchets ménagers résiduels.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fourniture de bacs plastiques pour la collecte des emballages recyclables
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de bacs plastiques pour la collecte des emballages recyclables.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=30410&orgAcronyme=s4l 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Grand Angoulême
Adresse postale: 25 boulevard Besson Bey
Commune postale: Angoulême
Code postal: 16023
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 205-498579 (2019-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bacs-chargeurs
Numéro de référence: GA19091-19092
Brève description:
Le présent marché a pour objet:
Lot 1:
— la fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des ordures ménagères et assimilés,
— la fourniture des pièces détachées nécessaires à la maintenance des bacs roulants.
Lot 2:
— la fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des emballages recyclables (corps plats et corps creux mélangés),
— la fourniture des pièces détachées nécessaires à la maintenance des bacs roulants.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bacs-chargeurs 📦
Code CPV supplémentaire: Bacs-chargeurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Angoulême Agglomération
Adresse postale: 25 boulevard Besson Bey
Code postal: 16023
Commune postale: Angoulême Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandangouleme.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=30410&orgAcronyme=s4l 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=30410&orgAcronyme=s4l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-18 📅
Date limite de soumission: 2019-11-20 📅
Date de publication: 2019-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 205-498579
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Reconduction expresse.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet:
Lot 1:
— la fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des ordures ménagères et assimilés,
— la fourniture des pièces détachées nécessaires à la maintenance des bacs roulants.
Lot 2:
— la fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des emballages recyclables (corps plats et corps creux mélangés),
Intitulé du lot: Fourniture de bacs à ordures pour la collecte des déchets ménagers résiduels
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de bacs à ordures pour la collecte des déchets ménagers résiduels.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes de 12 mois par reconduction expresse sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires: Reconduction expresse.
Intitulé du lot: Fourniture de bacs plastiques pour la collecte des emballages recyclables
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de bacs plastiques pour la collecte des emballages recyclables.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=30410&orgAcronyme=s4l 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes de 12 mois par reconduction expresse sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Grand Angoulême
Adresse postale: 25 boulevard Besson Bey
Commune postale: Angoulême
Code postal: 16023
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 205-498579 (2019-10-18)
Avis d'attribution de marché (2020-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 683 450 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Angoulême agglomération
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-17 📅
Date de publication: 2020-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 249-620299
Se réfère à l'avis: 2019/S 205-498579
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Durée de garantie
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-05 📅
Nom: ESE France
Adresse postale: 42 rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 75530
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 385472700 📞
Courrier électronique: service.marchespublics@ese.com 📧
Pays: Charente 🏙️
Adresse Internet: http://www.ese.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Angoulême Cedex
Téléphone: +33 545386984 📞
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac, CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 249-620299 (2020-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet:
Lot 1:
— la fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des ordures ménagères et assimilés;
— la fourniture des pièces détachées nécessaires à la maintenance des bacs roulants.
Lot 2:
— la fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des emballages recyclables (corps plats et corps creux mélangés);
— la fourniture des pièces détachées nécessaires à la maintenance des bacs roulants.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Angoulême agglomération
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-17 📅
Date de publication: 2020-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 249-620299
Se réfère à l'avis: 2019/S 205-498579
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Le contrat est consultable au service commun de la commande publique — 25 boulevard Besson Bey — 16023 Angoulême Cedex, sous réserve du secret des affaires tel que défini à l'article L. 151-1 du code du commerce.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— la fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des…
… ordures ménagères et assimilés;
… emballages recyclables (corps plats et corps creux mélangés);
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Durée de garantie
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-05 📅
Nom: ESE France
Adresse postale: 42 rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 75530
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 385472700 📞
Courrier électronique: service.marchespublics@ese.com 📧
Pays: Charente 🏙️
Adresse Internet: http://www.ese.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Angoulême Cedex
Téléphone: +33 545386984 📞
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. 358994; article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac, CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 249-620299 (2020-12-17)
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