Le présent marché a pour objet:
Lot 1:
— la fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des ordures ménagères et assimilés,
— la fourniture des pièces détachées nécessaires à la maintenance des bacs roulants.
Lot 2:
— la fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des emballages recyclables (corps plats et corps creux mélangés),
— la fourniture des pièces détachées nécessaires à la maintenance des bacs roulants.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-20.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de bacs à ordures pour la collecte des déchets ménagers résiduels
GA19091-19092”
Produits/services: Bacs-chargeurs📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet:
Lot 1:
— la fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des ordures ménagères et assimilés,
— la fourniture des...”
Brève description
Le présent marché a pour objet:
Lot 1:
— la fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des ordures ménagères et assimilés,
— la fourniture des pièces détachées nécessaires à la maintenance des bacs roulants.
Lot 2:
— la fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des emballages recyclables (corps plats et corps creux mélangés),
— la fourniture des pièces détachées nécessaires à la maintenance des bacs roulants.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bacs à ordures pour la collecte des déchets ménagers résiduels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bacs-chargeurs📦
Lieu d'exécution: Charente🏙️
Description du marché: Fourniture de bacs à ordures pour la collecte des déchets ménagers résiduels.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes de 12 mois par reconduction expresse sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires: Reconduction expresse.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bacs plastiques pour la collecte des emballages recyclables
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de bacs plastiques pour la collecte des emballages recyclables.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-20
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-21
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes de 12 mois par reconduction expresse sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Grand Angoulême
Adresse postale: 25 boulevard Besson Bey
Commune postale: Angoulême
Code postal: 16023
Pays: France 🇫🇷
URL: https://demat-ampa.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 205-498579 (2019-10-18)
Avis d'attribution de marché (2020-12-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Grand Angoulême agglomération
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet:
Lot 1:
— la fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des ordures ménagères et assimilés;
— la fourniture des...”
Brève description
Le présent marché a pour objet:
Lot 1:
— la fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des ordures ménagères et assimilés;
— la fourniture des pièces détachées nécessaires à la maintenance des bacs roulants.
Lot 2:
— la fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des emballages recyclables (corps plats et corps creux mélangés);
— la fourniture des pièces détachées nécessaires à la maintenance des bacs roulants.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 683 450 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Durée de garantie
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 205-498579
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19091
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de bacs à ordures pour la collecte des déchets ménagers résiduels
Date de conclusion du contrat: 2020-05-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ESE France
Adresse postale: 42 rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 75530
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 385472700📞
Courrier électronique: service.marchespublics@ese.com📧
Fax: +33 385472719 📠
Région: Charente🏙️
URL: http://www.ese.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 366100
Offre la plus élevée: 405240
2️⃣
Numéro de contrat: 19092
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de bacs plastiques pour la collecte des emballages recyclables
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 314684
Offre la plus élevée: 351480
“Le contrat est consultable au service commun de la commande publique — 25 boulevard Besson Bey — 16023 Angoulême Cedex, sous réserve du secret des affaires...”
Le contrat est consultable au service commun de la commande publique — 25 boulevard Besson Bey — 16023 Angoulême Cedex, sous réserve du secret des affaires tel que défini à l'article L. 151-1 du code du commerce.
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Angoulême Cedex
Téléphone: +33 545386984📞
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. 358994; article L. 521-1 du code de justice administrative).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac, CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 249-620299 (2020-12-17)