Équipements pour la pratique de la gymnastique, les agrès, l'athlétisme, les sports collectifs, l'escalade, la musculation, le cardio et le fitness. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 845 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-16.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'équipements sportifs au profit des établissements de la Région Hauts-de-France”
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“Équipements pour la pratique de la gymnastique, les agrès, l'athlétisme, les sports collectifs, l'escalade, la musculation, le cardio et le fitness. Forme...”
Brève description
Équipements pour la pratique de la gymnastique, les agrès, l'athlétisme, les sports collectifs, l'escalade, la musculation, le cardio et le fitness. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 845 000,00 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 845 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gymnastique — agrès
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-France🏙️
Description du marché:
“— gymnastique (tapis, chemin, matelas, aire d'évolution, élastique, médecine balles, trampolines, etc.),
— agrès (barre, poutre, matériel et/ou appareil de...”
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Athlétisme
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché:
“Athlétisme (haie, matériel de lancer, poteaux de saut, banc d'impulsion, sautoir, starting-block, perche, etc.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sports collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Description du marché:
“Volley-ball (poteau, filet, protection, etc.), basket-ball (but, panneau, cercle, filets, etc.), hand-ball (but, protection, filet, etc.), foot-ball (but,...”
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Escalade
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Description
Description du marché:
“Matériels et équipements (harnais, corde, prise, mousqueton, casque, etc.), matériels de rangement.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Musculation — cardio — fitness
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Description
Description du marché:
“Musculation (banc, machine à biceps, presse, machine Butterfly, leg extension, cage de musculation, rowing machine, etc.), cardio (tapis de course, vélo...”
Description du marché
Musculation (banc, machine à biceps, presse, machine Butterfly, leg extension, cage de musculation, rowing machine, etc.), cardio (tapis de course, vélo elliptique, rameur, accessoires, etc.), fitness (nattes, step, petit matériel, matériel de rangement lié aux équipements du lot, etc.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 du code de la commande...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Prix catalogue ajustables. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: ressources propres. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-17
10:18 📅
“Le dossier de consultation peut être téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la région dédiée aux marchés publics:...”
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la région dédiée aux marchés publics: https://marchespublics596280.fr (Numéro de consultation: 2019.098). La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique CE 10.7.1996 Cayzeele,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application «Télérecours citoyen» accessible par le site https://www.telerecours.fr
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Source: OJS 2019/S 223-546563 (2019-11-15)
Avis d'attribution de marché (2020-12-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition d'équipements sportifs au profit des établissements de la Région Hauts-de-France.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 845 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Acquisition d'équipements sportifs au profit des établissements de la Région Hauts-de-France.” Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 223-546563
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202009514M
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: Gymnastique — agrès
Date de conclusion du contrat: 2020-07-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 03
Nom et adresse du contractant
Nom: Decasport
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93403
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202009515M
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: Athlétisme
Date de conclusion du contrat: 2020-07-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Casal Sport et Loisirs
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67129
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Titre: Sports collectifs
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 202009573M
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Titre: Escalade
Date de conclusion du contrat: 2020-11-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
Nom et adresse du contractant
Nom: Decathlon Pro
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59665
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202009572M
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Titre: Musculation — cardio — fitness
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 05
Nom et adresse du contractant
Nom: Exercycle France
Commune postale: Paris
Code postal: 75000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Le lot 3 a été déclaré sans suite.
Les marchés sont attribués sans montants minimaux et sans montants maximaux, pour une période de quatre ans.
Les montants indiqués à la rubrique V.2.4) correspondent à des estimations.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique CE 10.7.1996 Cayzeele;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application «Télérecours citoyen» accessible par le site https://www.telerecours.fr/
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Source: OJS 2020/S 238-587805 (2020-12-02)