Achats d'équipements sportifs 3 lots
Communauté de communes du Petit-Caux
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat d'équipements sportifs pour les besoins de la commune de Petit-Caux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles et équipements de sport › Équipement de culture physique
- • Articles et équipements de sport › Équipement pour sports de plein air et sur courts
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-07 | Avis de marché |
| 2020-01-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: 2020-36101-36102-36103
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Équipement de culture physique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Petit-Caux
Adresse postale: 3 rue du Val des Contes Saint-Martin-en-Campagne
Code postal: 76370
Commune postale: Petit-Caux
Contact
Adresse Internet: https://www.mairie-petit-caux.fr/portail/ 🌏
Courrier électronique: accueil@mairie-petit-caux.fr 📧
Téléphone: +33 235831757 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_8SnmNFfVvo 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-07 📅
Date limite de soumission: 2019-11-12 📅
Date de publication: 2019-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 197-477689
Numéro JO-S: 197
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1: équipements sportifs extérieurs
Numéro du lot: 1
Brève description: Équipements sportifs extérieurs.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériel sportif intérieur.
Intitulé du lot: Lot 3 matériel de salle de musculation
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériel de salle de musculation.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Petit-Caux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:55
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Petit-Caux.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: https://www.achatpublic.com
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Octobre 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Adresse postale: 1 immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Petit-Caux, service marchés publics et affaires juridiques
Adresse postale: 3 rue du Val des Comtes
Commune postale: Petit-Caux
Code postal: 76370
Téléphone: +33 235831757 📞
Courrier électronique: accueil@mairie-petit-caux.fr 📧
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Source: OJS 2019/S 197-477689 (2019-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: 2020-36101-36102-36103
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat d'équipements sportifs pour les besoins de la commune de Petit-Caux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Équipement de culture physique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Petit-Caux
Adresse postale: 3 rue du Val des Contes Saint-Martin-en-Campagne
Code postal: 76370
Commune postale: Petit-Caux
Contact
Adresse Internet: https://www.mairie-petit-caux.fr/portail/ 🌏
Courrier électronique: accueil@mairie-petit-caux.fr 📧
Téléphone: +33 235831757 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_8SnmNFfVvo 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-07 📅
Date limite de soumission: 2019-11-12 📅
Date de publication: 2019-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 197-477689
Numéro JO-S: 197
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1: équipements sportifs extérieurs
Numéro du lot: 1
Brève description: Équipements sportifs extérieurs.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée de l'accord-cadre court à partir du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. À l'issue de cette première période, l'accord-cadre pourra être reconduit de façon tacite pour une durée de 12 mois, avec une durée maximale de 3 ans (soit 3 fois reconduit).
Intitulé du lot: Lot 2 matériel sportif intérieur
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériel sportif intérieur.
Intitulé du lot: Lot 3 matériel de salle de musculation
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériel de salle de musculation.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Petit-Caux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:55
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Petit-Caux.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: https://www.achatpublic.com
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Octobre 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En aucun cas et pour quelque motif que ce soit, les contestations qui pourraient survenir entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire, ne pourront être invoquées par ce dernier, comme cause d'arrêt ou de suspension, même momentanée, des prestations à effectuer. Les parties tenteront d'abord de régler les éventuels différends et litiges nés entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire par une procédure gracieuse.
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Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Adresse postale: 1 immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Petit-Caux, service marchés publics et affaires juridiques
Adresse postale: 3 rue du Val des Comtes
Commune postale: Petit-Caux
Code postal: 76370
Téléphone: +33 235831757 📞
Courrier électronique: accueil@mairie-petit-caux.fr 📧
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Source: OJS 2019/S 197-477689 (2019-10-07)
Avis d'attribution de marché (2020-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-28 📅
Date de publication: 2020-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 021-045989
Se réfère à l'avis: 2019/S 197-477689
Numéro JO-S: 21
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 2 Matériel sportif intérieur
Lot 3 Matériel de salle de musculation
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-31 📅
Nom: Renov Sport
Adresse postale: 36 route de Puchevillers
Commune postale: Beauquesne
Code postal: 80600
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Nom: Multiform SAS
Adresse postale: ZI du Grand Pont
Commune postale: La Roque-d'Anthéron
Code postal: 13640
Adresse Internet: https://pasdadresseinternet.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 immeuble Skyline — 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Petit-Caux — service marchés publics et affaires juridiques
Source: OJS 2020/S 021-045989 (2020-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-28 📅
Date de publication: 2020-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 021-045989
Se réfère à l'avis: 2019/S 197-477689
Numéro JO-S: 21
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 2 Matériel sportif intérieur
Lot 3 Matériel de salle de musculation
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-31 📅
Nom: Renov Sport
Adresse postale: 36 route de Puchevillers
Commune postale: Beauquesne
Code postal: 80600
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Nom: Multiform SAS
Adresse postale: ZI du Grand Pont
Commune postale: La Roque-d'Anthéron
Code postal: 13640
Adresse Internet: https://pasdadresseinternet.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 immeuble Skyline — 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Petit-Caux — service marchés publics et affaires juridiques
Source: OJS 2020/S 021-045989 (2020-01-28)
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