Achat et livraison de papier à usage d'impression et de reprographie
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Achat et livraison de papier à usage d'impression et de reprographie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-10 | Avis de marché |
| 2019-10-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Brève description: Achat et livraison de papier à usage d'impression et de reprographie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Deux-Sèvres
Adresse postale: Mail Lucie Aubrac — place Denfert Rochereau — CS 58880
Code postal: 79028
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.deux-sevres.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@deux-sevres.fr 📧
Téléphone: +33 549066379 📞
Fax: +33 516432144 📠
URL des documents: https://www.deux-sevres.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-10 📅
Date limite de soumission: 2019-08-26 📅
Date de publication: 2019-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 133-326396
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Numéro du lot: 1
Brève description: Papier blanc.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Papier blanc recyclé.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Voir annexe.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22790001600352
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.deux-sevres.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Le département des Deux-Sèvres
Point de contact: Le bureau des marchés
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert, 15 rue Blossac, CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 133-326396 (2019-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Brève description: Achat et livraison de papier à usage d'impression et de reprographie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Deux-Sèvres
Adresse postale: Mail Lucie Aubrac — place Denfert Rochereau — CS 58880
Code postal: 79028
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.deux-sevres.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@deux-sevres.fr 📧
Téléphone: +33 549066379 📞
Fax: +33 516432144 📠
URL des documents: https://www.deux-sevres.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-10 📅
Date limite de soumission: 2019-08-26 📅
Date de publication: 2019-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 133-326396
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: en conformité avec l'article R. 2144 du code de la commande publique, les niveaux de capacité professionnelle, technique et financière sont:
— recevabilité en application de l'article R. 2143 du code de la commande publique,
— capacités professionnelles, techniques et financières en application de l'article R. 2143 du code de la commande publique.
Condition de remises des offres: le dossier de consultation doit être téléchargé à l'adresse suivante: https://www.deux-sevres.fr — le financement est assuré par le département. Le mode de règlement est le virement administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisables. Application des articles R. 2191 à R. 2193 du code de la commande publique. Forme du groupement: groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Numéro du lot: 1
Brève description: Papier blanc.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Papier blanc recyclé.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Voir annexe.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22790001600352
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.deux-sevres.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Le département des Deux-Sèvres
Point de contact: Le bureau des marchés
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: en conformité avec l'article R. 2144 du code de la commande publique, les niveaux de capacité professionnelle, technique et financière sont:
— recevabilité en application de l'article R. 2143 du code de la commande publique,
— capacités professionnelles, techniques et financières en application de l'article R. 2143 du code de la commande publique.
Condition de remises des offres: le dossier de consultation doit être téléchargé à l'adresse suivante: https://www.deux-sevres.fr — le financement est assuré par le département. Le mode de règlement est le virement administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisables. Application des articles R. 2191 à R. 2193 du code de la commande publique. Forme du groupement: groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert, 15 rue Blossac, CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 133-326396 (2019-07-10)
Avis d'attribution de marché (2019-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 342 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: mail Lucie Aubrac, place Denfert Rochereau — CS 58880
Code postal: 79021
Commune postale: Niort Cedex 531
Contact
Adresse Internet: https://www.deux-sevres.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-21 📅
Date de publication: 2019-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 206-501644
Se réfère à l'avis: 2019/S 133-326396
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Papier blanc
Papier blanc recyclé
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Deux-Sèvres.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-17 📅
Nom: Inapa France SASU
Numéro d'enregistrement national: 33044098300055
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91814
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 70 808 EUR 💰
8 984 EUR 💰
Nom: SBS 79 — Savoir Bien Satisfaire
Adresse postale: 45 boulevard Arago — ZA de Chauray
Commune postale: Chauray
Code postal: 79180
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 66 298 EUR 💰
Nom: Verrier Majuscule SARL
Numéro d'enregistrement national: 32201998500033
Adresse postale: 61 aveneue Georges Clemenceau — BP 90419
Commune postale: Les Herbiers Cedex
Code postal: 85504
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 702 403 EUR 💰
8 190 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue Blossac — CS 80541
Source: OJS 2019/S 206-501644 (2019-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 342 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: mail Lucie Aubrac, place Denfert Rochereau — CS 58880
Code postal: 79021
Commune postale: Niort Cedex 531
Contact
Adresse Internet: https://www.deux-sevres.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-21 📅
Date de publication: 2019-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 206-501644
Se réfère à l'avis: 2019/S 133-326396
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Accord-cadre sans montant minimum et sans montant maximum. L'accord-cadre est consultable sur rendez-vous au bureau des marchés du département des Deux-Sèvres. Critères de sélection des candidatures: en conformité avec l'article R. 2144 du code de la commande publique, les niveaux de capacité professionnelle, technique et financière sont:
— recevabilité en application de l'article R. 2143 du code de la commande publique,
— capacités professionnelles, techniques et financières en application de l'article R. 2143 du code de la commande publique. Condition de remises des offres: le dossier de consultation doit être téléchargé à l'adresse suivante: https://www.deux-sevres.fr
Le financement est assuré par le département. Le mode de règlement est le virement administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisables. Application des articles R. 2191 à R. 2193 du code de la commande publique. Forme du groupement: groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Papier blanc
Papier blanc recyclé
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Deux-Sèvres.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-17 📅
Nom: Inapa France SASU
Numéro d'enregistrement national: 33044098300055
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91814
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 70 808 EUR 💰
8 984 EUR 💰
Nom: SBS 79 — Savoir Bien Satisfaire
Adresse postale: 45 boulevard Arago — ZA de Chauray
Commune postale: Chauray
Code postal: 79180
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 66 298 EUR 💰
Nom: Verrier Majuscule SARL
Numéro d'enregistrement national: 32201998500033
Adresse postale: 61 aveneue Georges Clemenceau — BP 90419
Commune postale: Les Herbiers Cedex
Code postal: 85504
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 702 403 EUR 💰
8 190 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre sans montant minimum et sans montant maximum. L'accord-cadre est consultable sur rendez-vous au bureau des marchés du département des Deux-Sèvres. Critères de sélection des candidatures: en conformité avec l'article R. 2144 du code de la commande publique, les niveaux de capacité professionnelle, technique et financière sont:
Afficher plus
— capacités professionnelles, techniques et financières en application de l'article R. 2143 du code de la commande publique. Condition de remises des offres: le dossier de consultation doit être téléchargé à l'adresse suivante: https://www.deux-sevres.fr
Afficher plus
Le financement est assuré par le département. Le mode de règlement est le virement administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisables. Application des articles R. 2191 à R. 2193 du code de la commande publique. Forme du groupement: groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue Blossac — CS 80541
Source: OJS 2019/S 206-501644 (2019-10-21)
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