Achat et livraison de papeterie scolaire et loisirs créatifs pour la Ville de Tarbes et la caisse des écoles de la Ville de Tarbes

Ville de Tarbes

Cet accord-cadre fait suite à la déclaration sans suite des lots nº 1 et nº 2 de la procédure ultérieure lancée le 26.3.2019. Cette consultation concerne les fournitures administratives et spécifiques destinées aux élèves, aux professeurs des écoles primaires et maternelles (y compris ceux des classes spécialisées), aux psychologues, aux rééducateurs, aux médecins et aux infirmières de ces écoles, ainsi qu'au personnel encadrant des centres de loisirs.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-09.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-09 Avis de marché
2019-11-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Tarbes
Numéro d'enregistrement national: 21650440700018
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562444776 📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-tarbes.fr 📧
Fax: +33 562444777 📠
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
URL: http://www.tarbes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL de participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Achat et livraison de papeterie scolaire et loisirs créatifs pour la Ville de Tarbes et la caisse des écoles de la Ville de Tarbes 19mfo011”
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Brève description:
“Cet accord-cadre fait suite à la déclaration sans suite des lots nº 1 et nº 2 de la procédure ultérieure lancée le 26.3.2019. Cette consultation concerne...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Papeteries scolaires et loisirs créatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Produits/services supplémentaires: Équipements de loisirs 📦
Produits/services supplémentaires: Jouets 📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Description du marché: — seuil mini annuel = 10 000,00 EUR HT, — seuil maxi annuel = 95 000,00 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 50.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Cet accord-cadre sera renouvelé pour 3 périodes de 12 mois, dans la limite de 48 mois d'exécution.”
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Jeux, jouets et matériels éducatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux 📦
Description du marché: — seuil mini annuel = 4 000,00 EUR HT, — seuil maxi annuel = 30 000,00 EUR HT.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60.0

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L....”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires, ajustables annuellement....”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-26 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-26 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 133-326236 (2019-07-09)
Avis d'attribution de marché (2019-11-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Service Commande Publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: Seuil mini annuel = 10 000,00 EUR HT. Seuil maxi annuel = 95 000,00 EUR HT.
Informations complémentaires: Aucune
Description du marché: Seuil mini annuel = 4 000,00 EUR HT. Seuil maxi annuel = 30 000,00 EUR HT.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 133-326236

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Papeteries scolaires et loisirs créatifs
Date de conclusion du contrat: 2019-10-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina — 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 380 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Jeux, jouets et matériels éducatifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacoste
Adresse postale: ZA Saint-Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Région: Vaucluse 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Durée 1 an, reconductible 3 fois 1 an. Date CAO: 20.9.2019, notification: 24.10.2019. — lot 1: —— montant maximum annuel ville: 45 000 EUR HT, sur 4 ans:...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 217-532483 (2019-11-07)