Achat de vêtements de travail et d'articles de protection individuelle — Années 2019, 2020, 2021 et 2022

Ville de Brive-la-Gaillarde

Achat de vêtements de travail et d'articles de protection individuelle — Années 2019, 2020, 2021 et 2022.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC: oui.
Forme du marché: sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• France Securité
• Orexad Chaumeil
• Vêtements Monteil SARL Les Deux Habits

Qui ?

• Ville de Brive-la-Gaillarde

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-14	Avis de marché
2019-06-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Numéro de référence: 18S0066
Brève description:

Achat de vêtements de travail et d'articles de protection individuelle — Années 2019, 2020, 2021 et 2022. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC: oui. Forme du marché: sans minimum ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Vêtements d'extérieur 📦
Équipements de protection 📦
Costumes (hommes); tailleurs (femmes) 📦
Vêtements de travail spéciaux 📦
Chaussures de protection 📦
Vêtements professionnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: Groupement de commande mairie de Brive — CCAS de Brive — CABB place Jean Charbonnel, BP 80433
Code postal: 19312
Commune postale: Brive Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: +33 555923939 📞
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-14 📅
Date limite de soumission: 2019-03-21 📅
Date de publication: 2019-02-19 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 035-078266
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre leurs plis à l'adresse suivante: https://marchespublics-brive.omnikles.com

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de vêtements de travail et d'articles de protection individuelle — Années 2019, 2020, 2021 et 2022.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC: oui.

Forme du marché: sans minimum ni maximum.

Valeur totale estimée: 72 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Vêtements de travail
Numéro du lot: 1
Brève description: Vêtements de travail.
Valeur estimée hors TVA: 13 900 EUR 💰
Description des renouvellements:

Accord-cadre à bons de commande passé pour 2019, éventuellement reconductible en 2020, 2021 et 2022.

Intitulé du lot: Vêtements de dessus
Numéro du lot: 2
Brève description: Vêtements de dessus.
Valeur estimée hors TVA: 19 150 EUR 💰
Intitulé du lot: Articles de protection
Numéro du lot: 3
Brève description: Articles de protection.
Valeur estimée hors TVA: 6 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Blouses
Numéro du lot: 4
Brève description: Blouses.
Valeur estimée hors TVA: 8 150 EUR 💰
Intitulé du lot: Uniformes administratifs
Numéro du lot: 5
Brève description: Uniformes administratifs.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Vêtements spécifiques électriciens
Numéro du lot: 6
Brève description: Vêtements spécifiques électriciens.
Valeur estimée hors TVA: 1 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Chaussures de ville, chaussures, sabots et bottes de sécurité
Numéro du lot: 7
Brève description: Chaussures de ville, chaussures, sabots et bottes de sécurité.
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vêtements, jetable et chaussures pour milieu alimentaire
Numéro du lot: 8
Brève description: Vêtements, jetable et chaussures pour milieu alimentaire.
Valeur estimée hors TVA: 3 600 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— attestations d'assurance responsabilité civile,

— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Situation économique et financière:

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— présentation d'une liste des principales références du candidat sur les 3 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.

Capacité technique et professionnelle: — état des moyens (matériels-personnels).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cautionnement et garanties exigés: sans objet.

Modalités essentielles de financement et de paiement: sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme imposée. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Unité monétaire utilisée: euro.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Accord-cadre à bons de commande passé pour 2019, éventuellement reconductible en 2020, 2021 et 2022.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'article R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution;

Recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative);

Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application télé-recours citoyen accessible sur le site www.telerecours.fr

Source: OJS 2019/S 035-078266 (2019-02-14)

Avis d'attribution de marché (2019-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 375 443 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-13 📅
Date de publication: 2019-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 113-277180
Se réfère à l'avis: 2019/S 035-078266
Numéro JO-S: 113

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Vêtements de travail

Vêtements de dessus

Articles de protection

Blouses

Uniformes administratifs

Vêtements spécifiques électriciens

Chaussures de ville, chaussures, sabots et bottes de sécurité

Vêtements, jetable et chaussures pour milieu alimentaire

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-23 📅
Nom: Vêtements Monteil SARL Les Deux Habits
Adresse postale: 4 avenue André Malraux
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Code postal: 19100
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 59 200 EUR 💰
Nom: Orexad Chaumeil
Adresse postale: ZI du Teinchurier
Valeur totale du marché: 59 057 EUR 💰
109 982 EUR 💰
51 894 EUR 💰
8 529 EUR 💰
Nom: France Sécurité
Adresse postale: Rue Moulin Pinard, bâtiment B parc d'Uzurat
Commune postale: Limoges
Code postal: 87100
Valeur totale du marché: 2 296 EUR 💰
39 941 EUR 💰
44 454 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
5
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site www.telerecours.fr

Source: OJS 2019/S 113-277180 (2019-06-13)

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