Achat de véhicules terrestres à moteurs pour les besoins de la commune de Petit-Caux 3 lots
Communauté de communes du Petit-Caux
Achat de véhicules terrestres à moteurs pour les besoins de la commune de Petit-Caux 3 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Sodica
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-05-13 | Avis de marché |
| 2019-08-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2019_27104-106
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Petit-Caux
Adresse postale: 3 rue du Val des Comtes, Saint-Martin-en-Campagne
Code postal: 76370
Commune postale: Petit-Caux
Contact
Adresse Internet: https://www.mairie-petit-caux.fr/portail/ 🌏
Courrier électronique: accueil@mairie-petit-caux.fr 📧
Téléphone: +33 235831757 📞
Fax: +33 235041955 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_psZOlrRfEz 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-13 📅
Date limite de soumission: 2019-06-18 📅
Date de publication: 2019-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 094-226596
Numéro JO-S: 94
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 780 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1: véhicules terrestres à moteurs électriques dotés de 4 roues
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: véhicules terrestres à moteurs électriques dotés de 4 roues.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Lot 2: véhicules terrestres à moteur essence dotés de 4 roues
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: véhicules terrestres à moteur essence dotés de 4 roues.
Intitulé du lot: Lot 3: véhicules utilitaires à moteur dotés de 4 roues
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: véhicules utilitaires à moteur dotés de 4 roues.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Petit-Caux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:55
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Petit-Caux.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: https://www.achatpublic.com
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert F.
Commune postale: Rouen
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Petit-Caux, service marchés publics et affaires juridiques
Adresse postale: 3 rue du Val des Comtes, Saint-Martin-en-Campagne
Commune postale: Petit-Caux
Code postal: 76370
Téléphone: +33 235831757 📞
Courrier électronique: accueil@mairie-petit-caux.fr 📧
Adresse Internet: https://www.mairie-petit-caux.fr/portail/ 🌏
Source: OJS 2019/S 094-226596 (2019-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2019_27104-106
Brève description:
Achat de véhicules terrestres à moteurs pour les besoins de la commune de Petit-Caux 3 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Petit-Caux
Adresse postale: 3 rue du Val des Comtes, Saint-Martin-en-Campagne
Code postal: 76370
Commune postale: Petit-Caux
Contact
Adresse Internet: https://www.mairie-petit-caux.fr/portail/ 🌏
Courrier électronique: accueil@mairie-petit-caux.fr 📧
Téléphone: +33 235831757 📞
Fax: +33 235041955 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_psZOlrRfEz 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-13 📅
Date limite de soumission: 2019-06-18 📅
Date de publication: 2019-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 094-226596
Numéro JO-S: 94
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 780 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1: véhicules terrestres à moteurs électriques dotés de 4 roues
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: véhicules terrestres à moteurs électriques dotés de 4 roues.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Lot 2: véhicules terrestres à moteur essence dotés de 4 roues
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: véhicules terrestres à moteur essence dotés de 4 roues.
Intitulé du lot: Lot 3: véhicules utilitaires à moteur dotés de 4 roues
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: véhicules utilitaires à moteur dotés de 4 roues.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Petit-Caux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:55
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Petit-Caux.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: https://www.achatpublic.com
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché pourra faire l'objet d'un renouvellement dans le cadre d'une remise en concurrence périodique.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert F.
Commune postale: Rouen
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Petit-Caux, service marchés publics et affaires juridiques
Adresse postale: 3 rue du Val des Comtes, Saint-Martin-en-Campagne
Commune postale: Petit-Caux
Code postal: 76370
Téléphone: +33 235831757 📞
Courrier électronique: accueil@mairie-petit-caux.fr 📧
Adresse Internet: https://www.mairie-petit-caux.fr/portail/ 🌏
Source: OJS 2019/S 094-226596 (2019-05-13)
Avis d'attribution de marché (2019-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Petit Caux
Adresse postale: 3 rue du Val des Contes Saint-Martin-en-Campagne
Commune postale: Petit Caux
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-13 📅
Date de publication: 2019-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 156-385061
Se réfère à l'avis: 2019/S 094-226596
Numéro JO-S: 156
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: véhicules terrestres à moteur électrique dotés de 4 roues
Brève description: Lot 1: véhicules terrestres à moteur électrique dotés de 4 roues.
Intitulé du lot: Lot 3 Véhicules utilitaires à moteur dotés de 4 roues
Brève description: Lot 3: véhicules utilitaires à moteur dotés de 4 roues
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Petit-Caux
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 📅
Nom: Sodica
Adresse postale: 70 rue Louis Blériot
Commune postale: Neuville-les-Dieppe
Code postal: 76370
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://www.renault-trucks.net/sodica 🌏
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Https://www.achatpublic.com
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Petit-Caux — service marchés publics et affaires juridiques
Adresse postale: 3 rue du Val des Contes Saint-Martin-en-Campagne
Source: OJS 2019/S 156-385061 (2019-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de véhicules terrestres à moteur pour les besoins de la commune de Petit-Caux, 3 lots.
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Petit Caux
Adresse postale: 3 rue du Val des Contes Saint-Martin-en-Campagne
Commune postale: Petit Caux
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-13 📅
Date de publication: 2019-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 156-385061
Se réfère à l'avis: 2019/S 094-226596
Numéro JO-S: 156
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: véhicules terrestres à moteur électrique dotés de 4 roues
Brève description: Lot 1: véhicules terrestres à moteur électrique dotés de 4 roues.
Intitulé du lot: Lot 3 Véhicules utilitaires à moteur dotés de 4 roues
Brève description: Lot 3: véhicules utilitaires à moteur dotés de 4 roues
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Petit-Caux
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 📅
Nom: Sodica
Adresse postale: 70 rue Louis Blériot
Commune postale: Neuville-les-Dieppe
Code postal: 76370
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://www.renault-trucks.net/sodica 🌏
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Https://www.achatpublic.com
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Petit-Caux — service marchés publics et affaires juridiques
Adresse postale: 3 rue du Val des Contes Saint-Martin-en-Campagne
Source: OJS 2019/S 156-385061 (2019-08-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)