Achat de véhicules pour les services de la Communauté d'agglomération Arlysère
Arlysere Agglomération
La présente consultation est engagée selon une procédure d'appel d'offres ouvert passée en application des articles R. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Conformément aux articles R. 2162-4-2 du code la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande avec quantité minimum et sans quantité maximum pour la durée totale du marché de 4 ans. L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. Toutes les spécifications techniques sont indiquées dans les CCTP de chaque lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
- • Voitures particulières › Autres véhicules particuliers
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-06-12 | Avis de marché |
| 2020-02-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2019-Caa-031
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Autres véhicules particuliers 📦
Fourgons tôlés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arlysère Agglomération
Adresse postale: L'Arpège, 2 avenue des Chasseurs Alpins
Code postal: 73207
Commune postale: Albertville Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.coral.fr 🌏
Courrier électronique: contact@arlysere.fr 📧
Téléphone: +33 479104848 📞
Fax: +33 479100181 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-12 📅
Date limite de soumission: 2019-07-15 📅
Date de publication: 2019-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 114-279224
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires diesel 4×4
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires diesel
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006899700010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 114-279224 (2019-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2019-Caa-031
Brève description:
La présente consultation est engagée selon une procédure d'appel d'offres ouvert passée en application des articles R. 2124-2, R. 2124-2 1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Autres véhicules particuliers 📦
Fourgons tôlés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arlysère Agglomération
Adresse postale: L'Arpège, 2 avenue des Chasseurs Alpins
Code postal: 73207
Commune postale: Albertville Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.coral.fr 🌏
Courrier électronique: contact@arlysere.fr 📧
Téléphone: +33 479104848 📞
Fax: +33 479100181 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-12 📅
Date limite de soumission: 2019-07-15 📅
Date de publication: 2019-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 114-279224
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, l'entreprise pourra faire, 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite sur la plate-forme de dématérialisation de la personne publique à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info — Une réponse sera alors adressée en temps utile, à tous les candidats ayant retiré le dossier de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires diesel 4×4
Numéro du lot: 1
Brève description:
Spécifications techniques indiquées dans le CCTP. Quantité minimum commandée: 2 véhicules.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Le marché est prévu pour une durée de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché est susceptible d'être reconduit 3 fois 1 année (soit 4 années au maximum). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur, au moins 1 mois avant la fin de la validité du marché.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Spécifications techniques indiquées dans le CCTP. Quantité minimum commandée: 5 véhicules.
Intitulé du lot: Citadine essence et diesel
Numéro du lot: 3
Brève description:
Spécifications techniques indiquées dans le CCTP. Quantité minimum commandée: 1 véhicule.
Intitulé du lot: 1 fourgon diesel tôlé
Numéro du lot: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— une copie des attestations d'assurance inhérente à sa profession.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006899700010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 114-279224 (2019-06-12)
Avis d'attribution de marché (2020-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Arlysère
Contact
Adresse Internet: http://www.arlysere.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-17 📅
Date de publication: 2020-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 036-084677
Se réfère à l'avis: 2019/S 114-279224
Numéro JO-S: 36
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires diesel 4 × 4
Brève description:
Intitulé du lot: Fourgon diesel tôlé
Brève description: Fourgon diesel tôlé.
Source: OJS 2020/S 036-084677 (2020-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est engagée selon une procédure d'appel d'offres ouvert passée en application des articles R. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Conformément aux articles R. 2162-4-2º du code la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande avec quantité minimale et sans quantité maximale pour la durée totale du marché de 4 ans. L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. Toutes les spécifications techniques sont indiquées dans les CCTP de chaque lot.
Afficher plus
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Arlysère
Contact
Adresse Internet: http://www.arlysere.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-17 📅
Date de publication: 2020-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 036-084677
Se réfère à l'avis: 2019/S 114-279224
Numéro JO-S: 36
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires diesel 4 × 4
Brève description:
Véhicules utilitaires diesel 4 × 4.
Véhicules utilitaires diesel.
Citadine essence et diesel.
Brève description: Fourgon diesel tôlé.
Source: OJS 2020/S 036-084677 (2020-02-17)
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