Achat de tenues de travail et d'équipements de protection individuelle pour les agents du conseil départemental de la Creuse
Conseil départemental de la Creuse
Accord-cadre conclu pour chaque lot avec un opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, avec minimum et maximum, dont les montants, pour la période initiale et pour chaque période éventuelle de reconduction, sont fixés par lot.
Pour les lots 1 à 5, sauf délai d'exécution plus court (= inférieur au délai plafond imposé par le pouvoir adjudicateur) fixé par le titulaire à l'article 6.2.1 de son acte d'engagement, le délai plafond d'exécution des bons de commande, est de 15 jours ouvrés.
Pour le lot 6, sauf délais d'exécution plus courts (= inférieurs aux délais plafonds imposés par le pouvoir adjudicateur) fixés par le titulaire à l'article 6.2 de son acte d'engagement, les délais plafonds d'exécution des bons de commande, sont de 20 jours ouvrés.
Le délai de réception des offres était de 2019-08-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection
- • Articles chaussants › Chaussures de protection
- • Matériel de sécurité › Vêtements de protection et de sécurité
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-02 | Avis de marché |
| 2019-11-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 19drh01
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Vêtements de protection et de sécurité 📦
Chaussures de protection 📦
Équipements de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Creuse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Creuse
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 23011
Commune postale: Guéret
Contact
Adresse Internet: http://www.creuse.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-02 📅
Date limite de soumission: 2019-08-09 📅
Date de publication: 2019-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 128-312428
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Vêtements de travail
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: 23000 — Guéret.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Guéret.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité (en points)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Développement durable (en points)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût global des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 35
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22230962700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 128-312428 (2019-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 19drh01
Brève description:
Accord-cadre conclu pour chaque lot avec un opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, avec minimum et maximum, dont les montants, pour la période initiale et pour chaque période éventuelle de reconduction, sont fixés par lot.
Pour les lots 1 à 5, sauf délai d'exécution plus court (= inférieur au délai plafond imposé par le pouvoir adjudicateur) fixé par le titulaire à l'article 6.2.1 de son acte d'engagement, le délai plafond d'exécution des bons de commande, est de 15 jours ouvrés.
Pour le lot 6, sauf délais d'exécution plus courts (= inférieurs aux délais plafonds imposés par le pouvoir adjudicateur) fixés par le titulaire à l'article 6.2 de son acte d'engagement, les délais plafonds d'exécution des bons de commande, sont de 20 jours ouvrés.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Vêtements de protection et de sécurité 📦
Chaussures de protection 📦
Équipements de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Creuse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Creuse
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 23011
Commune postale: Guéret
Contact
Adresse Internet: http://www.creuse.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-02 📅
Date limite de soumission: 2019-08-09 📅
Date de publication: 2019-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 128-312428
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Les livraisons devront être effectuées dans les locaux du conseil départemental de la Creuse à Guéret (23000). Le lieu de livraison exact sera précisé au titulaire après la notification de l'accord-cadre et dans chaque bon de commande.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre conclu pour chaque lot avec un opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, avec minimum et maximum, dont les montants, pour la période initiale et pour chaque période éventuelle de reconduction, sont fixés par lot.
Afficher plus
Pour les lots 1 à 5, sauf délai d'exécution plus court (= inférieur au délai plafond imposé par le pouvoir adjudicateur) fixé par le titulaire à l'article 6.2.1 de son acte d'engagement, le délai plafond d'exécution des bons de commande, est de 15 jours ouvrés.
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Pour le lot 6, sauf délais d'exécution plus courts (= inférieurs aux délais plafonds imposés par le pouvoir adjudicateur) fixés par le titulaire à l'article 6.2 de son acte d'engagement, les délais plafonds d'exécution des bons de commande, sont de 20 jours ouvrés.
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Intitulé du lot: Vêtements de travail
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les prestations du lot 1 font l'objet de bons de commande avec minimum de 5 000 EUR HT et maximum de 30 000 EUR HT. Pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an qui court à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois par périodes successives d'1 an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises).
Informations complémentaires:
Les livraisons devront être effectuées dans les locaux du conseil départemental de la Creuse à Guéret (23000). Le lieu de livraison exact sera précisé au titulaire après la notification de l'accord-cadre et dans chaque bon de commande.
Intitulé du lot: Vêtements de protection
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les prestations du lot 2 font l'objet de bons de commande avec minimum de 5 000 EUR HT et maximum de 25 000 EUR HT. Pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle
Informations complémentaires:
Les livraisons devront être effectuées dans les locaux du Conseil départemental de la Creuse à Guéret (23000). Le lieu de livraison exact sera précisé au titulaire après la notification de l'accord-cadre et dans chaque bon de commande.
Intitulé du lot: Tenues de tronçonnage
Numéro du lot: 3
Brève description:
Les prestations du lot 3 font l'objet de bons de commande avec minimum de 2 000 EUR HT et maximum de 30 000 EUR HT. Pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle
Intitulé du lot: Chaussures et bottes
Numéro du lot: 4
Brève description:
Les prestations du lot 4 font l'objet de bons de commande avec minimum de 5 000 EUR HT et maximum de 40 000 EUR HT. Pour la période initiale de l'accord cadre et chaque période de reconduction éventuelle.
Intitulé du lot: Autres équipements de protection individuelle
Numéro du lot: 5
Brève description:
Les prestations du lot 5 font l'objet de bons de commande avec minimum de 1 000 EUR HT et maximum de 40 000 EUR HT. Pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle.
Intitulé du lot: Protection auditive sur mesure
Numéro du lot: 6
Brève description:
Les prestations du lot 6 font l'objet de bons de commande sans minimum et avec maximum de 25 000 EUR HT. Pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 23000 — Guéret.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Guéret.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité (en points)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Développement durable (en points)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût global des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 35
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22230962700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Les candidats doivent fournir des échantillons à l'appui de leur offre.
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Les références des articles concernés figurent à l'article 4.5 du règlement de la consultation et les modalités de remise de ces échantillons (envoi par pli séparé) sont fixées à l'article 7.4 du même règlement de la consultation.
Adresse pour remettre vos offres: https://agysoft.marches-publics.info/ Pour chaque lot, la signature électronique de l'acte d'engagement, remis au moment du dépôt de l'offre, n'est pas exigée.
La signature électronique ou manuscrite de l'acte d'engagement, sera requise et obligatoire pour l'attributaire provisoire avant la notification du marché. L'ouverture des offres n'est pas publique. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: articles R. 421-1 à R.421-7 du code de justice administrative: dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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Pour le référé précontractuel: articles L. 551-1, R. 551-5 et L. 551-15 1
Pour le référé contractuel: articles R. 551-7 et L 551-15 1
Le tribunal compétent est le tribunal administratif de Limoges qui peut être saisi au choix par papier et/ou l'application Télérecours citoyen accessible sur le site www.telerecours.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 128-312428 (2019-07-02)
Avis d'attribution de marché (2019-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 760 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département
Commune postale: Gueret
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-14 📅
Date de publication: 2019-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 222-544359
Se réfère à l'avis: 2019/S 128-312428
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: 23000 Gueret.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-04 📅
Nom: Gedivepro
Adresse postale: 127 rue Jules Bournet
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Pays: France 🇫🇷
Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-10-31 📅
Nom: SAS Micard Motoculture
Adresse postale: avenue du Bourbonnais — BP 172
Commune postale: Guéret Cedex
Code postal: 23004
Pays: Creuse 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-11-06 📅
Nom: SARL Monteil Pro
Adresse postale: 20 rue Frederic Bastiat — ZI Nord 2
Commune postale: Limoges
Code postal: 87280
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: SA CACC Prolians
Adresse postale: 45 rue de Dion Bouton — ZI Nord
Nom: SAS Elacin France
Adresse postale: Immeuble Sezac-Rond-Point Laurent Schwartz — CS 50005
Commune postale: Maurepas Cedex
Code postal: 78311
Pays: Yvelines 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
7
6
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2019/S 222-544359 (2019-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre conclu pour chaque lot avec un opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, avec minimum et maximum, dont les montants, pour la période initiale et pour chaque période éventuelle de reconduction, sont fixés par lot. Pour les lots 1 à 5, sauf délai d'exécution plus court (= inférieur au délai plafond imposé par le pouvoir adjudicateur) fixé par le titulaire à l'article 6.2.1 de son acte d'engagement, le délai plafond d'exécution des bons de commande, est de 15 jours ouvrés. Pour le lot 6, sauf délais d'exécution plus courts (= inférieurs aux délais plafonds imposés par le pouvoir adjudicateur) fixés par le titulaire à l'article 6.2 de son acte d'engagement, les délais plafonds d'exécution des bons de commande, sont de 20 jours ouvrés.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département
Commune postale: Gueret
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-14 📅
Date de publication: 2019-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 222-544359
Se réfère à l'avis: 2019/S 128-312428
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Les livraisons devront être effectuées dans les locaux du Conseil départemental de la Creuse à Guéret (23000). Le lieu de livraison exact sera précisé au titulaire après la notification de l'accord-cadre et dans chaque bon de commande.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations du lot 1 font l'objet de bons de commande avec minimum de 5 000 EUR HT et maximum de 30 000 EUR HT pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle.
Les prestations du lot 2 font l'objet de bons de commande avec minimum de 5 000 EUR HT et maximum de 25 000 EUR HT pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle.
Les prestations du lot 3 font l'objet de bons de commande avec minimum de 2 000 EUR HT et maximum de 30 000 EUR HT pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle.
Les prestations du lot 4 font l'objet de bons de commande avec minimum de 5 000 EUR HT et maximum de 40 000 EUR HT pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle.
Les prestations du lot 5 font l'objet de bons de commande avec minimum de 1 000 EUR HT et maximum de 40 000 EUR HT pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle.
Les livraisons devront être effectuées dans les locaux du Conseil départemental de la Creuse à Guéret (23000). Le lieu de livraison exact sera précisé au titulaire après la notification de l'accord cadre et dans chaque bon de commande
Brève description:
Les prestations du lot 6 font l'objet de bons de commande sans minimum et avec maximum de 25 000 EUR HT pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 23000 Gueret.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-04 📅
Nom: Gedivepro
Adresse postale: 127 rue Jules Bournet
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Pays: France 🇫🇷
Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-10-31 📅
Nom: SAS Micard Motoculture
Adresse postale: avenue du Bourbonnais — BP 172
Commune postale: Guéret Cedex
Code postal: 23004
Pays: Creuse 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-11-06 📅
Nom: SARL Monteil Pro
Adresse postale: 20 rue Frederic Bastiat — ZI Nord 2
Commune postale: Limoges
Code postal: 87280
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: SA CACC Prolians
Adresse postale: 45 rue de Dion Bouton — ZI Nord
Nom: SAS Elacin France
Adresse postale: Immeuble Sezac-Rond-Point Laurent Schwartz — CS 50005
Commune postale: Maurepas Cedex
Code postal: 78311
Pays: Yvelines 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
7
6
Référence
Informations complémentaires
Montants indiqués correspondants aux montants maximums des lots pour 4 ans (période initiale+reconductions). Accord-cadre conclu en application des art. L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. Selon la technique d'achat accord-cadre, pour chaque lot, avec minimum et maximum, art. L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP précité. Publication antérieure en plus du JOUE: avis initial paru BOAMP nº 19-98559 le 28.6.2019. Les contrats peuvent être obtenus/consultés auprès de V. Larere — Conseil départemental de la Creuse — DAG — bureau des marchés — 4 pl. L. Lacrocq — BP 250 — 23011 Guéret Cedex — lundi au vendredi 9:00/12:00, 14:00/16:00 — bureau-marches@creuse.fr — +33 544302681 — R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative: dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée — R. 551-7 du CJA pour le référé contractuel: au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
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