Le présent accord-cadre répond aux besoins de la centrale d'achat Mercatura et des adhérents. Il a pour objet: l'achat de papiers et de fournitures de bureau pour répondre aux besoins de la VN et de la CANM ainsi qu'aux adhérents de Mercatura.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-11.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-02-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CA Nîmes Métropole
Numéro d'enregistrement national: centrale d'achat MERCATURA
Adresse postale: Colisée 2 — 1er étage, 1 rue du Colisée Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30947
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 434035700📞
Courrier électronique: commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr📧
Région: Gard🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Centrale d'achat
Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de papiers et de fournitures de bureau
19F003EA
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre répond aux besoins de la centrale d'achat Mercatura et des adhérents. Il a pour objet: l'achat de papiers et de fournitures de...”
Brève description
Le présent accord-cadre répond aux besoins de la centrale d'achat Mercatura et des adhérents. Il a pour objet: l'achat de papiers et de fournitures de bureau pour répondre aux besoins de la VN et de la CANM ainsi qu'aux adhérents de Mercatura.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché: Fournitures de bureau.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence de lorganisation commerciale et logistique et developpement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de conclure de nouveaux marchés en application de l'article 30-I.7 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 pour la réalisation de prestations similaires.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tampons
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Achat de tampons.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de lorganisation commerciale et logistique et développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papiers de reprographie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie📦
Description du marché: Papiers de reprographie.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papiers bristols
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de papeterie et autres articles en papier📦
Description du marché: Achat de papiers bristols.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papiers traceurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Description du marché: Achat de papiers traceurs.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DUM (généré automatiquement par la plate-forme de dématérialisation en candidature MPS) ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne...”
Liste et brève description des conditions
DUM (généré automatiquement par la plate-forme de dématérialisation en candidature MPS) ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de Siret):
— lettre de candidature (formulaire DC1 à jour du 31.3.2016 ou forme libre),
— déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DUM (généré automatiquement par la plate-forme de dématérialisation en candidature MPS) ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne...”
Liste et brève description des critères de sélection
DUM (généré automatiquement par la plate-forme de dématérialisation en candidature MPS) ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de Siret):
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Marché à prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle pour les lots 1 et 2; semestrielle pour les lots 3, 4 et 5. Une...”
Conditions d'exécution du contrat
Marché à prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle pour les lots 1 et 2; semestrielle pour les lots 3, 4 et 5. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au CCAP. Modalité de règlement des comptes: les factures ne seront présentées qu'après livraison complète de chaque bon de commande. Le paiement des bons de commande sera effectué en une fois après constatation du service fait. Ce paiement peut intervenir mensuellement selon le choix de chaque adhérent de la centrale d'achat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: les prestations seront financées selon les modalités suivantes: financement assuré par le budget de chaque membre de la centrale d'achat Mercatura. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-12
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchessecurises.fr Les candidats sont invités...”
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchessecurises.fr Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plateforme. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. La signature électronique n'est pas exigée au stade du dépôt des plis mais les candidats sont informés qu'ils doivent obligatoirement posséder un certificat de signature électronique pour la signature du contrat après attribution car le marché sera signé électroniquement entre le pouvoir adjudicateur et l'attributaire à l'issue de la procédure de passation préalablement à la notification. La Centrale d'achat Mercatura: par délibération en date du 18.9.2017, le conseil communautaire de la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole, composé de 39 communes, a créé la centrale d'achat Mercatura. La centrale est acheteur au sens de l'article 26 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 qui exerce des activités d'achats centralisées destinés aux communes et établissements publics rattachés à l'EPCI sur certains périmètres de mutualisation (collège 1) et à des entités publiques ou privées (collège 2). Son représentant légal est le président de Nîmes Métropole. Les prestations objets du présent accord-cadre répondent aux besoins actuels de la centrale d'achat Mercatura et aux besoins de l'ensemble des adhérents à la centrale d'achat.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av Feuchères, CS 88010 Cedex
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av Feuchères, CS 88010 Cedex
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2019/S 030-066549 (2019-02-07)
Avis d'attribution de marché (2019-05-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Objet Champ d'application du marché
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 482492
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 543888
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation commerciale et logistique et developpement durable
Informations sur les options
Description des options:
“Possibilité de conclure de nouveaux marchés en application de l'article 30-i.7 du décret n2016-360 du 25.3.2016 pour la réalisation de prestations similaires.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 030-066549
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M2019-001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures de bureau
Date de conclusion du contrat: 2019-05-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Lyreco France
Commune postale: Marly
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 172 284 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 120824
Offre la plus élevée: 134560
2️⃣
Numéro de contrat: M2019-002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Tampons
Date de conclusion du contrat: 2019-05-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Eftg
Commune postale: Montbrison
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 14 468 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 4980
Offre la plus élevée: 8332
3️⃣
Numéro de contrat: M2019-003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Papiers de reprographie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: INAPA France
Commune postale: Corbeil Essonne
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 378 624 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 342880
Offre la plus élevée: 379396
4️⃣
Numéro de contrat: M2019-004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Papiers bristols
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18 976 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 9608
Offre la plus élevée: 15424
5️⃣
Numéro de contrat: M2019-005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Papiers traceurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 13 068 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 4200
Offre la plus élevée: 6176
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010 Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010 Cedex
Source: OJS 2019/S 104-251973 (2019-05-28)