Achat de mobilier des écoles, des accueils de loisirs, des restaurants scolaires, des crèches et du centre de vacances d'Habère-Poche

Ville de Vincennes

Groupement de commandes ville et caisse des écoles, achat de mobilier des écoles, des accueils de loisirs, des restaurants scolaires, des crèches et du centre de vacances d'Habère-Poche.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bessière
• Delagrave SAS

Qui ?

• Ville de Vincennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier scolaire

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-28	Avis de marché
2019-08-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 19S0013
Brève description:

Groupement de commandes ville et caisse des écoles, achat de mobilier des écoles, des accueils de loisirs, des restaurants scolaires, des crèches et du centre de vacances d'Habère-Poche.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Mobilier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vincennes
Adresse postale: 53bis, rue de Fontenay
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Contact
Adresse Internet: http://vincennes.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@vincennes.fr 📧
Téléphone: +33 143986600 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=336964&orgAcronyme=d8c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-28 📅
Date limite de soumission: 2019-05-06 📅
Date de publication: 2019-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 065-150937
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Cette information est purement indicative, car l'ouverture n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 368 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobilier d'éducation, d'hébergement, de restauration et d'accueil pour les besoins des écoles, du centre de vacances et des centres de loisirs
Numéro du lot: 1
Brève description:

Partie A (ville): mobilier d'éducation, d'hébergement et d'accueil pour les écoles, et le centre de vacances d'Habère-Poche.

Partie B: CDE: mobilier d'éducation, de restauration et d'accueil pour les centres de loisirs et la restauration scolaire.

Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

Intitulé du lot: Mobilier de crèche
Numéro du lot: 02
Brève description: Mobilier de crèche.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-05-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Cette information est purement indicative, car l'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Code postal: 94304
Point de contact: Direction de la commande publique
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le cas échéant le marché sera renouvelé soit à l'issue de la dernière année de reconduction en 2023, soit en cas de non reconduction à l'issue de chaque année non reconduite.

— une lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants — DC1 (téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires),

— une déclaration du candidat DC2 (formulaire téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires). Ce formulaire apporte des précisions sur le statut du candidat individuel ou membre du groupement. Il permet également de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle, case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel devant le tribunal administratif, depuis le lancement de la procédure jusqu'à la signature du contrat (art. L. 551-1 du code de justice administrative), ou référé contractuel devant le tribunal administratif dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (art. R. 551-7 du code justice administrative). Recours gracieux auprès du maire de Vincennes dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet. Recours contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet ou de la publication de la décision d'attribution (art. R. 421-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2019/S 065-150937 (2019-03-28)

Avis d'attribution de marché (2019-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Groupement de commandes Ville et caisse des écoles. Achat de mobilier des écoles, des accueils de loisirs, des restaurants scolaires, des crèches et du centre de vacances d'Habère-Poche.

Valeur totale du marché: 368 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 53 bis rue de Fontenay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-26 📅
Date de publication: 2019-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 166-406340
Se réfère à l'avis: 2019/S 065-150937
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires

Lot 1: au regard d'un montant figurant au DQE de 60 980,38 EUR TTC et d'une simulation (échantillons de 10 articles extrait du catalogue) de 993,54 EUR TTC. Application du rabais de 28 % sur les prix figurant au barème du fournisseur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— partie A (Ville): mobilier d'éducation, d'hébergement et d'accueil pour les écoles, et le centre de vacances d'Habère-Poche,

— partie B(CDE): mobilier d'éducation, de restauration et d'accueil pour les centres de loisirs et la restauration scolaire.

Informations complémentaires:

Au regard d'un montant annuel du DQE: 12 362,46 EUR TTC. Application d'un rabais de 30 % sur les prix figurant au barème du fournisseur.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité y compris valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-06 📅
Nom: Delagrave SAS
Numéro d'enregistrement national: 56211406600052
Adresse postale: espace Lognes — 8 rue Sainte-Claire Deville
Commune postale: Marne-la-Vallee Cedex 2
Code postal: 77437
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160375156 📞
Courrier électronique: mlassarre@delagrave.fr 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 288 000 EUR 💰
Nom: Bessière
Numéro d'enregistrement national: 48816960800012
Adresse postale: 4 chemin Beauchet — ZAC Nord Ouest
Commune postale: Méré
Code postal: 78490
Téléphone: +33 134860788 📞
Courrier électronique: contact@bessiere.pro 📧
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21940080100011

Référence
Informations complémentaires

Lot 1 décomposé:

— partie A (Ville): mobilier d'éducation, d'hébergement et d'accueil pour les écoles, et le centre de vacances d'Habère-Poche/45 000 EUR HT (montant maximum annuel),

— partie B (CDE): mobilier d'éducation, de restauration et d'accueil pour les centres de loisirs et la restauration scolaire/27 000 EUR HT (montant maximum annuel).

Les documents administratifs relatifs au présent marché sont consultables sur place, une copie peut être envoyée, sur simple demande écrite et aux frais du demandeur ou par courrier électronique et sans frais lorsque le document est disponibles sous forme électronique (loi nº 78-753 du 17.7.1978 et articles L. 311-11 et suivants du code des relations entre le public et l'administration).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel devant le tribunal administratif dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (art. R. 551-7 du code justice administrative),

— recours gracieux auprès du maire de Vincennes dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet,

— recours contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet ou de la publication de la décision d'attribution (art. R. 421-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2019/S 166-406340 (2019-08-26)

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