Achat de livres scolaires, livres non scolaires et documents imprimés (Sauf Partitions) Relance lot no 7 Livres pour adultes et adolescents — voyages, tourisme, géographie

Commune de Chambéry

Le présent accord-cadre à bons de commandes a pour objet l'achat de livres, livres cassettes ou livres CD destinés principalement aux bibliothèques municipales, ainsi qu'au pôle petite enfance, à la cité des Arts, au service protocole et au service documentation de la ville de Chambéry pour le lot n 7, dont le taux de TVA est fixée à 5,5 %. D'autres services municipaux peuvent avoir besoin ponctuellement d'acquérir des livres sur le lot n 7 et le fournisseur devra prendre en compte ces commandes et les diverses adresses de livraison, même si elles ne sont pas toutes listées dans le Cahier des clauses particulières (CCP). Cette consultation est relancée pour le lot n 7, déclaré sans suite par un motif d'intérêt général. Les autres lots sont en cours d'attribution.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Librairie Le Bois d'Amarante

Qui ?

• Commune de Chambéry

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-07	Avis de marché
2019-05-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 19-10
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chambéry
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479602094 📞
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.chambery.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-07 📅
Date limite de soumission: 2019-03-11 📅
Date de publication: 2019-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 030-066496
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 9 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres pour adultes et adolescents
Numéro du lot: 07
Brève description:

Livres pour adultes et adolescents voyages, géographie, tourisme choix en magasin et commande.

Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.

Informations complémentaires: Aucune.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la collectivité.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Richesse, diversité et importance du fonds et/ou spécialisation
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Intérêt pour la collectivité des propositions concernant les actions de partenariat en lien avec le programme d'animations des bibliothèques
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Qualité du suivi commercial et administratif
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Modalités mises en œuvre en matière de développement durable (modes de conditionnement, modes de livraison en mobilité durable)
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 5.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730065600014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr 🌏
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.chambery.fr — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Source: OJS 2019/S 030-066496 (2019-02-07)

Avis d'attribution de marché (2019-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre à bons de commandes a pour objet l'achat de livres, livres cassettes ou livres CD destinés principalement aux bibliothèques municipales, ainsi qu'au pôle petite enfance, à la cité des arts, au service protocole et au service documentation de la ville de Chambéry pour le lot nº 7, dont le taux de TVA est fixée à 5,5 %. D'autres services municipaux peuvent avoir besoin ponctuellement d'acquérir des livres sur le lot nº 7 et le fournisseur devra prendre en compte ces commandes et les diverses adresses de livraison, même si elles ne sont pas toutes listées dans le Cahier des clauses particulières (CCP). Cette consultation est relancée pour le lot nº 7, déclaré sans suite par un motif d'intérêt général. Les autres lots sont en cours d'attribution.

Valeur totale du marché: 9 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville, place de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-03 📅
Date de publication: 2019-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 087-208902
Se réfère à l'avis: 2019/S 030-066496
Numéro JO-S: 87

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-19 📅
Nom: Librairie le Bois d'Amarante
Adresse postale: 37 rue Jean-Pierre Veyrat
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 9 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

La date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification du contrat. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum. Le montant HT indiqué correspond au montant HT maximum sur toute la durée de l'accord-cadre. Les pièces communicables peuvent être consultable sur site. Contact: marchespublics@mairie-chambery.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 087-208902 (2019-05-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Livres, brochures et dépliants imprimés (>20)

Livres imprimés (>20)

Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres (3)
Livres de bibliothèque (11)
Livres scolaires (8)
Manuels scolaires (4)