Achat de livres scolaires, livres non scolaires et documents imprimés (Sauf Partitions) Relance lot no 7 Livres pour adultes et adolescents — voyages, tourisme, géographie
Le présent accord-cadre à bons de commandes a pour objet l'achat de livres, livres cassettes ou livres CD destinés principalement aux bibliothèques municipales, ainsi qu'au pôle petite enfance, à la cité des Arts, au service protocole et au service documentation de la ville de Chambéry pour le lot n 7, dont le taux de TVA est fixée à 5,5 %. D'autres services municipaux peuvent avoir besoin ponctuellement d'acquérir des livres sur le lot n 7 et le fournisseur devra prendre en compte ces commandes et les diverses adresses de livraison, même si elles ne sont pas toutes listées dans le Cahier des clauses particulières (CCP). Cette consultation est relancée pour le lot n 7, déclaré sans suite par un motif d'intérêt général. Les autres lots sont en cours d'attribution.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-11.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de livres scolaires, livres non scolaires et documents imprimés (Sauf Partitions) Relance lot no 7 Livres pour adultes et adolescents — voyages,...”
Titre
Achat de livres scolaires, livres non scolaires et documents imprimés (Sauf Partitions) Relance lot no 7 Livres pour adultes et adolescents — voyages, tourisme, géographie
19-10
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Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commandes a pour objet l'achat de livres, livres cassettes ou livres CD destinés principalement aux bibliothèques...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commandes a pour objet l'achat de livres, livres cassettes ou livres CD destinés principalement aux bibliothèques municipales, ainsi qu'au pôle petite enfance, à la cité des Arts, au service protocole et au service documentation de la ville de Chambéry pour le lot n 7, dont le taux de TVA est fixée à 5,5 %. D'autres services municipaux peuvent avoir besoin ponctuellement d'acquérir des livres sur le lot n 7 et le fournisseur devra prendre en compte ces commandes et les diverses adresses de livraison, même si elles ne sont pas toutes listées dans le Cahier des clauses particulières (CCP). Cette consultation est relancée pour le lot n 7, déclaré sans suite par un motif d'intérêt général. Les autres lots sont en cours d'attribution.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres pour adultes et adolescents
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché:
“Livres pour adultes et adolescents voyages, géographie, tourisme choix en magasin et commande.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Richesse, diversité et importance du fonds et/ou spécialisation
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom):
“Intérêt pour la collectivité des propositions concernant les actions de partenariat en lien avec le programme d'animations des bibliothèques”
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Qualité du suivi commercial et administratif
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom):
“Modalités mises en œuvre en matière de développement durable (modes de conditionnement, modes de livraison en mobilité durable)”
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 5.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires prix fermes. Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la collectivité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-11
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.chambery.fr — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 030-066496 (2019-02-07)
Avis d'attribution de marché (2019-05-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de ville, place de l'Hôtel de Ville
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de livres scolaires, livres non scolaires et documents imprimes (sauf partitions) relance
19-10”
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commandes a pour objet l'achat de livres, livres cassettes ou livres CD destinés principalement aux bibliothèques...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commandes a pour objet l'achat de livres, livres cassettes ou livres CD destinés principalement aux bibliothèques municipales, ainsi qu'au pôle petite enfance, à la cité des arts, au service protocole et au service documentation de la ville de Chambéry pour le lot nº 7, dont le taux de TVA est fixée à 5,5 %. D'autres services municipaux peuvent avoir besoin ponctuellement d'acquérir des livres sur le lot nº 7 et le fournisseur devra prendre en compte ces commandes et les diverses adresses de livraison, même si elles ne sont pas toutes listées dans le Cahier des clauses particulières (CCP). Cette consultation est relancée pour le lot nº 7, déclaré sans suite par un motif d'intérêt général. Les autres lots sont en cours d'attribution.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 030-066496
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Livres pour adultes et adolescents
Date de conclusion du contrat: 2019-04-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie le Bois d'Amarante
Adresse postale: 37 rue Jean-Pierre Veyrat
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 💰
“La date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification du contrat. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec...”
La date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification du contrat. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum. Le montant HT indiqué correspond au montant HT maximum sur toute la durée de l'accord-cadre. Les pièces communicables peuvent être consultable sur site. Contact: marchespublics@mairie-chambery.fr
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 087-208902 (2019-05-03)