Achat de livres scolaires, livres non scolaires et documents imprimés (Sauf Partitions) Relance lot no 7 Livres pour adultes et adolescents — voyages, tourisme, géographie

Commune de Chambéry

Le présent accord-cadre à bons de commandes a pour objet l'achat de livres, livres cassettes ou livres CD destinés principalement aux bibliothèques municipales, ainsi qu'au pôle petite enfance, à la cité des Arts, au service protocole et au service documentation de la ville de Chambéry pour le lot n 7, dont le taux de TVA est fixée à 5,5 %. D'autres services municipaux peuvent avoir besoin ponctuellement d'acquérir des livres sur le lot n 7 et le fournisseur devra prendre en compte ces commandes et les diverses adresses de livraison, même si elles ne sont pas toutes listées dans le Cahier des clauses particulières (CCP). Cette consultation est relancée pour le lot n 7, déclaré sans suite par un motif d'intérêt général. Les autres lots sont en cours d'attribution.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-07 Avis de marché
2019-05-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-02-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Chambéry
Numéro d'enregistrement national: 21730065600014
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 479602094 📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Région: Savoie 🏙️
URL: http://www.chambery.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏
URL de participation: http://www.chambery.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de livres scolaires, livres non scolaires et documents imprimés (Sauf Partitions) Relance lot no 7 Livres pour adultes et adolescents — voyages,...”    Afficher plus
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commandes a pour objet l'achat de livres, livres cassettes ou livres CD destinés principalement aux bibliothèques...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Livres pour adultes et adolescents
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Description du marché:
“Livres pour adultes et adolescents voyages, géographie, tourisme choix en magasin et commande.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Richesse, diversité et importance du fonds et/ou spécialisation
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom):
“Intérêt pour la collectivité des propositions concernant les actions de partenariat en lien avec le programme d'animations des bibliothèques”
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Qualité du suivi commercial et administratif
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom):
“Modalités mises en œuvre en matière de développement durable (modes de conditionnement, modes de livraison en mobilité durable)”
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 5.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.”    Afficher plus
Informations complémentaires: Aucune.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, — renseignements sur le respect de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — liste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires prix fermes. Aucune avance...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-11 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-11 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 030-066496 (2019-02-07)
Avis d'attribution de marché (2019-05-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de ville, place de l'Hôtel de Ville

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de livres scolaires, livres non scolaires et documents imprimes (sauf partitions) relance 19-10”
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commandes a pour objet l'achat de livres, livres cassettes ou livres CD destinés principalement aux bibliothèques...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 030-066496

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Livres pour adultes et adolescents
Date de conclusion du contrat: 2019-04-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie le Bois d'Amarante
Adresse postale: 37 rue Jean-Pierre Veyrat
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification du contrat. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 087-208902 (2019-05-03)