Achat de fournitures scolaires, de livres scolaires et non scolaires, de fichiers pédagogiques pour les élèves des écoles publiques de la commune, et pour les enfants lors des activités périscolaires
Ville d'Avion
L'accord-cadre mono-attributaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-07 | Avis de marché |
| 2019-06-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 01/07032019
Brève description: L'accord-cadre mono-attributaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Manuels scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avion
Adresse postale: place Jacques Duclos
Code postal: 62210
Commune postale: Avion
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie@ville-avion.fr 📧
Courrier électronique: marchespublics@ville-avion.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_aQvwXuzFRH&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_aQvwXuzFRH&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-07 📅
Date limite de soumission: 2019-04-12 📅
Date de publication: 2019-03-12 📅
Date de début: 2019-06-01 📅
Date de fin: 2023-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 050-114288
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Commission technique d'ouverture des plis.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat de fournitures scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat de fournitures scolaires pour les élèves.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Achat de manuels scolaires, manuels non scolaires et de fichiers pédagogiques
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Commission technique d'ouverture des plis.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais et fréquence de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_aQvwXuzFRH&v=1&selected=0 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif du règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics,
Adresse postale: 1 rue du Préfet Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2019/S 050-114288 (2019-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 01/07032019
Brève description: L'accord-cadre mono-attributaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Manuels scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avion
Adresse postale: place Jacques Duclos
Code postal: 62210
Commune postale: Avion
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie@ville-avion.fr 📧
Courrier électronique: marchespublics@ville-avion.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_aQvwXuzFRH&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_aQvwXuzFRH&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-07 📅
Date limite de soumission: 2019-04-12 📅
Date de publication: 2019-03-12 📅
Date de début: 2019-06-01 📅
Date de fin: 2023-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 050-114288
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Commission technique d'ouverture des plis.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat de fournitures scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat de fournitures scolaires pour les élèves.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Accord-cadre conclu pour une année et pouvant être reconduit 3 fois une année par tacite reconduction.
Intitulé du lot: Achat de manuels scolaires et non scolaires, de fichiers pédagogiques
Numéro du lot: 2
Brève description: Achat de manuels scolaires, manuels non scolaires et de fichiers pédagogiques
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Commission technique d'ouverture des plis.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais et fréquence de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_aQvwXuzFRH&v=1&selected=0 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif du règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics,
Adresse postale: 1 rue du Préfet Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2019/S 050-114288 (2019-03-07)
Avis d'attribution de marché (2019-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-13 📅
Date de publication: 2019-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 113-277183
Se réfère à l'avis: 2019/S 050-114288
Numéro JO-S: 113
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-29 📅
Nom: Papeteries La Victoire
Adresse postale: rue Racine
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59337
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif du règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Source: OJS 2019/S 113-277183 (2019-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de fournitures scolaires, de livres scolaires et non scolaires, de fichiers pédagogiques pour les élèves des écoles publiques de la commune, et pour les enfants lors des activités périscolaires.
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-13 📅
Date de publication: 2019-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 113-277183
Se réfère à l'avis: 2019/S 050-114288
Numéro JO-S: 113
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 70 000 EUR HT par an est conclu pour une période initiale allant du 11.6.2019 jusqu'au 31.5.2020.
Il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans, chaque période de reconduction ayant une durée de 1 an.
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 EUR HT par an est conclu pour une période initiale allant du 11.6.2019 jusqu'au 31.5.2020.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-29 📅
Nom: Papeteries La Victoire
Adresse postale: rue Racine
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59337
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif du règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Source: OJS 2019/S 113-277183 (2019-06-13)
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