Achat de fournitures scolaires, de livres scolaires et non scolaires, de fichiers pédagogiques pour les élèves des écoles publiques de la commune, et pour les enfants lors des activités périscolaires
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de fournitures scolaires, de livres scolaires et non scolaires, de fichiers pédagogiques pour les élèves des écoles publiques de la commune, et pour...”
Titre
Achat de fournitures scolaires, de livres scolaires et non scolaires, de fichiers pédagogiques pour les élèves des écoles publiques de la commune, et pour les enfants lors des activités périscolaires
01/07032019
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Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description: L'accord-cadre mono-attributaire.
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché: Achat de fournitures scolaires pour les élèves.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais et fréquence de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-06-01 📅
Date de fin: 2023-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre conclu pour une année et pouvant être reconduit 3 fois une année par tacite reconduction.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de manuels scolaires et non scolaires, de fichiers pédagogiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Description du marché: Achat de manuels scolaires, manuels non scolaires et de fichiers pédagogiques
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-12 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-12
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Commission technique d'ouverture des plis.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif du règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics,”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 050-114288 (2019-03-07)
Avis d'attribution de marché (2019-06-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Achat de fournitures scolaires, de livres scolaires et non scolaires, de fichiers pédagogiques pour les élèves des écoles publiques de la commune, et pour...”
Brève description
Achat de fournitures scolaires, de livres scolaires et non scolaires, de fichiers pédagogiques pour les élèves des écoles publiques de la commune, et pour les enfants lors des activités périscolaires.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 70 000 EUR HT par an est conclu pour une période initiale allant du...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 70 000 EUR HT par an est conclu pour une période initiale allant du 11.6.2019 jusqu'au 31.5.2020.
Il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans, chaque période de reconduction ayant une durée de 1 an.
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Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 EUR HT par an est conclu pour une période initiale allant du...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 EUR HT par an est conclu pour une période initiale allant du 11.6.2019 jusqu'au 31.5.2020.
Il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans, chaque période de reconduction ayant une durée de 1 an.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 050-114288
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019/19
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Achat de fournitures scolaires
Date de conclusion du contrat: 2019-05-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries La Victoire
Adresse postale: rue Racine
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59337
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019/20
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Achat de manuels scolaires et non scolaires, de fichiers pédagogiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif du règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Source: OJS 2019/S 113-277183 (2019-06-13)