Achat de fournitures de bureau, fournitures scolaires, jeux et jouets éducatifs

Ville d'Annemasse

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum de commande annuelle d'une durée d'un an (3 fois expressément renouvelable). Seul le lot n 02 est un marché réservé au sens de l'article 36.I de l'ordonnance de juillet 2015. Ce lot est également le seul à être lancé selon la procédure adaptée conformément à l'article 22 du décret de mars 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Annemasse

Qu'est-ce que c'est ?

• Jeux › Jeux éducatifs
• Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-21	Avis de marché
2019-08-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 18dgs02
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum de commande annuelle d'une durée d'un an (3 fois expressément renouvelable). Seul le lot n

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Fournitures scolaires 📦
Jeux éducatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annemasse
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 74107
Commune postale: Annemasse
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-annemasse.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@annemasse.fr 📧
Téléphone: +33 450950700 📞
URL des documents: http://www.annemasse.fr/La-mairie/Marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.annemasse.fr/La-mairie/Marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-21 📅
Date limite de soumission: 2019-04-25 📅
Date de publication: 2019-03-26 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 060-138457
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annemasse.fr/La-mairie/Marches-publics — la signature électronique des offres n'est pas exigée.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 754 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures de bureau.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre sera 3 fois expressément reconductible pour une durée d'un an, soit jusqu'au 31.12.2023 maximum.

Intitulé du lot: Fournitures de bureau (hors fournitures scolaires) — lot réservé
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures de bureau (hors fournitures scolaires) — lot réservé.
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux et jouets éducatifs
Numéro du lot: 4
Brève description: Jeux éducatifs.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre sera trois fois expressément reconductible pour une durée d'un an, soit jusqu'au 31.12.2023 maximum.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — voir article 5 du règlement de consultation.
Situation économique et financière: — voir article 5 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: — voir article 5 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre dont les sous-critères éventuels sont indiqués au règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre dont les sous-critères éventuels sont indiqués au règlement de consultation.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740012600017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annemasse.fr/La-mairie/Marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.annemasse.fr/La-mairie/Marches-publics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 060-138457 (2019-03-21)

Avis d'attribution de marché (2019-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum de commande annuelle d'une durée de 1 an (3 fois expressément renouvelable). Seul le lot nº 2 est un marché réservé au sens de l'article 36.I de l'ordonnance de juillet 2015. Ce lot est également le seul à être lancé selon la procédure adaptée conformément à l'article 22 du décret de mars 2016.

Valeur totale du marché: 106664.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-21 📅
Date de publication: 2019-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 162-398300
Se réfère à l'avis: 2019/S 060-138457
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. La valeur totale du marché et les montants définis pour les lots sont sur la base du BPU valant DQE. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2020 au 31.12.2020. Le marché peut être reconduit de façon express par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-25 📅
Nom: Lyreco France
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly
Code postal: 59770
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 58879.97 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-27 📅
Nom: Atelier du Vert Bocage
Adresse postale: 18 avenue de la Gare
Commune postale: Origny-en-Thiérache
Code postal: 02550
Pays: Aisne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 160 EUR 💰
Nom: SAS Birmann Majuscule
Adresse postale: 7 rue des Arts
Commune postale: Thonon-les-Bains
Code postal: 74200
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 43605.08 EUR 💰
3019.45 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
2
Source: OJS 2019/S 162-398300 (2019-08-21)

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