Achat de fournitures courantes pour les besoins de la commune de Petit-Caux — 3 lots

Communauté de communes du Petit-Caux

— lot 1: fournitures éducation loisirs,
— lot 2: fournitures administratives,
— lot 3: fournitures de livres bibliothèques, scolaires et pédagogiques.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-26.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-26 Avis de marché
2019-03-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-02-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes du Petit-Caux
Adresse postale: 3 rue du Val des Contes Saint-Martin-en-Campagne
Commune postale: Petit-Caux
Code postal: 76370
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235831757 📞
Courrier électronique: accueil@mairie-petit-caux.fr 📧
Région: Haute-Normandie 🏙️
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_yrgBAq6Cbf 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_yrgBAq6Cbf 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de fournitures courantes pour les besoins de la commune de Petit-Caux — 3 lots 2019-24102”
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Brève description:
“— lot 1: fournitures éducation loisirs, — lot 2: fournitures administratives, — lot 3: fournitures de livres bibliothèques, scolaires et pédagogiques.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 780 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: fournitures éducation loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique 📦
Produits/services supplémentaires: Matériel d'enseignement 📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Description du marché: Fournitures éducation loisirs — se référer au CCTP du lot correspondant.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 460 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre court à partir du 1.5.2019 jusqu'au 30.4.2020. À l'issue de cette première période, l'accord-cadre pourra être reconduit de façon...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: fournitures administratives
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau 📦
Description du marché: Fournitures administratives — se référer au CCTP du lot correspondant.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: fournitures de livres bibliothèques, scolaires et pédagogiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque 📦
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires 📦
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires 📦
Description du marché:
“Fournitures de livres bibliothèques, scolaires et pédagogiques — se référer au CCTP du lot correspondant.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-27 23:55 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-28 10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Petit-Caux

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Hiver 2023.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 042-094918 (2019-02-26)
Avis d'attribution de marché (2019-03-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 3 rue du Val des Contes, Saint-Martin-en-Campagne

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Lot 1: fournitures éducation loisirs, lot 2: fournitures administratives, lot 3: fournitures de livres bibliothèques, scolaires et pédagogiques.”
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 042-094918

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019-24102
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures éducation loisirs
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fournitures administratives

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Livres bibliothèques, scolaires et pédagogiques
Source: OJS 2019/S 046-105179 (2019-03-01)