Cette consultation est liée aux autres consultations concernant l'achat de véhicules lancées en 2019. Ce marché est donc passé en procédure d'appel d'offre ouvert.
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché unique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de 3 véhicules de service «Combi»
19-047
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“Cette consultation est liée aux autres consultations concernant l'achat de véhicules lancées en 2019. Ce marché est donc passé en procédure d'appel d'offre...”
Brève description
Cette consultation est liée aux autres consultations concernant l'achat de véhicules lancées en 2019. Ce marché est donc passé en procédure d'appel d'offre ouvert.
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché unique.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché:
“Cette consultation est liée aux autres consultations concernant l'achat de véhicules lancées en 2019. Ce marché est donc passé en procédure d'appel d'offre...”
Description du marché
Cette consultation est liée aux autres consultations concernant l'achat de véhicules lancées en 2019. Ce marché est donc passé en procédure d'appel d'offre ouvert.
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché unique.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges.
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges.
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par un prix global forfaitaire.
Prix fermes.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges.
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Garantie à 1 demande couvrant 100 % du montant de l'avance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-12
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mairie-courchevel.com — La candidature est présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 19-047.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 134-329072 (2019-07-11)
Avis d'attribution de marché (2019-10-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Cette consultation est liée aux autres consultations concernant l'achat de véhicules lancées en 2019. Ce marché est donc passé en procédure d'appel d'offres...”
Brève description
Cette consultation est liée aux autres consultations concernant l'achat de véhicules lancées en 2019. Ce marché est donc passé en procédure d'appel d'offres ouvert. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 42455.76 💰
Description
Description du marché:
“Cette consultation est liée aux autres consultations concernant l'achat de véhicules lancées en 2019. Ce marché est donc passé en procédure d'appel d'offres...”
Description du marché
Cette consultation est liée aux autres consultations concernant l'achat de véhicules lancées en 2019. Ce marché est donc passé en procédure d'appel d'offres ouvert. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 134-329072
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-10-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault DVSA
Adresse postale: 29 rue Raymond Bertrand
Commune postale: Albertville
Code postal: 73200
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42455.76 💰
Source: OJS 2019/S 196-475742 (2019-10-07)