Achat d'une unité automatisée ouverte et évolutive de placement de fibres sèches ou pré-imprégnées, dédiée à la mise en œuvre de composites ou de préformes fibreuses en forme
IMT Lille Douai
Achat d'une unité automatisée ouverte et évolutive de placement de fibres sèches ou pré-imprégnées, dédiée à la mise en œuvre de composites ou de préformes fibreuses en forme, pour le compte de l'Institut Mines-Télécom Lille Douai.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-06.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-12-06 | Avis de marché |
| 2020-05-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils à usage spécifique
Numéro de référence: C19DAF21
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Code CPV supplémentaire: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: IMT Lille Douai
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul, CS 10838
Code postal: 59508
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: http://www.imt-lille-douai.fr 🌏
Courrier électronique: annie.demski@imt-lille-douai.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=511593&orgAcronyme 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=511593&orgAcronyme=a4n 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-06 📅
Date limite de soumission: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2019-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 239-585885
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 9 mois
Description des options:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Le marché sera cofinancé sous réserve de l obtention de la subvention dans le cadre du projet Elsat 2020
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût des prestations
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Qualité dtechnique
Critère de coût (pondération): 65
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: École d'ingénieurs publique
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=511593&orgAcronyme 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=511593&orgAcronyme 🌏
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=511593&orgAcronyme 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: CS 62039 59014, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 239-585885 (2019-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils à usage spécifique
Numéro de référence: C19DAF21
Brève description:
Achat d'une unité automatisée ouverte et évolutive de placement de fibres sèches ou pré-imprégnées, dédiée à la mise en œuvre de composites ou de préformes fibreuses en forme, pour le compte de l'Institut Mines-Télécom Lille Douai.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Code CPV supplémentaire: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: IMT Lille Douai
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul, CS 10838
Code postal: 59508
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: http://www.imt-lille-douai.fr 🌏
Courrier électronique: annie.demski@imt-lille-douai.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=511593&orgAcronyme 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=511593&orgAcronyme=a4n 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-06 📅
Date limite de soumission: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2019-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 239-585885
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Les matériels faisant l'objet du marché devront être livrés, installés et en ordre de marche dans un délai de 3 à 9 mois à compter de la date de notification du marché. Les variantes ne sont pas autorisées. Les critères de sélection des candidatures sont les suivants: garanties et capacités professionnelles (moyens matériels et humains)/garanties et capacités financières (chiffre d'affaires)/références pour des prestations similaires sur les 3 dernières années. Il convient de préciser que l'IMT Lille Douai choisira librement l'offre qu'il juge la plus intéressante en tenant compte des critères d'attribution suivants: qualité technique (65 % de la note finale): solution proposée, respect du cahier des charges: 45 points/adéquation de la proposition avec les besoins en matière de monitoring/collecte des données procédés d'intégration avec une unité robotisée de fabrication additive: 15 points/développement durable: 3 points/qualité et personnalisation du mémoire technique: 2 points. Coût des prestations (35 % de la note finale): les candidats sont classés par rapport à l'offre la moins disante de la façon suivante: nombre de points = 35 × (prix le moins élevé/prix du candidat), la qualité technique sera appréciée à partir des réponses et informations apportées par le candidat dans son mémoire technique. En outre, le candidat précisera également son savoir-faire en matière de protection de l'environnement et les mesures concrètes de gestion environnementale mises en œuvre. Le candidat devra répondre à l'ensemble des points du CCTP. Des précisions pourront être demandées au candidat soit lorsque l'offre n'est pas suffisamment claire et doit être précisée ou sa teneur complétée, soit lorsque l'offre paraît anormalement basse ou encore dans le cas de discordance entre le montant de l'offre d'une part et les éléments ayant contribué à la détermination de ce montant d'autre part. La note finale sera obtenue par l'addition des notes des critères 1 et critère 2. Le dossier est téléchargeable sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=511593&orgAcronyme — Le dépôt des offres se fera exclusivement par voie dématérialisée sur la Plate-forme des achats de l'État (PLACE). La signature électronique n'est pas obligatoire. Les soumissionnaires devront déposer leur offre sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=511593&orgAcronyme — Le DUME comme modalité de réponse. La signature de l'offre est possible mais n'est pas obligatoire. Seul, le candidat inform que son offre est retenue, est tenu de la signer.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 9 mois
Description des options:
Les prestations supplémentaires obligatoires demandées (prestations qu'il est demandé au candidat de chiffrer obligatoirement; qui seront obligatoirement analysées mais qui seront ou non commandées) sont: doivent être proposées en option et chiffrées indépendamment les fonctionnalités suivantes:
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— les systèmes annexes de sécurité nécessaires à l'utilisation de l'unité de fabrication:
—— système de supervision vidéo,
—— enceinte de confinement dimensionnée pour recevoir le robot de placement de fibres, le 7
— une table de travail régulée en température, avec une qualité de surface adaptée aux matériaux précités pour la réalisation de pièces de 1 m × 1 m minimum,
— un 7
— une caméra thermique,
— une unité de chauffe laser complémentaire interchangeable avec l'unité de chauffe IR de puissance de l'ordre de…
… 1 kw, incluant le système optique correspondant pour les largeurs de fibres demandées,
… 3 kw. Prestations supplémentaires facultatives (prestations qu'il est demandé au candidat de chiffrer sans que cela soit obligatoire et qui pourront ou non être commandées) d'autres fonctionnalités peuvent être proposées en option (différents optiques, contrôle de la température des matériaux dans le magasin par exemple).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
IMT Lille Douai site Lahure — matériaux et procédés, 764 bd Lahure, 59500 Douai — Mme Lagardère.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût des prestations
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Qualité dtechnique
Critère de coût (pondération): 65
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: École d'ingénieurs publique
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=511593&orgAcronyme 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=511593&orgAcronyme 🌏
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=511593&orgAcronyme 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: CS 62039 59014, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative,
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— référé contractuel: contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en œuvre sur le fondement de l'article L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative,
— référé suspension: contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L. 552-1 du code de justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.
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Avis d'attribution de marché (2020-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-14 📅
Date de publication: 2020-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 097-231327
Se réfère à l'avis: 2019/S 239-585885
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Le marché sera cofinancé sous réserve de l obtention de la subvention dans le cadre du projet Elsat 2020.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: CS 62039, 59014 Cedex, 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 097-231327 (2020-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat d une unité automatisée ouverte et évolutive de placement de fibres sèches ou pré-imprégnées, dédiée à la mise en œuvre de composites ou de préformes fibreuses en forme, pour le compte de l'Institut Mines-Télécom Lille Douai.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-14 📅
Date de publication: 2020-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 097-231327
Se réfère à l'avis: 2019/S 239-585885
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
La consultation est déclarée sans suite pour motif d'intérêt général conformément aux articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du code de la commande publique. En effet, comme précisé dans le règlement de consultation — article 8: «ce marché sera cofinancé — sous réserve de l'obtention de la subvention dans le cadre du projet Elsat 2020, soutenu et cofinancé par l'Union européenne avec le Fond européen de développement régional, par l'État et la Région Hauts de France dans le cadre du CPER 2015-2020» Or, l'école vient d'être informée par la Région que notre programmation 2020 ne bénéficiera pas de ce financement.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
—— système de supervision vidéo;
— une table de travail régulée en température, avec une qualité de surface adaptée aux matériaux pré-cités pour la réalisation de pièces de 1 m × 1 m minimum;
— une caméra thermique;
— une unité de chauffe laser complémentaire interchangeable avec l'unité de chauffe IR de puissance de l'ordre de…
… 1 kW. Incluant le système optique correspondant pour les largeurs de fibres demandées;
… 3kW.
Prestations supplémentaires facultatives (prestations qu'il est demandé au candidat de chiffrer sans que cela soit obligatoire et qui pourront ou non être commandées) d'autres fonctionnalités peuvent être proposées en option (différents optiques, contrôle de la température des matériaux dans le magasin par exemple).
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
IMT Lille Douai site Lahure — matériaux et procédés — 764 boulevard Lahure — 59500 Douai — Mme Lagardere.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: CS 62039, 59014 Cedex, 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative;
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— référé contractuel: contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en œuvre sur le fondement de l'article L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative;
— référé suspension: contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L. 552-1 du code de justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.
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