Il s’agit d’un marché public de fournitures alloti et mono-attributaire pour chacun des lots.
Les prestations sont dévolues en 2 lots comme suit:
— lot 1: macroscope de paillasse moyen débit (marché découpé en 3 tranches sans bon de commande),
— lot 2: microscope de paillasse numérique moyen débit (marché ordinaire unique, sans tranche ni bon de commande).
Il inclut également une formation à l’utilisation, à la maintenance de 1 niveau pour chacun des appareils qui sera dispensée par le titulaire et qui pourra être suivie par au moins 4 personnes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-05.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat d'un macroscope et d'un microscope de paillasse pour application phénotypage
19.14.007”
Produits/services: Microscopes📦
Brève description:
“Il s’agit d’un marché public de fournitures alloti et mono-attributaire pour chacun des lots.
Les prestations sont dévolues en 2 lots comme suit:
— lot 1:...”
Brève description
Il s’agit d’un marché public de fournitures alloti et mono-attributaire pour chacun des lots.
Les prestations sont dévolues en 2 lots comme suit:
— lot 1: macroscope de paillasse moyen débit (marché découpé en 3 tranches sans bon de commande),
— lot 2: microscope de paillasse numérique moyen débit (marché ordinaire unique, sans tranche ni bon de commande).
Il inclut également une formation à l’utilisation, à la maintenance de 1 niveau pour chacun des appareils qui sera dispensée par le titulaire et qui pourra être suivie par au moins 4 personnes.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un macroscope de paillasse pour application phénotypage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Microscopes📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.
Description du marché:
“La tranche ferme correspond à la fourniture, la livraison, l’installation et la mise en ordre de marche à poste d’un macroscope de paillasse moyen débit...”
Description du marché
La tranche ferme correspond à la fourniture, la livraison, l’installation et la mise en ordre de marche à poste d’un macroscope de paillasse moyen débit ainsi qu’une formation à son utilisation et à sa maintenance de 1 niveau.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 3
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La tranche optionnelle N1: contrat de maintenance conclu pour une durée de 1 an et renouvelable annuellement par reconduction tacite pour une durée totale de 3 ans.”
Description des renouvellements
La tranche optionnelle N1: contrat de maintenance conclu pour une durée de 1 an et renouvelable annuellement par reconduction tacite pour une durée totale de 3 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La tranche optionnelle n1 correspond à un contrat de maintenance préventive et curative du macroscope.
La tranche optionnelle n2 concerne la fourniture, la...”
Description des options
La tranche optionnelle n1 correspond à un contrat de maintenance préventive et curative du macroscope.
La tranche optionnelle n2 concerne la fourniture, la livraison, l’installation et la mise en service directement sur le macroscope, d’un système de fluorescence.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Pour le lot 1, le marché s’inscrit au sein du projet « Imagerie haut débit et Bio Contrôle » retenue au titre des Programmes de R&D en collaboration entre...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
Pour le lot 1, le marché s’inscrit au sein du projet « Imagerie haut débit et Bio Contrôle » retenue au titre des Programmes de R&D en collaboration entre entreprises et structures de recherche mutualisées du programme opérationnel FEDER-FSE Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un microscope de paillasse pour application phénotypage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le marché concerne la fourniture, la livraison et la mise en ordre de marche à poste d’un microscope de paillasse numérique moyen débit pour plaque...”
Description du marché
Le marché concerne la fourniture, la livraison et la mise en ordre de marche à poste d’un microscope de paillasse numérique moyen débit pour plaque multi-puits ainsi qu’une formation à son utilisation et à sa maintenance de 1 niveau.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Le marché s’inscrit dans le cadre de la subvention d’investissement attribuée par la Région Occitanie pour la réalisation du projet « Imagerie haut débit et...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s’inscrit dans le cadre de la subvention d’investissement attribuée par la Région Occitanie pour la réalisation du projet « Imagerie haut débit et Bio Contrôle ».
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DUME (accessible via la plateforme PLACE) ou la lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1 et la déclaration du candidat établie...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DUME (accessible via la plateforme PLACE) ou la lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1 et la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 (joints au dossier de consultation), dûment renseignés,
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, ...),
— si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, ...).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat ainsi que le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat ainsi que le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années ou, pour les marchés publics de défense...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-08
12:00 📅
“Pour présenter sa candidature, le candidat peut utiliser soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plateforme PLACE, soit...”
Pour présenter sa candidature, le candidat peut utiliser soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plateforme PLACE, soit les pièces demandées à la rubrique III.1) du présent avis.
Les dossiers arrivés après la date et l'heure limites de réception des offres ne seront pas retenus ni ouverts. les candidats remettent leur dossier selon les modalités prévues au règlement de la consultation (RC). Le candidat remet sa candidature et son offre de manière dématérialisée uniquement sur la plate-forme des achats de l’Etat PLACE à l’adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedEntrep&AllCons&refConsultation=432281&orgAcronyor=f2h.
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l'article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Les candidats peuvent apporter tout élément complémentaire pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Les entreprises ayant moins de 3 ans d’existence prouveront, par tout moyen, qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises. Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.
Seuls les candidats habilités à candidater aux marchés publics et présentant des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes sont admis.
Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française (hors documentation technique). Si ces pièces ne sont pas rédigées en langue française, il sera demandé au soumissionnaire retenu une traduction au moment de l’attribution du marché.
Les pièces à fournir par l'attributaire sont listés à l'article 13 du RC. Pour les candidats étrangers, elles seront accompagnées d'une traduction en français.
Les candidats peuvent déposés un pli pour un lot ou les 2.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 105-254962 (2019-05-29)
Avis d'attribution de marché (2019-08-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CNRS — Délégation Occitanie Ouest
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s’agit d’un marché public de fournitures alloti et mono-attributaire pour chacun des lots.
Les prestations sont dévolues en deux (2) lots comme suit:
—...”
Brève description
Il s’agit d’un marché public de fournitures alloti et mono-attributaire pour chacun des lots.
Les prestations sont dévolues en deux (2) lots comme suit:
— lot 1: macroscope de paillasse moyen débit (marché découpé en 3 tranches sans bon de commande),
— lot 2: microscope de paillasse numérique moyen débit (marché ordinaire unique, sans tranche ni bon de commande).
Il inclut également une formation à l’utilisation, à la maintenance de 1 niveau pour chacun des appareils qui sera dispensée par le titulaire et qui pourra être suivie par au moins 4 personnes.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 123468.20 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Sav
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai exécution
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Matériel
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Maintenance
Critère de coût (pondération): 10
Informations sur les options
Description des options:
“La tranche optionnelle n 1 correspond à un contrat de maintenance préventive et curative du macroscope.
La tranche optionnelle n 2 concerne la fourniture,...”
Description des options
La tranche optionnelle n 1 correspond à un contrat de maintenance préventive et curative du macroscope.
La tranche optionnelle n 2 concerne la fourniture, la livraison, l’installation et la mise en service directement sur le macroscope, d’un système de fluorescence.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Marché notifié pour la tranche ferme et la tranche optionnelle n 1 (1 année maintenance préventive et curative. Contrat conclu pour une durée de 1 an et...”
Informations complémentaires
Marché notifié pour la tranche ferme et la tranche optionnelle n 1 (1 année maintenance préventive et curative. Contrat conclu pour une durée de 1 an et renouvelable annuellement par reconduction tacite pour une durée totale de 3 ans).
Afficher plus Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 105-254962
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022030
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Achat d'un macroscope de paillasse pour application phénotypage
Date de conclusion du contrat: 2019-08-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: CARL Zeiss
Adresse postale: 100 route de Versailles
Commune postale: Marly-le-Roi
Code postal: 78161
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58568.20 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022034
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Achat d'un microscope de paillasse pour application phénotypage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Keyence France SAS
Adresse postale: 1 place Costes et Belonte
Commune postale: Bois-Colombes
Code postal: 92270
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 900 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA),pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA),pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Source: OJS 2019/S 153-376803 (2019-08-07)