Accords-cadres relatifs aux travaux de serrurerie et de métallerie dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région Île-de-France

Région Ile-de-France

Un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif aux travaux de serrurerie et de métallerie de plus de 209 000EUR HT dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région Île-de-France et un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande relatif aux travaux de serrurerie et de métallerie de moins de 209 000 EUR HT dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région Île-de-France.
NB: la présente consultation 1800536r est la résultante d'un marché alloti ayant fait l'objet d'une procédure antérieure déclarée sans suite et référencée sous le numéro 1800536.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alprofer
• Breuzard
• ERI
• Moratin
• Sarmates

Qui ?

• Région Ile-de-France

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-20	Avis de marché
2019-03-29	Informations complémentaires
2019-09-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Numéro de référence: 1800536R
Brève description:

Un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif aux travaux de serrurerie et de métallerie de plus de 209 000EUR HT dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région Île-de-France et un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande relatif aux travaux de serrurerie et de métallerie de moins de 209 000 EUR HT dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région Île-de-France. NB: la présente consultation 1800536r est la résultante d'un marché alloti ayant fait l'objet d'une procédure antérieure déclarée sans suite et référencée sous le numéro 1800536.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Île-de-France
Adresse postale: 2 rue Simone Veil
Code postal: 93400
Commune postale: Saint-Ouen-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.iledefrance.fr 🌏
Courrier électronique: abdoul.salifou@iledefrance.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=324994&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=324994&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-20 📅
Date limite de soumission: 2019-04-01 📅
Date de publication: 2019-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 038-084545
Se réfère à l'avis: 2018/S 191-431128
Numéro JO-S: 38

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

NB: la présente consultation 1800536r est la résultante d'un marché alloti ayant fait l'objet d'une procédure antérieure déclarée sans suite et référencée sous le numéro 1800536.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:

Le candidat peut présenter une offre pour chacun des lots. Possibilité d'être attributaire des 2 lots.

Intitulé du lot: Travaux de serrurerie et de métallerie à réaliser dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région Île-de-France
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour des travaux de serrurerie et de métallerie à réaliser dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région Île-de-France — départements des Yvelines, des Hauts-de-Seine, de Paris, du Val d'Oise, de la Seine Saint-Denis, de la Seine-et- Marne, de l'Essonne et du Val-de-Marne. Ce lot a pour objet les travaux de métallerie d'un montant estimé à plus de 209 000 EUR. La valeur annuelle des travaux à réaliser pour ce lot est estimée à 2 000 000 EUR HT (environ 5 marchés subséquents). L'accord-cadre sera conclu avec 4 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres, qui seront remis en concurrence sur l'ensemble du lot géographique.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification du marché et reconductible annuellement 3 fois sans que sa durée totale n'excède 48 mois. La reconduction se fera conformément aux dispositions de l'article 16 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour des travaux de serrurerie et de métallerie dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région Île-de-France — départements des Yvelines, des Hauts-de-Seine, de Paris, du Val d'Oise, de la Seine Saint-Denis, de la Seine-et-Marne, de l'Essonne et du Val-de-Marne. Ce lot a pour objet les travaux de métallerie d'un montant estimé à moins de 209 000 EUR HT et est décomposé en 4 secteurs:

— secteur 1: départements de Paris et des Hauts-de-Seine (la valeur annuelle des commandes est estimée à 2 000 000 EUR HT, environ 75 commandes),

— secteur 2: départements de la Seine Saint-Denis et du Val-de-Marne (la valeur annuelle des commandes est estimée à 2 000 000EUR HT, environ 75 commandes),

— secteur 3: départements des Yvelines et du Val d'Oise (la valeur annuelle des commandes est estimée à 1 000 000 EUR HT, environ 50 commandes),

— secteur 4: départements de la Seine-et-Marne et de l'Essonne (la valeur annuelle des commandes est estimée à 1 500 000 EUR HT, environ 65 commandes).

L'accord-cadre sera conclu avec 4 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres, qui se verront chacun confier un secteur dans les conditions prévues à l'article 1.2 du CCAP du lot 2.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Chiffre d'affaires annuel général sur les 3 derniers exercices. Chiffre d'affaires annuel dans le domaine d'activité sur les 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de 3 années,

— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,

— une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années ou au cours de(s) l'année(s) précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de 5 années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

—une déclaration de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques ou financières, une entreprise peut présenter sa candidature en groupement avec d'autres entreprises. L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale, il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences requises pour l'exécution du marché. Néanmoins, dans ce cas, chaque entreprise constituant le groupement doit fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés dans l'avis de publicité et dans le présent règlement de la consultation.

— la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent, ainsi que par les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

En application de l'article 48 II du décret 2016-360 précité, le candidat peut s'appuyer sur les capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens qui l'unissent à ces opérateurs (sous-traitance ou autres). En cas d'utilisation de cette faculté, le candidat doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et doit apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié avant l'attribution du marché, en particulier par une attestation de mise à disposition de moyens dûment signé par le représentant habilité de l'opérateur sur lequel la candidature s'appuie. Si répondez via le DUME et décidez de sous-traiter une partie du marché ou de recourir aux capacités de sous-traitants pour exécuter une partie du marché, chaque sous-traitant devra remplir un DUME.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-04-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire justificatif (voir règlement de consultation pour le détail des sous-critères).
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire justificatif (voir réglement de consultation pour le détail des sous-critères).

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=324994&orgAcronyme=t5y 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 038-084545 (2019-02-20)

Informations complémentaires (2019-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Un accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents relatif aux travaux de serrurerie et de métallerie de plus de 209 000 EUR HT dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région Île-de-France et un accord-cadre multi attributaires à bons de commande relatif aux travaux de serrurerie et de métallerie de moins de 209 000 EUR HT dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région Île-de-France. NB: La présente consultation 1800536r est la résultante d'un marché alloti ayant fait l'objet d'une procédure antérieure déclarée sans suite et référencée sous le numéro 1800536.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-29 📅
Date limite de soumission: 2019-04-08 📅
Date de publication: 2019-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 066-153560
Se réfère à l'avis: 2019/S 038-084545
Numéro JO-S: 66
Source: OJS 2019/S 066-153560 (2019-03-29)

Avis d'attribution de marché (2019-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Un accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents relatif aux travaux de serrurerie et de métallerie de plus de 209 000 EUR HT dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île-de-France et un accord-cadre multi attributaires à bons de commande relatif aux travaux de serrurerie et de métallerie de moins de 209 000 EUR HT dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île-de-France. NB: la présente consultation 1800536r est la résultante d'un marché alloti ayant fait l'objet d'une procédure antérieure déclarée sans suite et référencée sous le numéro 1800536.

Valeur totale du marché: 34 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-12 📅
Date de publication: 2019-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 178-432742
Numéro JO-S: 178

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Travaux de serrurerie et de métallerie à réaliser dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île-de-France
Brève description:

Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents pour des travaux de serrurerie et de métallerie à réaliser dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île-de-France — départements des Yvelines, des Hauts-de-Seine, de Paris, du Val-d'Oise, de la Seine-Saint-Denis, de la Seine-et-Marne, de l'Essonne et du Val-de-Marne. Ce lot a pour objet les travaux de métallerie d'un montant estimé à plus de 209 000 EUR HT. La valeur annuelle des travaux à réaliser pour ce lot est estimée à 2 000 000 EUR HT (environ 5 marchés subséquents). L'accord-cadre sera conclu avec 4 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres, qui seront remis en concurrence sur l'ensemble du lot géographique.

Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour des travaux de serrurerie et de métallerie dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île de France — départements des Yvelines, des Hauts-de-Seine, de Paris, du Val-d'Oise, de la Seine-Saint-Denis, de la Seine-et-Marne, de l'Essonne et du Val-de-Marne. Ce lot a pour objet les travaux de métallerie d'un montant estimé à moins de 209 000 EUR HT et est décomposé en 4 secteurs:

— secteur 2: départements de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne (la valeur annuelle des commandes est estimée à 2 000 000 EUR HT, environ 75 commandes),

— secteur 3: départements des Yvelines et du Val-d'Oise (la valeur annuelle des commandes est estimée à 1 000 000 EUR HT, environ 50 commandes),

— secteur 4: départements de la Seine-et-Marne et de l'Essonne (la valeur annuelle des commandes est estimée à 1 500 000 EUR HT, environ 65 commandes). L'accord-cadre sera conclu avec 4 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres, qui se verront chacun confier un secteur dans les conditions prévues à l'article 1.2 du CCAP du lot 2.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire justificatif (voir règlement de consultation pour le détail des sous-critères)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-01 📅
Nom: Sarmates
Adresse postale: 5 rue Nicéphore Niépce
Commune postale: Morangis
Code postal: 91420
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://www.sarmates.fr 🌏
Nom: Eri
Adresse postale: 45 rue de la Prairie
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Adresse Internet: http://www.eri.fr 🌏
Nom: Breuzard
Adresse postale: 67 rue Emile Zola
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91104
Adresse Internet: http://Breuzard.com/ 🌏
Nom: Moratin
Adresse postale: 22 avenue Gaston Roussel
Commune postale: Romainville
Code postal: 93230
Adresse Internet: http://fermetures-moratin.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Adresse Internet: http://www.breuzard.com 🌏
Nom: Alprofer
Adresse postale: 30 rue de Saint-Denis de Gastines
Commune postale: Ernee
Code postal: 53500
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://Alprofer.net 🌏
Valeur totale du marché: 26 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 18
Source: OJS 2019/S 178-432742 (2019-09-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux d'équipement du bâtiment (>20)

Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité (>20)