Accords-cadres relatifs aux travaux de serrurerie et de métallerie dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région Île-de-France
Un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif aux travaux de serrurerie et de métallerie de plus de 209 000EUR HT dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région Île-de-France et un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande relatif aux travaux de serrurerie et de métallerie de moins de 209 000 EUR HT dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région Île-de-France.
NB: la présente consultation 1800536r est la résultante d'un marché alloti ayant fait l'objet d'une procédure antérieure déclarée sans suite et référencée sous le numéro 1800536.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-01.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres relatifs aux travaux de serrurerie et de métallerie dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région...”
Titre
Accords-cadres relatifs aux travaux de serrurerie et de métallerie dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région Île-de-France
1800536R
Un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif aux travaux de serrurerie et de métallerie de plus de 209 000EUR HT dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région Île-de-France et un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande relatif aux travaux de serrurerie et de métallerie de moins de 209 000 EUR HT dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région Île-de-France.
NB: la présente consultation 1800536r est la résultante d'un marché alloti ayant fait l'objet d'une procédure antérieure déclarée sans suite et référencée sous le numéro 1800536.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Le candidat peut présenter une offre pour chacun des lots. Possibilité d'être attributaire des 2 lots.”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de serrurerie et de métallerie à réaliser dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région Île-de-France” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour des travaux de serrurerie et de métallerie à réaliser dans les lycées, les îles de loisirs et...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour des travaux de serrurerie et de métallerie à réaliser dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région Île-de-France — départements des Yvelines, des Hauts-de-Seine, de Paris, du Val d'Oise, de la Seine Saint-Denis, de la Seine-et- Marne, de l'Essonne et du Val-de-Marne. Ce lot a pour objet les travaux de métallerie d'un montant estimé à plus de 209 000 EUR. La valeur annuelle des travaux à réaliser pour ce lot est estimée à 2 000 000 EUR HT (environ 5 marchés subséquents). L'accord-cadre sera conclu avec 4 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres, qui seront remis en concurrence sur l'ensemble du lot géographique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au vu du mémoire justificatif (voir règlement de consultation pour le détail des sous-critères).”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification du marché et reconductible annuellement 3 fois...”
Description des renouvellements
Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification du marché et reconductible annuellement 3 fois sans que sa durée totale n'excède 48 mois. La reconduction se fera conformément aux dispositions de l'article 16 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour des travaux de serrurerie et de métallerie dans les lycées, les îles de loisirs et les autres...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour des travaux de serrurerie et de métallerie dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région Île-de-France — départements des Yvelines, des Hauts-de-Seine, de Paris, du Val d'Oise, de la Seine Saint-Denis, de la Seine-et-Marne, de l'Essonne et du Val-de-Marne. Ce lot a pour objet les travaux de métallerie d'un montant estimé à moins de 209 000 EUR HT et est décomposé en 4 secteurs:
— secteur 1: départements de Paris et des Hauts-de-Seine (la valeur annuelle des commandes est estimée à 2 000 000 EUR HT, environ 75 commandes),
— secteur 2: départements de la Seine Saint-Denis et du Val-de-Marne (la valeur annuelle des commandes est estimée à 2 000 000EUR HT, environ 75 commandes),
— secteur 3: départements des Yvelines et du Val d'Oise (la valeur annuelle des commandes est estimée à 1 000 000 EUR HT, environ 50 commandes),
— secteur 4: départements de la Seine-et-Marne et de l'Essonne (la valeur annuelle des commandes est estimée à 1 500 000 EUR HT, environ 65 commandes).
L'accord-cadre sera conclu avec 4 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres, qui se verront chacun confier un secteur dans les conditions prévues à l'article 1.2 du CCAP du lot 2.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au vu du mémoire justificatif (voir réglement de consultation pour le détail des sous-critères).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires annuel général sur les 3 derniers exercices. Chiffre d'affaires annuel dans le domaine d'activité sur les 3 derniers exercices.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, ou au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de 3 années,
— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années ou au cours de(s) l'année(s) précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de 5 années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
—une déclaration de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques ou financières, une entreprise peut présenter sa candidature en groupement avec d'autres entreprises. L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale, il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences requises pour l'exécution du marché. Néanmoins, dans ce cas, chaque entreprise constituant le groupement doit fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés dans l'avis de publicité et dans le présent règlement de la consultation.
— la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent, ainsi que par les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
En application de l'article 48 II du décret 2016-360 précité, le candidat peut s'appuyer sur les capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens qui l'unissent à ces opérateurs (sous-traitance ou autres). En cas d'utilisation de cette faculté, le candidat doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et doit apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié avant l'attribution du marché, en particulier par une attestation de mise à disposition de moyens dûment signé par le représentant habilité de l'opérateur sur lequel la candidature s'appuie. Si répondez via le DUME et décidez de sous-traiter une partie du marché ou de recourir aux capacités de sous-traitants pour exécuter une partie du marché, chaque sous-traitant devra remplir un DUME.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 191-431128
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-01
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-02
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 038-084545 (2019-02-20)
Informations complémentaires (2019-03-29) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres relatifs aux travaux de serrurerie et de métallerie dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région...”
Titre
Accords-cadres relatifs aux travaux de serrurerie et de métallerie dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île-de-France
1800536R
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Brève description:
“Un accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents relatif aux travaux de serrurerie et de métallerie de plus de 209 000 EUR HT dans les lycées, les...”
Brève description
Un accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents relatif aux travaux de serrurerie et de métallerie de plus de 209 000 EUR HT dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région Île-de-France et un accord-cadre multi attributaires à bons de commande relatif aux travaux de serrurerie et de métallerie de moins de 209 000 EUR HT dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région Île-de-France. NB: La présente consultation 1800536r est la résultante d'un marché alloti ayant fait l'objet d'une procédure antérieure déclarée sans suite et référencée sous le numéro 1800536.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 038-084545
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-04-01 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-08 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2019/S 066-153560 (2019-03-29)
Avis d'attribution de marché (2019-09-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Un accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents relatif aux travaux de serrurerie et de métallerie de plus de 209 000 EUR HT dans les lycées, les...”
Brève description
Un accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents relatif aux travaux de serrurerie et de métallerie de plus de 209 000 EUR HT dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île-de-France et un accord-cadre multi attributaires à bons de commande relatif aux travaux de serrurerie et de métallerie de moins de 209 000 EUR HT dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île-de-France. NB: la présente consultation 1800536r est la résultante d'un marché alloti ayant fait l'objet d'une procédure antérieure déclarée sans suite et référencée sous le numéro 1800536.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 34 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de serrurerie et de métallerie à réaliser dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île-de-France” Description
Description du marché:
“Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents pour des travaux de serrurerie et de métallerie à réaliser dans les lycées, les îles de loisirs et...”
Description du marché
Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents pour des travaux de serrurerie et de métallerie à réaliser dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île-de-France — départements des Yvelines, des Hauts-de-Seine, de Paris, du Val-d'Oise, de la Seine-Saint-Denis, de la Seine-et-Marne, de l'Essonne et du Val-de-Marne. Ce lot a pour objet les travaux de métallerie d'un montant estimé à plus de 209 000 EUR HT. La valeur annuelle des travaux à réaliser pour ce lot est estimée à 2 000 000 EUR HT (environ 5 marchés subséquents). L'accord-cadre sera conclu avec 4 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres, qui seront remis en concurrence sur l'ensemble du lot géographique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au vu du mémoire justificatif (voir règlement de consultation pour le détail des sous-critères)” Description
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour des travaux de serrurerie et de métallerie dans les lycées, les îles de loisirs et les autres...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour des travaux de serrurerie et de métallerie dans les lycées, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île de France — départements des Yvelines, des Hauts-de-Seine, de Paris, du Val-d'Oise, de la Seine-Saint-Denis, de la Seine-et-Marne, de l'Essonne et du Val-de-Marne. Ce lot a pour objet les travaux de métallerie d'un montant estimé à moins de 209 000 EUR HT et est décomposé en 4 secteurs:
— secteur 1: départements de Paris et des Hauts-de-Seine (la valeur annuelle des commandes est estimée à 2 000 000 EUR HT, environ 75 commandes),
— secteur 2: départements de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne (la valeur annuelle des commandes est estimée à 2 000 000 EUR HT, environ 75 commandes),
— secteur 3: départements des Yvelines et du Val-d'Oise (la valeur annuelle des commandes est estimée à 1 000 000 EUR HT, environ 50 commandes),
— secteur 4: départements de la Seine-et-Marne et de l'Essonne (la valeur annuelle des commandes est estimée à 1 500 000 EUR HT, environ 65 commandes). L'accord-cadre sera conclu avec 4 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres, qui se verront chacun confier un secteur dans les conditions prévues à l'article 1.2 du CCAP du lot 2.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 038-084545
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1800536
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents pour des travaux de métallerie à réaliser dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments...”
Titre
Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents pour des travaux de métallerie à réaliser dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île-de-France
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Date de conclusion du contrat: 2019-08-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 18
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Sarmates
Adresse postale: 5 rue Nicéphore Niépce
Commune postale: Morangis
Code postal: 91420
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: http://www.sarmates.fr🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Eri
Adresse postale: 45 rue de la Prairie
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
URL: http://www.eri.fr🌏
Nom: Breuzard
Adresse postale: 67 rue Emile Zola
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91104
URL: http://Breuzard.com/🌏
Nom: Moratin
Adresse postale: 22 avenue Gaston Roussel
Commune postale: Romainville
Code postal: 93230
URL: http://fermetures-moratin.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour des travaux de métallerie dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de...”
Titre
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour des travaux de métallerie dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île-de-France
Afficher plus Nom et adresse du contractant
URL: http://www.breuzard.com🌏
Nom: Alprofer
Adresse postale: 30 rue de Saint-Denis de Gastines
Commune postale: Ernee
Code postal: 53500
Région: Loire🏙️
URL: http://Alprofer.net🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 000 000 💰
Source: OJS 2019/S 178-432742 (2019-09-12)