Accords-cadres mixtes pour des travaux de rénovation et de réaménagement

INSA de Lyon

Travaux de rénovation et de réaménagement en occultations et/ou menuiserie aluminium et PVC et/ou serrurerie métallerie et/ou étanchéité des toitures terrasses et/ou sécurisation des toitures terrasses.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• INSA de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-09	Avis de marché
2020-10-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: M19.0090_94
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'installation de stores 📦
Travaux de menuiserie 📦
Serrurerie 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: INSA de Lyon
Adresse postale: 20 avenue Einstein
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: dirpat.marchespublics@insa-lyon.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-09 📅
Date limite de soumission: 2020-01-21 📅
Date de publication: 2019-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 241-590525
Numéro JO-S: 241

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Occultations
Numéro du lot: 1
Brève description: Travaux d'occulations, maintenance et de rénovation des stores et des volets.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Intitulé du lot: Menuiseries aluminium et PVC
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux de maintenance et de rénovation des ouvrages menuisés aluminium et PVC.
Intitulé du lot: Serrurerie — métallerie
Numéro du lot: 3
Brève description: Travaux de serrurerie et métallerie.
Intitulé du lot: Étanchéité des toitures et terrasses
Numéro du lot: 4
Brève description: Travaux de réfection de l'étanchéité des toitures terrasses de bâtiments.
Intitulé du lot: Sécurisation des toitures-terrasses
Numéro du lot: 5
Brève description: Travaux de sécurisation des toitures-terrasses.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Campus Lyon-Tech La Doua.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour les lots 2, 3 et 4 uniquement: attestation de compétence en cours de validité des travailleurs affectés au chantier certifiant leur capacité à intervenir sur des matériaux susceptibles de libérer des fibres d'amiante (sous-section 4 du code du travail).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:01

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 241-590525 (2019-12-09)

Avis d'attribution de marché (2020-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accords-cadres mixtes pour des travaux de rénovation et de réaménagement.
Valeur totale du marché: 1 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-21 📅
Date de publication: 2020-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 208-506840
Se réfère à l'avis: 2019/S 241-590525
Numéro JO-S: 208

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de rénovation et de réaménagement en…

… occultations.

… menuiserie aluminium et PVC.

… serrurerie et métallerie.

… étanchéité des toitures et terrasses.

… sécurisation des toitures-terrasses.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-06 📅
Nom: SARL 3B Blanc d'intérieur
Commune postale: Saint-Fons
Code postal: 69190
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-07-23 📅
Nom: Art et tradition
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-21 📅
Nom: SAS Fontbonne et Fils
Commune postale: Décines
Code postal: 69153
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-07 📅
Nom: SIC Étanchéité SAS
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-30 📅
Nom: Cleas protection
Commune postale: Vourles
Code postal: 69390
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 208-506840 (2020-10-21)

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