Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture et à la livraison de matériels et d'équipements nécessaires à l'exploitation des déchetteries et au fonctionnement des services communautaires
Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture et à la livraison de matériels et d'équipements nécessaires à l'exploitation des déchetteries et au fonctionnement des services communautaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture et à la livraison de matériels et d'équipements nécessaires à l'exploitation des déchetteries et...”
Titre
Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture et à la livraison de matériels et d'équipements nécessaires à l'exploitation des déchetteries et au fonctionnement des services communautaires.
DMA-19-003
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Produits/services: Équipement de sécurité de site📦
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture et à la livraison de matériels et d'équipements nécessaires à l'exploitation des déchetteries et...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture et à la livraison de matériels et d'équipements nécessaires à l'exploitation des déchetteries et au fonctionnement des services communautaires.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bennes métalliques amovibles de type «ampliroll» et «multibenne»
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération du Cotentin.
Description du marché:
“Fourniture de bennes métalliques amovibles de type «ampliroll» et «multibenne» nécessaires à l'exploitation des déchetteries et au fonctionnement des...”
Description du marché
Fourniture de bennes métalliques amovibles de type «ampliroll» et «multibenne» nécessaires à l'exploitation des déchetteries et au fonctionnement des services communautaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par décision du pouvoir adjudicateur, à la date anniversaire de sa date de notification.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans quantité minimale et sans quantité maximale.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de conteneurs de stockage de matériels et de bungalows de stockage des déchets dangereux” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs de stockage📦
Description du marché:
“Fourniture de conteneurs de stockage de matériels et de bungalows de stockage des déchets dangereux.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de conteneurs à huiles minérales usagées avec abri
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Abris📦
Description du marché: Fourniture de conteneurs à huiles minérales usagées avec abri.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par décision du pouvoir adjudicateur, à la date anniversaire de sa date notification.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de petits matériels et d'équipements liés à la sécurité des personnes et à la protection de l'environnement” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de sécurité📦
Description du marché:
“Fourniture de petits matériels et d'équipements liés à la sécurité des personnes et à la protection de protection de l'environnement (caillebotis de...”
Description du marché
Fourniture de petits matériels et d'équipements liés à la sécurité des personnes et à la protection de protection de l'environnement (caillebotis de rétention, contenants divers, matériel d'obturation des réseaux, matériel de stockage, rayonnage…).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de panneaux de signalisations de sécurité et de prévention et de matériels de balisage et de sécurisation” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation et articles connexes📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de signalisation📦
Description du marché:
“Fourniture de panneaux de signalisations de sécurité et de prévention et de matériels de balisage et de sécurisation.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadra pourra être reconduit 3 fois, par décision du pouvoir adjudicateur, à la date anniversaire de la date de sa notification.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants disponible (version avril 2019) à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants disponible (version avril 2019) à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat,
— extrait Kbis et attestation de pouvoir de signature attestant de la qualité du signataire des pièces à engager la société,
— attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement disponible (version avril 2019) à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des critères de sélection
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement disponible (version avril 2019) à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché, portant sur les 3 exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de la prestation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-13
10:00 📅
“Date prévisionnelle de démarrage des prestations: 25.10.2019.
La valeur estimée pour chaque lot porte sur 4 années. Toute demande de renseignement est à...”
Date prévisionnelle de démarrage des prestations: 25.10.2019.
La valeur estimée pour chaque lot porte sur 4 années. Toute demande de renseignement est à adresser exclusivement sur le profil d'acheteur: https://marches-publics-manche.fr
La transmission des documents a lieu exclusivement sur le profil d'acheteur à l'adresse: https://marches-publics-manche.fr Il n'est prévu et ne sera admis aucun dépôt des candidatures et des offres sous pli papier.
Afin de simplifier le dépôt des offres, la réglementation ne fait plus obligation à l'opérateur économique, soumissionnant seul ou sous forme de groupement, de signer l'offre présentée.
La signature de l'offre ne sera ainsi exigée qu'au terme de la procédure afin de formaliser le marché conclu.
Aucune signature n'est donc demandée pour le dépôt des candidatures et des offres.
Les modalités de transmission par voie électronique des plis au pouvoir adjudicateur sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 10231524217 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se référer à l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 10231524217 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 133-326334 (2019-07-09)
Informations complémentaires (2019-07-15) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture et à la livraison de matériels et d'équipements nécessaires à l'exploitation des déchèteries et...”
Titre
Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture et à la livraison de matériels et d'équipements nécessaires à l'exploitation des déchèteries et au fonctionnement des services communautaires
DMA-19-003
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Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture et à la livraison de matériels et d'équipements nécessaires à l'exploitation des déchèteries et...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture et à la livraison de matériels et d'équipements nécessaires à l'exploitation des déchèteries et au fonctionnement des services communautaires.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 133-326334
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte:
“Durée en mois: 12.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par décision du pouvoir...”
Texte
Durée en mois: 12.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par décision du pouvoir adjudicateur, à la date anniversaire de sa date de notification.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Durée en mois: 15.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'accord-cadre court à compter de sa date de notification jusqu'au...”
Texte
Durée en mois: 15.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'accord-cadre court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020 pour la 1 période.
— 2 période (si reconduction): du 1.1.2021 au 31.12.2021,
— 3 période (si reconduction): du 1.1.2022 au 31.12.2022,
— 4 période (si reconduction): du 1.1.2023 au 30.9.2023.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte:
“Durée en mois: 12.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par décision du pouvoir...”
Texte
Durée en mois: 12.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par décision du pouvoir adjudicateur, à la date anniversaire de sa date de notification.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Durée en mois: 15.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'accord-cadre court à compter de sa date de notification jusqu'au...”
Texte
Durée en mois: 15.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'accord-cadre court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020 pour la 1 période.
— 2 période (si reconduction): du 1.1.2021 au 31.12.2021,
— 3 période (si reconduction): du 1.1.2022 au 31.12.2022,
— 4 période (si reconduction): du 1.1.2023 au 30.9.2023.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte:
“Durée en mois: 12.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par décision du pouvoir...”
Texte
Durée en mois: 12.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par décision du pouvoir adjudicateur, à la date anniversaire de sa date de notification.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Durée en mois: 15.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'accord-cadre court à compter de sa date de notification jusqu'au...”
Texte
Durée en mois: 15.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'accord-cadre court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020 pour la 1 période.
— 2 période (si reconduction): du 1.1.2021 au 31.12.2021,
— 3 période (si reconduction): du 1.1.2022 au 31.12.2022,
— 4 période (si reconduction): du 1.1.2023 au 30.9.2023.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte:
“Durée en mois: 12.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par décision du pouvoir...”
Texte
Durée en mois: 12.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par décision du pouvoir adjudicateur, à la date anniversaire de sa date de notification.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Durée en mois: 15.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'accord-cadre court à compter de sa date de notification jusqu'au...”
Texte
Durée en mois: 15.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'accord-cadre court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020 pour la 1 période.
— 2 période (si reconduction): du 1.1.2021 au 31.12.2021,
— 3 période (si reconduction): du 1.1.2022 au 31.12.2022,
— 4 période (si reconduction): du 1.1.2023 au 30.9.2023.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte:
“Durée en mois: 12.
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par décision du pouvoir adjudicateur, à la date anniversaire de sa date de notification.” Nouvelle valeur
Texte:
“Durée en mois: 15.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'accord-cadre court à compter de sa date de notification jusqu'au...”
Texte
Durée en mois: 15.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'accord-cadre court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020 pour la 1 période.
— 2 période (si reconduction): du 1.1.2021 au 31.12.2021,
— 3 période (si reconduction): du 1.1.2022 au 31.12.2022,
— 4 période (si reconduction): du 1.1.2023 au 30.9.2023.
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Source: OJS 2019/S 137-337408 (2019-07-15)
Avis d'attribution de marché (2019-12-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
URL: https://lecotentin.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 438 880 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération du Cotentin
Description du marché:
“Fourniture de bennes métalliques amovibles de type «ampliroll» et «multibenne» nécessaires à l'exploitation des déchèteries et au fonctionnement des...”
Description du marché
Fourniture de bennes métalliques amovibles de type «ampliroll» et «multibenne» nécessaires à l'exploitation des déchèteries et au fonctionnement des services communautaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): valeur technique
Description
Description du marché:
“Fourniture de petits matériels et d'équipements liés à la sécurité des personnes et à la protection de l'environnement (caillebotis de rétention, contenants...”
Description du marché
Fourniture de petits matériels et d'équipements liés à la sécurité des personnes et à la protection de l'environnement (caillebotis de rétention, contenants divers, matériel d'obturation des réseaux, matériel de stockage, rayonnage...).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 133-326334
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de bennes métalliques amovibles de type «ampliroll» et «multibenne» nécessaires à l'exploitation des déchèteries et au fonctionnement des...”
Titre
Fourniture de bennes métalliques amovibles de type «ampliroll» et «multibenne» nécessaires à l'exploitation des déchèteries et au fonctionnement des services communautaires
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: K90264
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de conteneurs de stockage de matériels et de bungalows de stockage des déchets dangereux”
Date de conclusion du contrat: 2019-11-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: V3C Environnement
Adresse postale: parc Technopolitain Atalante — 2 allée Ephyra
Commune postale: Saint-Malo
Code postal: 35400
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 207 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: K90265
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de conteneurs à huiles minérales usagées avec abri
Nom et adresse du contractant
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 800 💰
4️⃣
Numéro de contrat: K90272
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture de petits matériels et d'équipements liés à la sécurité des personnes et à la protection de l'environnement” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Delahayes Industries
Adresse postale: Zone Dia Nantes Atlantiques — 3 avenue de Saint-Exupéry
Commune postale: Saint-Aignan-Grandlieu
Code postal: 44860
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 171 080 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fourniture de panneaux de signalisations de sécurité et de prévention et de matériels de balisage et de sécurisation”
“Les valeurs totales (HT). Sont établies à partir des prix unitaires calculés par référence aux quantités estimées annuellement dans les DQE (documents non...”
Les valeurs totales (HT). Sont établies à partir des prix unitaires calculés par référence aux quantités estimées annuellement dans les DQE (documents non contractuels).
Les pièces de ces accords-cadres sont consultables sur demande écrite par courrier envoyé en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération du Cotentin — direction des Déchets ménagers et assimilés — 2 quai de Caligny — BP 808 — 50108 Cherbourg-en-Cotentin.
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Source: OJS 2019/S 242-594592 (2019-12-12)