Fourniture de fontes de voirie. Les fournitures seront achetées au fur et à mesure à l'apparition des besoins, par le moyen de bons de commande. Les commandes ne sont enserrées par aucun minimum ni maximum, que ce soit en valeurs et en quantités.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de fontes de voirie
DCE-19-35”
Produits/services: Produits en fonte📦
Brève description:
“Fourniture de fontes de voirie. Les fournitures seront achetées au fur et à mesure à l'apparition des besoins, par le moyen de bons de commande. Les...”
Brève description
Fourniture de fontes de voirie. Les fournitures seront achetées au fur et à mesure à l'apparition des besoins, par le moyen de bons de commande. Les commandes ne sont enserrées par aucun minimum ni maximum, que ce soit en valeurs et en quantités.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fontes pour regard de branchement
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en fonte📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la communauté d'agglomération le Cotentin et territoire de Cherbourg-en-Cotentin.”
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire avec bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel. À titre informatif, le volume annuel de fournitures est...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire avec bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel. À titre informatif, le volume annuel de fournitures est estimé à 35 000,00 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 16
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020. La durée de la 1 période contractuelle est estimée à 16 mois. L'accord-cadre...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020. La durée de la 1 période contractuelle est estimée à 16 mois. L'accord-cadre est reconductible 2 fois, à chaque fois pour une période de 1 an et peut donc courir jusqu'au 31.12.2022. La reconduction est expresse et est à la seule initiative de l'acheteur public. Le titulaire ne peut la refuser.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Accord-cadre reconductible 2 fois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fonte pour regard de visite et poste de relèvement
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire avec bons de commande sans montant minimum ni montant maximum. À titre informatif, le volume annuel de fournitures est estimé...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire avec bons de commande sans montant minimum ni montant maximum. À titre informatif, le volume annuel de fournitures est estimé à 75 000,00 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'avaloirs, grilles et gargouilles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Communauté d'agglomération le Cotentin et territoire de Cherbourg-en-Cotentin.”
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire avec bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel. À titre informatif, le volume annuel de fournitures est...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire avec bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel. À titre informatif, le volume annuel de fournitures est estimé à 70 000,00 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat fournit le: formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat fournit le: formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ou équivalent.
Ce document sera complété à la rubrique F pour les éléments sur le chiffre d'affaires.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour la rubrique G du DC2, le candidat fournit:
— les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des fournitures similaires,
— les moyens...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour la rubrique G du DC2, le candidat fournit:
— les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des fournitures similaires,
— les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique) du candidat,
— une attestation d'une compagnie d'assurance couvrant les risques professionnels.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2022
Informations complémentaires
“La présente procédure ne donnera pas lieu à négociation.
Toute demande de renseignement est à adresser exclusivement sur le profil d'acheteur:...”
La présente procédure ne donnera pas lieu à négociation.
Toute demande de renseignement est à adresser exclusivement sur le profil d'acheteur: https://marches-publics-manche.fr
Il est important que l'adresse mail du candidat qui lui sert à s'authentifier soit accessible à tout moment au sein de l'entreprise afin de pouvoir suivre les demandes de l'acheteur.
La transmission des plis contenant les candidatures et/ou les offres a lieu exclusivement sur le profil d'acheteur à l'adresse:
https://marches-publics-manche.fr
Il n'est prévu et ne sera admis aucun dépôt des candidatures et des offres sous pli papier, hormis pour la copie de sauvegarde.
Les critères de jugement des offres sont:
— prix des fournitures analysé sur la base du détail quantitatif estimatif (note sur 20 points): 70 %,
— valeur technique de l'offre analysée sur la base du mémoire technique (note sur 20 points): dont:
1) qualités techniques des éléments proposés jugées sur la documentation fournie par le candidat dans son mémoire technique: 14 points;
2) durée de garantie du matériel proposé: 3 points;
3) considérations environnementales (en fonction des éléments à prendre en compte conformément à l'article 5 du CCTP): 3 points.
Financement par les ressources de la collectivité sur le budget principal et sur le budget annexe de l'assainissement.
Les prix sont fermes pour la 1 période et révisables au 1 janvier de chaque année de reconduction.
Délai de paiement à 30 jours à réception de la facture.
Avance: il est fait application des articles L. 2191-2 et R. 2191-3 à R. 2191-19 du code de la commande publique.
La présente consultation est lancée pour le compte d'un groupement de commandes composé de: la Communauté d'agglomération le Cotentin (coordonnateur), la commune de Cherbourg-en-Cotentin et le Centre communal d'action sociale de Cherbourg-en-Cotentin. La procédure de passation est l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique en vue de conclure 3 accords-cadres de fournitures.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc — BP 25096
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
URL: https://www.caen.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se référer à l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc — BP 25096
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
URL: https://www.caen.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 102-246588 (2019-05-24)
Avis d'attribution de marché (2020-01-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de fontes de voirie.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 330 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Accord-cadre sans montant minimal ni montant maximal annuel.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Prix (pondération): 70 %
Informations sur les options
Description des options: Reconductible 2 fois en 2021 et 2022.
Description des options: Reconductible 2 fois: en 2021 et 2022.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 70
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 102-246588
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: k90299
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de fonte pour regard de branchement
Date de conclusion du contrat: 2020-01-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Penet Plastiques
Adresse postale: 6 rue de l'Avenir
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: k90300
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de fonte pour regard de visite et poste de relèvement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture d'avaloirs, grilles et gargouilles
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Les pièces sont consultables sur demande écrite par courrier en recommandé avec avis de
Réception à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération Le...”
Les pièces sont consultables sur demande écrite par courrier en recommandé avec avis de
Réception à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération Le Cotentin, direction du cycle de l'eau, 2 quai de Caligny, Cherbourg/Octeville, 50108 Cherbourg-en-Cotentin.
Accords-cadres lancés dans le cadre d'un groupement de commandes composé de la Communauté d'agglomération Le Cotentin (coordonnateur), de la commune de Cherbourg-en-Cotentin et du CCAS de Cherbourh-en-Cotentin.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25096
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25096
Source: OJS 2020/S 008-013499 (2020-01-09)