Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de calcaire pour le traitement de l'eau potable
DCE-19-55”
Produits/services: Produits chimiques organiques et inorganiques de base📦
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de calcaire pour le traitement de l'eau potable.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 290 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de calcaire marin
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques et inorganiques de base📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération Le Cotentin.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de calcaire marin en application des articles L. 2125-1-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de calcaire marin en application des articles L. 2125-1-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique sans montant minimum ni montant maximum annuel. À titre indicatif, le montant annuel des commandes est estimé à 180 000,00 EUR (HT).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 080 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre court à compter du 1.1.2020 ou de la date de notification si celle-ci intervient ultérieurement jusqu'au 31.12.2020. Il sera expressément...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre court à compter du 1.1.2020 ou de la date de notification si celle-ci intervient ultérieurement jusqu'au 31.12.2020. Il sera expressément reconductible 5 fois par période de 1 an.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Accord-cadre reconductible 5 fois — reconduction expresse.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de calcaire terrestre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de calcaire terrestre en application des articles L. 2125-1-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de calcaire terrestre en application des articles L. 2125-1-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique sans montant minimum ni montant maximum annuel. À titre indicatif, le montant annuel des commandes est estimé à 35 000,00 EUR (HT).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ou équivalent,
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ou équivalent. NB: les formulaires DC1 et DC2 présentés par le candidat et acceptés par le pouvoir adjudicateur sont ceux conformes aux articles du code de la commande publique au 1.4.2019.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le chiffre d'affaires au cours des 3 dernières années,
— une attestation d'une compagnie d'assurances couvrant les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires,
— les moyens humains (effectif) et techniques (matériel,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires,
— les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique) du candidat.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement par les ressources de la collectivité sur le budget annexe de l'eau. Les prix sont révisables. Délai de paiement à 30 jours à réception de la...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement par les ressources de la collectivité sur le budget annexe de l'eau. Les prix sont révisables. Délai de paiement à 30 jours à réception de la facture. Avance: il est fait application des articles L. 2191-2 et R. 2191-3 à R. 2191-19 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations complémentaires
“Toute demande de renseignement est à adresser exclusivement sur le profil d'acheteur: https://marches-publics-manche.fr — La transmission des plis a lieu...”
Toute demande de renseignement est à adresser exclusivement sur le profil d'acheteur: https://marches-publics-manche.fr — La transmission des plis a lieu exclusivement sur le profil d'acheteur à l'adresse: https://marches-publics-manche.fr — Il n'est prévu et ne sera admis aucun dépôt des candidatures et des offres sous pli papier hormis pour la copie de sauvegarde. Si le candidat modifie son adresse électronique après le dépôt de son offre, il doit en informer le pouvoir adjudicateur pour la suite de cette procédure. Sans autre information, l'adresse mail figurant sur le registre de dépôts des offres fait foi. Les critères de jugement des offres sont les suivants:
1) le prix analysé sur la base du détail quantitatif estimatif non contractuel (60 %);
2) la valeur technique analysée sur la base de la note méthodologique (40 %) avec les sous-critères pondérés suivants:
— la qualité du produit sur la base des fiches techniques des produits proposés, de la description de leurs provenances, de leurs avantages et inconvénients de mise en œuvre (schémas et/ou documents en appui) et de l'échantillon fourni à la remise des offres — note sur 10 points,
— les garanties prises sur son site de production pour garantir la qualité du produit durant sa production et son stockage sur site et éviter la présence de matériaux d'autre nature indésirable (schémas et/ou documents en appui) — note sur 5 points,
— les conditions et précautions prises pour assurer un transport de qualité notamment les phases de nettoyage des citernes de camions et interdire le mélange avec d'autres matériaux (schémas et/ou documents en appui) — note sur 5 points.
Le pôle de proximité de la Hague a un marché en cours pour la fourniture de calcaire marin pour l'usine Mont Binet qui court jusqu'au 12.9.2020, reconductible encore une fois soit jusqu'au 12.9.2021. Il utilisera donc le lot 1 à l'échéance du marché en cours.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc — BP 25096
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se référer à l'article L. 551-1 du code de la justice administrative.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc — BP 25096
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 184-449281 (2019-09-20)
Avis d'attribution de marché (2020-01-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Accord-cadre sans montant minimal ni montant maximal annuel.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“Reconductible 5 fois par période de 12 mois soit en 2021, 2022, 2023, 2024 et 2025.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 184-449281
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: K20004
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de calcaire marin
Date de conclusion du contrat: 2020-01-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Usine de Kervellerin
Adresse postale: ZA de Kervellerin
Commune postale: Cléguer
Pays: France 🇫🇷
Région: Morbihan🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 080 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: K20005
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de calcaire terrestre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrières et Chaux Balthazard et Cotte
Adresse postale: rue Pra Paris — BP 6
Commune postale: Sassenage
Code postal: 38361
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
“Les pièces sont consultables sur demande écrite par courrier en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération le...”
Les pièces sont consultables sur demande écrite par courrier en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération le Cotentin, direction du cycle de l'eau, 2 quai de Caligny, Cherbourg/Octeville, 50108 Cherbourg-en-Cotentin.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25096
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25096
Source: OJS 2020/S 017-037989 (2020-01-22)