Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires

Ville de Colmar

Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Colmar

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons sans alcool
• Boissons, tabac et produits connexes › Vins
• Chocolat et sucreries › Chocolat
• Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
• Légumes › Légumes-fruits
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits de panification préparés › Sandwichs
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Pâtisserie et gâteaux

Où ?

• Alsace › Haut-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-19	Avis de marché
2020-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description: Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Épicerie fine 📦
Légumes-fruits 📦
Produits de boulangerie 📦
Vins 📦
Boissons sans alcool 📦
Sandwichs 📦
Pâtisserie et gâteaux 📦
Chocolat 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colmar
Adresse postale: 1 place de la Mairie — BP 50528
Code postal: 68021
Commune postale: Colmar Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.colmar.fr/ 🌏
Courrier électronique: sabine.helschger@colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389206868 📞
Fax: +33 389206868 📠
URL des documents: http://colmar.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://colmar.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-19 📅
Date limite de soumission: 2019-10-23 📅
Date de publication: 2019-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 183-445176
Numéro JO-S: 183

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot «Épicerie» est un accord-cadre à bons de commande sans un montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.

Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Les marchés seront conclus pour l'année 2020 et seront reconductibles annuellement de façon tacite pour 2021, 2022 et 2023.

Intitulé du lot: Primeur
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot «Primeur» est un accord-cadre à bons de commande sans un montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.

Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pain
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le lot «Pain» est un accord-cadre à bons de commande sans un montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.

Intitulé du lot: Vins régionaux d'alsace
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le lot «Vins régionaux d'Alsace» est un accord-cadre à bons de commande sans un montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.

Intitulé du lot: Boissons (sauf vins régionaux d'Alsace)
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le lot «Boissons (sauf vins régionaux d'Alsace)» est un accord-cadre à bons de commande sans un montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Préparations alimentaires élaborées (sandwiches, pains garnis…)
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le lot «Préparations alimentaires élaborées (sandwiches, pains garnis…)» est un accord-cadre à bons de commande sans un montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pâtisseries — viennoiseries
Numéro du lot: 7
Brève description:

Le lot «Pâtisseries — viennoiseries» est un accord-cadre à bons de commande sans un montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chocolats
Numéro du lot: 8
Brève description:

Le lot «Chocolats» est un accord-cadre à bons de commande sans un montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (DC1) et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complétée,

— déclaration du candidat (DC2), complétée notamment avec le chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles.

Les DC1 et DC2 sont téléchargeables avec le dossier de consultation.

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste de contrats similaires obtenus au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://colmar.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://colmar.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— art. L. 551-1 code de justice administrative: référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché. Pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi,

— art. R. 551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Le recours par voie électronique, via l'application dénommée «Télérecours citoyens» (https://www.telerecours.fr/) est possible.

Source: OJS 2019/S 183-445176 (2019-09-19)

Avis d'attribution de marché (2020-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 71 598 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de colmar

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-14 📅
Date de publication: 2020-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 012-023532
Se réfère à l'avis: 2019/S 183-445176
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Les accords-cadres ont été signés par le représentant de la Ville de Colmar le 9.12.2019 pour les lots 1, 2, 4, 5, 6, 7 et 8 et le 23.12.2019 pour le lot 3. Ils peuvent être consultés dans le respect des secrets protégés par la loi sur rendez-vous, auprès de la mairie de Colmar, service de la commande publique, 1 place de la Mairie, 68000 Colmar, aux heures d'ouverture du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vins régionaux d'Alsace

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du produit
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Pourcentage de remise
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): pourcentage de remise
Qualité et présentation des produits

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Nom: Transgourmet
Adresse postale: 43 route d'Illhaeusern
Commune postale: Guémar
Code postal: 68970
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 3 003 EUR 💰
Nom: Sapam
Adresse postale: 2 rue Robert Schuman
Commune postale: Rixheim
Code postal: 68170
Valeur totale du marché: 4 717 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-09 📅
Nom: Boulangerie Colle
Adresse postale: 5 place Saint-Joseph
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Valeur totale du marché: 508 EUR 💰
Nom: Wolfberger
Adresse postale: chemin de la Fecht
Valeur totale du marché: 35 568 EUR 💰
Nom: Abedis
Adresse postale: 12 rue du Pourquoi Pas
Commune postale: Volgelsheim
Code postal: 68600
Valeur totale du marché: 8 766 EUR 💰
Nom: Fameuses Bretzels de Colmar
Adresse postale: 6 rue des Boulangers
Valeur totale du marché: 2 513 EUR 💰
Nom: Pâtisserie Lorber
Adresse postale: 44 Grand Rue
Valeur totale du marché: 6 673 EUR 💰
9 820 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.colmar.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Art. R. 551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Le recours par voie électronique, via l'application dénommée «Télérecours citoyens» (https://www.telerecours.fr/) est possible.

Source: OJS 2020/S 012-023532 (2020-01-14)

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