Objet Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description: Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Description du marché:
“Le lot «Épicerie» est un accord-cadre à bons de commande sans un montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés seront conclus pour l'année 2020 et seront reconductibles annuellement de façon tacite pour 2021, 2022 et 2023.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Primeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Description du marché:
“Le lot «Primeur» est un accord-cadre à bons de commande sans un montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pain
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Description du marché:
“Le lot «Pain» est un accord-cadre à bons de commande sans un montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vins régionaux d'alsace
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Vins📦
Description du marché:
“Le lot «Vins régionaux d'Alsace» est un accord-cadre à bons de commande sans un montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons (sauf vins régionaux d'Alsace)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦
Description du marché:
“Le lot «Boissons (sauf vins régionaux d'Alsace)» est un accord-cadre à bons de commande sans un montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préparations alimentaires élaborées (sandwiches, pains garnis…)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Sandwichs📦
Description du marché:
“Le lot «Préparations alimentaires élaborées (sandwiches, pains garnis…)» est un accord-cadre à bons de commande sans un montant minimum annuel et sans...”
Description du marché
Le lot «Préparations alimentaires élaborées (sandwiches, pains garnis…)» est un accord-cadre à bons de commande sans un montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtisseries — viennoiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux📦
Description du marché:
“Le lot «Pâtisseries — viennoiseries» est un accord-cadre à bons de commande sans un montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chocolats
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Chocolat📦
Description du marché:
“Le lot «Chocolats» est un accord-cadre à bons de commande sans un montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1) et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complétée,
— déclaration du candidat (DC2), complétée notamment avec le...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (DC1) et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complétée,
— déclaration du candidat (DC2), complétée notamment avec le chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles.
Les DC1 et DC2 sont téléchargeables avec le dossier de consultation.
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste de contrats similaires obtenus au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-23
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— art. L. 551-1 code de justice administrative: référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché. Pour les tiers lésés, recours de pleine...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— art. L. 551-1 code de justice administrative: référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché. Pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi,
— art. R. 551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Le recours par voie électronique, via l'application dénommée «Télérecours citoyens» (https://www.telerecours.fr/) est possible.
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Source: OJS 2019/S 183-445176 (2019-09-19)
Avis d'attribution de marché (2020-01-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de colmar
Adresse du profil d'acheteur: http://www.colmar.e-marchespublics.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 71 598 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du produit
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Pourcentage de remise
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Vins régionaux d'Alsace
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): pourcentage de remise
Critère de qualité (nom): Qualité et présentation des produits
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 183-445176
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201907701
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Épicerie
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Transgourmet
Adresse postale: 43 route d'Illhaeusern
Commune postale: Guémar
Code postal: 68970
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 003 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 201907702
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Primeurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Sapam
Adresse postale: 2 rue Robert Schuman
Commune postale: Rixheim
Code postal: 68170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 717 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 201907703
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Pains
Date de conclusion du contrat: 2020-01-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Boulangerie Colle
Adresse postale: 5 place Saint-Joseph
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 508 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 201907704
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Vins régionaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Wolfberger
Adresse postale: chemin de la Fecht
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 568 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 201907705
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Boissons (sauf vins régionaux)
Nom et adresse du contractant
Nom: Abedis
Adresse postale: 12 rue du Pourquoi Pas
Commune postale: Volgelsheim
Code postal: 68600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 766 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 201907706
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Préparations alimentaires élaborées
Nom et adresse du contractant
Nom: Fameuses Bretzels de Colmar
Adresse postale: 6 rue des Boulangers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 513 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 201907707
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Pâtisseries-Viennoiseries
Nom et adresse du contractant
Nom: Pâtisserie Lorber
Adresse postale: 44 Grand Rue
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 673 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 201907708
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Chocolats
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 820 💰
“Les accords-cadres ont été signés par le représentant de la Ville de Colmar le 9.12.2019 pour les lots 1, 2, 4, 5, 6, 7 et 8 et le 23.12.2019 pour le lot 3....”
Les accords-cadres ont été signés par le représentant de la Ville de Colmar le 9.12.2019 pour les lots 1, 2, 4, 5, 6, 7 et 8 et le 23.12.2019 pour le lot 3. Ils peuvent être consultés dans le respect des secrets protégés par la loi sur rendez-vous, auprès de la mairie de Colmar, service de la commande publique, 1 place de la Mairie, 68000 Colmar, aux heures d'ouverture du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Art. R. 551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Le recours par voie électronique, via l'application dénommée «Télérecours citoyens» (https://www.telerecours.fr/) est possible.
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Source: OJS 2020/S 012-023532 (2020-01-14)