Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture d'hydrants — bouches et poteaux d'incendie et de pièces détachées

Métropole Européenne de Lille

La présente consultation concerne la fourniture d'hydrants — bouches et poteaux d'incendie et de pièces détachées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Bayard

Qui ?

• Métropole Européenne de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-20	Avis de marché
2020-04-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hydrants
Numéro de référence: 2019-DEA100
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture d'hydrants — bouches et poteaux d'incendie et de pièces détachées.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Hydrants 📦
Code CPV supplémentaire: Hydrants 📦
Matériel de lutte contre l'incendie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole européenne de Lille
Adresse postale: 1 rue du Ballon
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.lillemetropole.fr/mel.html 🌏
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320213678 📞
Fax: +33 320212948 📠
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16638&orgAcronyme=5C371 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16638&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-20 📅
Date limite de soumission: 2020-01-20 📅
Date de publication: 2019-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 248-612371
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimal quadriennal de 400 000 EUR HT et un montant maximal quadriennal de 1 600 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 840 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'hydrants — bouches et poteaux d'incendie
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'hydrants — bouches et poteaux d'incendie.
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimal quadriennal de 400 000 EUR HT et un montant maximal quadriennal de 1 600 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour bouches et poteaux d'incendie de type Bayard
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour bouches et poteaux d'incendie de type Bayard.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimal quadriennal de 60 000 EUR HT et un montant maximal quadriennal de 240 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement) et, le cas échéant, les lots sur lesquels il candidate (le candidat peut utiliser l'imprimé DC1), et

— déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Service des marchés publics — Lille.
Informations complémentaires: Seuls le représentant du pouvoir adjudicateur et son service gestionnaire.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La durée de garantie des produits
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): La pertinence de la démarche qualité de l'entreprise et du suivi des pièces produites
La pertinence du suivi des livraisons
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunal.
Contact
Point de contact: Mme Delautre Lydie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lillemetropole-marchepublic.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16638&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Décembre 2023.

Les offres doivent être exclusivement déposées par voie électronique sur le profil d'acheteur de la MEL (https://marchespublics596280.fr). Il n'est pas exigé de signature électronique à la remise des offres. Seul le candidat retenu sera tenu de signer le marché: soit sur un document rematérialisé au format papier, soit avec son certificat de signature électronique si la MEL le lui propose. La remise des offres se fait obligatoirement par voie électronique. Le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation ou le DUME.

Le candidat peut déposer sa candidature avec un DUME, y compris un DUME électronique mais il ne peut pas se limiter à indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises, il doit fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures. Le DUME doit être rédigé en français. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements mentionnés ci-dessus que La Métropole européenne de Lille peut obtenir gratuitement et directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que le dossier de candidature fournisse toutes les informations nécessaires pour accéder aux documents et renseignements exigés.

Les critères de jugement pour le lot 1 sont les suivants:

— le prix sera jugé à hauteur de 60 %. Une simulation de commande sera établie en appliquant aux quantités estimées les unités d'œuvre issues de l'offre du soumissionnaire puis un cumul sera effectué sur le résultat de la simulation et la note la plus élevée sera attribuée au cumul le plus bas.

— la valeur technique sera jugée à hauteur de 40 % au regard du mémoire technique remis par la soumissionnaire et selon les sous-critères suivants:

—— la durée de garantie des produits (15 %) décomposée comme suit:

——— durée de garantie des produits (10 %),

——— durée de garantie de la protection contre la corrosion des hydrants (5 %).

— la pertinence de la démarche qualité de l'entreprise et du suivi des pièces produites (15 %),

— la pertinence du suivi des livraisons: 10 %.

Le critère de jugement pour le lot 2 est le suivant:

— le prix sera jugé à hauteur de 100 %. Une simulation de commande sera établie en appliquant aux quantités estimées les unités d'œuvre issues de l'offre du soumissionnaire puis un cumul sera effectué sur le résultat de la simulation et la note la plus élevée sera attribuée au cumul le plus bas. L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 4 ans à compter de la date de notification du 1

Les bons de commande peuvent être adressés dès la notification du marché public et jusqu'à sa date limite de validité. Leur exécution ne pourra excéder de plus de 2 mois la période de validité du marché public.

Afin de juger de la conformité des offres, pour le lot nº 1, le candidat devra remettre les fiches techniques suivantes:

1) présentant une bouche incendie,

— un présentant un poteau incendie,

— un présentant une bouche incendie équipée d'un dispositif de sécurisation,

— un présentant un poteau incendie équipé d'un dispositif de sécurisation.

Les fiches techniques devront permettre d'analyser la totalité des fournitures au regard des caractéristiques techniques du CCTP.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,

— après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 248-612371 (2019-12-20)

Avis d'attribution de marché (2020-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la présente consultation concerne la fourniture d'hydrants — bouches et poteaux d'incendie et de pièces détachées.

Valeur totale du marché: 1 840 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1, rue du Ballon — CS 50749
Code postal: 59034
Commune postale: Lille Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-23 📅
Date de publication: 2020-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 083-195676
Se réfère à l'avis: 2019/S 248-612371
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché à bons de commande décomposé en deux lots: — lot 1: un montant minimum quadriennal de 400 000 EUR HT et un montant maximum quadriennal de 1 600 000 EUR HT; — lot 2: un montant minimum quadriennal de 60 000 EUR HT et un montant maximum quadriennal de 240 000 EUR HT. 1) Délibération: nº 19C0715 du 11.10.2019; 2) Notification des marchés: le 10.3.2020; 3) Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille — service archives (guichet unique) — 1 rue du Ballon — CS 50749 — 59 034 Lille Cedex.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— fourniture d'hydrants — bouches et poteaux d'incendie.

— fourniture de pièces détachées pour bouches et poteaux d'incendie de type Bayard.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-09 📅
Nom: SAS Bayard
Adresse postale: 4, avenue Lionel Terray — ZI — CS 70047
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69881
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Adresse postale: 4, avenue Lionel Terray ZI — CS 70047
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunal

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché à bons de commande décomposé en deux lots:

— lot 1: un montant minimum quadriennal de 400 000 EUR HT et un montant maximum quadriennal de 1 600 000 EUR HT;

— lot 2: un montant minimum quadriennal de 60 000 EUR HT et un montant maximum quadriennal de 240 000 EUR HT.

1) Délibération: nº 19C0715 du 11.10.2019;

2) Notification des marchés: le 10.3.2020;

3) Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille — service archives (guichet unique) — 1 rue du Ballon — CS 50749 — 59 034 Lille Cedex.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5, rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— avant la conclusion du marché, référé pré-contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

— après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.

Source: OJS 2020/S 083-195676 (2020-04-23)

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