Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture d'hydrants — bouches et poteaux d'incendie et de pièces détachées
2019-DEA100”
Produits/services: Hydrants📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture d'hydrants — bouches et poteaux d'incendie et de pièces détachées.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 840 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'hydrants — bouches et poteaux d'incendie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Hydrants📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Fourniture d'hydrants — bouches et poteaux d'incendie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La durée de garantie des produits
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“La pertinence de la démarche qualité de l'entreprise et du suivi des pièces produites”
Critère de qualité (nom): La pertinence du suivi des livraisons
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimal quadriennal de 400 000 EUR HT et un montant maximal quadriennal de 1 600 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour bouches et poteaux d'incendie de type Bayard” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de lutte contre l'incendie📦
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées pour bouches et poteaux d'incendie de type Bayard.” Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimal quadriennal de 60 000 EUR HT et un montant maximal quadriennal de 240 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement) et,...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement) et, le cas échéant, les lots sur lesquels il candidate (le candidat peut utiliser l'imprimé DC1), et
— déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service des marchés publics — Lille.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Seuls le représentant du pouvoir adjudicateur et son service gestionnaire.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Décembre 2023.
Informations complémentaires
“Les offres doivent être exclusivement déposées par voie électronique sur le profil d'acheteur de la MEL (https://marchespublics596280.fr). Il n'est pas...”
Les offres doivent être exclusivement déposées par voie électronique sur le profil d'acheteur de la MEL (https://marchespublics596280.fr). Il n'est pas exigé de signature électronique à la remise des offres. Seul le candidat retenu sera tenu de signer le marché: soit sur un document rematérialisé au format papier, soit avec son certificat de signature électronique si la MEL le lui propose. La remise des offres se fait obligatoirement par voie électronique. Le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation ou le DUME.
Le candidat peut déposer sa candidature avec un DUME, y compris un DUME électronique mais il ne peut pas se limiter à indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises, il doit fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures. Le DUME doit être rédigé en français. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements mentionnés ci-dessus que La Métropole européenne de Lille peut obtenir gratuitement et directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que le dossier de candidature fournisse toutes les informations nécessaires pour accéder aux documents et renseignements exigés.
Les critères de jugement pour le lot 1 sont les suivants:
— le prix sera jugé à hauteur de 60 %. Une simulation de commande sera établie en appliquant aux quantités estimées les unités d'œuvre issues de l'offre du soumissionnaire puis un cumul sera effectué sur le résultat de la simulation et la note la plus élevée sera attribuée au cumul le plus bas.
— la valeur technique sera jugée à hauteur de 40 % au regard du mémoire technique remis par la soumissionnaire et selon les sous-critères suivants:
—— la durée de garantie des produits (15 %) décomposée comme suit:
——— durée de garantie des produits (10 %),
——— durée de garantie de la protection contre la corrosion des hydrants (5 %).
— la pertinence de la démarche qualité de l'entreprise et du suivi des pièces produites (15 %),
— la pertinence du suivi des livraisons: 10 %.
Le critère de jugement pour le lot 2 est le suivant:
— le prix sera jugé à hauteur de 100 %. Une simulation de commande sera établie en appliquant aux quantités estimées les unités d'œuvre issues de l'offre du soumissionnaire puis un cumul sera effectué sur le résultat de la simulation et la note la plus élevée sera attribuée au cumul le plus bas. L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 4 ans à compter de la date de notification du 1 bon de commande. Il peut être résilié par l'une ou l'autre des parties, sans indemnité, à la fin de chaque période annuelle, par lettre recommandée avec accusé de réception, qui sera notifiée au plus tard 4 mois avant la fin de la période annuelle en cours.
Les bons de commande peuvent être adressés dès la notification du marché public et jusqu'à sa date limite de validité. Leur exécution ne pourra excéder de plus de 2 mois la période de validité du marché public.
Afin de juger de la conformité des offres, pour le lot nº 1, le candidat devra remettre les fiches techniques suivantes:
1) présentant une bouche incendie,
— un présentant un poteau incendie,
— un présentant une bouche incendie équipée d'un dispositif de sécurisation,
— un présentant un poteau incendie équipé d'un dispositif de sécurisation.
Les fiches techniques devront permettre d'analyser la totalité des fournitures au regard des caractéristiques techniques du CCTP.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2019/S 248-612371 (2019-12-20)
Avis d'attribution de marché (2020-04-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1, rue du Ballon — CS 50749
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59034
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de coopération intercommunal
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— la présente consultation concerne la fourniture d'hydrants — bouches et poteaux d'incendie et de pièces détachées.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 840 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: — fourniture d'hydrants — bouches et poteaux d'incendie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Description du marché:
“— fourniture de pièces détachées pour bouches et poteaux d'incendie de type Bayard.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 248-612371
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-DEA100
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture d'hydrants — bouches et poteaux d'incendie
Date de conclusion du contrat: 2020-03-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Bayard
Adresse postale: 4, avenue Lionel Terray — ZI — CS 70047
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69881
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-DEA101
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour bouches et poteaux d'incendie de type Bayard” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 4, avenue Lionel Terray ZI — CS 70047
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
“Il s'agit d'un marché à bons de commande décomposé en deux lots:
— lot 1: un montant minimum quadriennal de 400 000 EUR HT et un montant maximum quadriennal...”
Il s'agit d'un marché à bons de commande décomposé en deux lots:
— lot 1: un montant minimum quadriennal de 400 000 EUR HT et un montant maximum quadriennal de 1 600 000 EUR HT;
— lot 2: un montant minimum quadriennal de 60 000 EUR HT et un montant maximum quadriennal de 240 000 EUR HT.
1) Délibération: nº 19C0715 du 11.10.2019;
2) Notification des marchés: le 10.3.2020;
3) Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille — service archives (guichet unique) — 1 rue du Ballon — CS 50749 — 59 034 Lille Cedex.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5, rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— avant la conclusion du marché, référé pré-contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— avant la conclusion du marché, référé pré-contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5, rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Source: OJS 2020/S 083-195676 (2020-04-23)