Accord-cadre relatif aux travaux d'entretien courant, de maintenance, de mise en conformité et d'aménagements ponctuels à entreprendre sur le patrimoine immobilier régional - secteur Thionville/Longwy
Le présent accord-cadre a pour objet des travaux d'entretien courant, de maintenance, de mise en conformité et d'aménagements ponctuels à entreprendre sur le patrimoine immobilier régional. Les travaux objet du présent accord-cadre ont pour vocation à répondre: aux opérations de travaux non programmés pouvant résulter de demandes de commissions de sécurité et d'accessibilité, aux observations d'organismes de contrôle, à des pannes ou défauts de fonctionnement; aux opérations de travaux programmés: entretien, maintien en état du patrimoine, réaménagement, réhabilitation. La consultation est divisée en secteurs géographiques comme suit: secteur de Thionville/Longwy.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-25.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif aux travaux d'entretien courant, de maintenance, de mise en conformité et d'aménagements ponctuels à entreprendre sur le patrimoine...”
Titre
Accord-cadre relatif aux travaux d'entretien courant, de maintenance, de mise en conformité et d'aménagements ponctuels à entreprendre sur le patrimoine immobilier régional - secteur Thionville/Longwy
19C0004
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Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet des travaux d'entretien courant, de maintenance, de mise en conformité et d'aménagements ponctuels à entreprendre sur...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet des travaux d'entretien courant, de maintenance, de mise en conformité et d'aménagements ponctuels à entreprendre sur le patrimoine immobilier régional. Les travaux objet du présent accord-cadre ont pour vocation à répondre: aux opérations de travaux non programmés pouvant résulter de demandes de commissions de sécurité et d'accessibilité, aux observations d'organismes de contrôle, à des pannes ou défauts de fonctionnement; aux opérations de travaux programmés: entretien, maintien en état du patrimoine, réaménagement, réhabilitation. La consultation est divisée en secteurs géographiques comme suit: secteur de Thionville/Longwy.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 20 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voirie-réseaux divers-cloture-terrassement
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de clôtures📦
Lieu d'exécution: Lorraine🏙️
Description du marché: Voirie-réseaux divers-clôture-terrassement.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre - maçonnerie -démolition
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché: Gros-œuvre - maçonnerie - démolition.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente bois - couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Description du marché: Charpente bois - couverture.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Charpente métallique.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures et intérieures bois - sol bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiseries extérieures et intérieures bois - sol bois.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Menuiseries métalliques et PVC - vitrerie - stores d'occultation - volets - serrurerie” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Menuiseries métalliques et PVC - vitrerie - stores d'occultation - volets - serrurerie.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bardage - ravalement
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché: Bardage - ravalement.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peintures extérieures et intérieures - papiers peints
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Peintures extérieures et intérieures - papiers peints.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons - platrerie - faux plafonds - doublages
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Description du marché: Cloisons - plâtrerie - faux-plafonds - doublages.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtement de sols souples - sols durs - faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché: Revêtements de sols souples - sols durs - faïence.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie - sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Description du marché: Plomberie - sanitaires.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricité - courants forts - courants faibles - SSI
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Electricité - courants forts - courants faibles - SSI.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Toiture terrasse - etanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: Toiture terrasse - etanchéité.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs - automatismes - monte-charges
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: Ascenseurs - automatismes - monte-charges.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Description du marché: Désamiantage.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La constitution du dossier de candidature est définie dans le règlement de la consultation.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La constitution du dossier de candidature est définie dans le règlement de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La constitution du dossier de candidature est définie dans le règlement de la consultation.” Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-25
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 88212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 88364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent: un référé précontractuel, depuis le début de la procédure de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent: un référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 555-1 et suivants et R. 555-1 du code de justice administrative); un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (article L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants); un recours en annulation contre le marché dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat a été rendue publique; un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du marché (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative). Chaque lot séparé donnera lieu à la conclusion d'un marché distinct avec plusieurs opérateur économiques. La Région Grand Est retiendra 6 titulaires par lot dans la mesure où un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes auront été présentées. Chaque candidat pourra soumissionner pour un lot, plusieurs lots, voire la totalité des lots. Dans l'hypothèse ou plusieurs lots seraient attribués à un même titulaire, la Région Grand Est se réservera la possibilité de ne signer avec ce titulaire qu'un seul marché regroupant tous ces lots.
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Source: OJS 2019/S 063-145428 (2019-03-25)
Avis d'attribution de marché (2020-01-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“À l'attention de M. le président du conseil régional, place Gabriel Hocquard, CS 81004”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif aux travaux d'entretien courant, de maintenance, de mise en conformité et d'aménagements ponctuels à entreprendre sur le patrimoine...”
Titre
Accord-cadre relatif aux travaux d'entretien courant, de maintenance, de mise en conformité et d'aménagements ponctuels à entreprendre sur le patrimoine immobilier régional — secteur Thionville/Longwy
19C0004
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Brève description:
“Accord-cadre relatif aux travaux d'entretien courant, de maintenance, de mise en conformité et d'aménagements ponctuels à entreprendre sur le patrimoine...”
Brève description
Accord-cadre relatif aux travaux d'entretien courant, de maintenance, de mise en conformité et d'aménagements ponctuels à entreprendre sur le patrimoine immobilier régional.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Voirie — réseaux divers — clôture — terrassement
Description
Description du marché: Voirie — réseaux divers — clôture — terrassement.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Organisation et moyens spécifiques mis en œuvre pour l'exécution des marchés subséquents dans le cas nº 1 (opérations de travaux non programmées)”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Organisation et moyens mis en œuvre pour l'exécution des marchés subséquents dans le cas nº 2 (opérations de travaux programmées)”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Organisation et moyens mis en œuvre pour satisfaire au cas nº 3 (situations d'urgence impérieuse)”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 0
Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre — maçonnerie — démolition
Description
Description du marché: Gros œuvre — maçonnerie — démolition.
Champ d'application du marché
Titre: Charpente bois — couverture
Description
Description du marché: Charpente bois — couverture.
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures et intérieures bois — sol bois
Description
Description du marché: Menuiseries extérieures et intérieures bois — sol bois.
Champ d'application du marché
Titre:
“Menuiseries métalliques et PVC — vitrerie — stores d'occultation — volets — serrurerie” Description
Description du marché:
“Menuiseries métalliques et PVC — vitrerie — stores d'occultation — volets — serrurerie.” Champ d'application du marché
Titre: Bardage — ravalement
Description
Description du marché: Bardage — ravalement.
Champ d'application du marché
Titre: Peintures extérieures et intérieures — papiers peints
Description
Description du marché: Peintures extérieures et intérieures — papiers peints.
Champ d'application du marché
Titre: Cloisons — plâtrerie — faux plafonds — doublages
Description
Description du marché: Cloisons — plâtrerie — faux plafonds — doublages.
Champ d'application du marché
Titre: Revêtement de sols souples — sols durs — faïence
Description
Description du marché: Revêtement de sols souples — sols durs — faïence.
Champ d'application du marché
Titre: Chauffage — ventilation
Description
Description du marché: Chauffage — ventilation.
Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — sanitaires
Description
Description du marché: Plomberie — sanitaires.
Champ d'application du marché
Titre: Électricité — courants forts — courants faibles — SSI
Description
Description du marché: Électricité — courants forts — courants faibles — SSI.
Champ d'application du marché
Titre: Toiture terrasse — étanchéité
Description
Description du marché: Toiture terrasse — étanchéité.
Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs — automatismes — monte-charges
Description
Description du marché: Ascenseurs — automatismes — monte-charges.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 063-145428
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201901608
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Voirie — réseaux divers — clôture — terrassement
Date de conclusion du contrat: 2019-10-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia Lorraine SAS
Commune postale: Florange
Pays: France 🇫🇷
Région: Lorraine🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 201901611
Nom et adresse du contractant
Nom: Cailloux BTP
Commune postale: Arnaville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20191607
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Jean Lefebvre Lorraine
Commune postale: Woippy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 201901609
Nom et adresse du contractant
Nom: TP Colle
Commune postale: Heillecourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 201901788
Nom et adresse du contractant
Nom: Leclerc
Commune postale: Hauconcourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 201901610
Nom et adresse du contractant
Nom: Muller TP
Commune postale: Rosselange
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 201901612
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Gros œuvre — maçonnerie — démolition
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: SPIE Batignolles Est
Commune postale: Villers-lès-Nancy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 201901615
Nom et adresse du contractant
Nom: Real Projets
Commune postale: Montoy-Flanville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 201901618
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 201901614
Date de conclusion du contrat: 2020-01-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Wig France Entreprise
Commune postale: Toul
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 201901616
Nom et adresse du contractant
Nom: Saribat
Commune postale: Verdun
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 201901613
Nom et adresse du contractant
Nom: Multibat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 201901619
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Charpente bois — couverture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Coanus
Commune postale: Thaon-les-Vosges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 201901621
Nom et adresse du contractant
Nom: Maddalon Frères
Commune postale: Vandières
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 201901620
Nom et adresse du contractant
Nom: Obringer
Commune postale: Marly
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Charpente métallique
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 201901622
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Menuiseries extérieures et intérieures bois — sol bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Menuiserie Fortune
Commune postale: Loisy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 201901624
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Menuisiers Réunis
Commune postale: Thionville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 201901623
Nom et adresse du contractant
Nom: Menuiserie Capdouze
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“Menuiseries métalliques et PVC — vitrerie — stores d'occultation — volets — serrurerie”
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 201901625
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Ravalement — bardage
Nom et adresse du contractant
Nom: Bove
Commune postale: Saint-Étienne-lès-Remiremont
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 201901627
Nom et adresse du contractant
Nom: Soprema
Commune postale: Metz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 201901626
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Profacade
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 201901632
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Peintures extérieures et intérieures — papiers peints
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Faust
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 201901629
Nom et adresse du contractant
Nom: Lagarde et Meregnani
Commune postale: Maxeville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 201901628
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 201901630
Nom et adresse du contractant
Nom: Peinture EGPL
Commune postale: Amanvillers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 201901631
Nom et adresse du contractant
Nom: Apib
Commune postale: Saint-Privat-la-Montagne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 201901635
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Cloisons — plâtrerie — faux plafonds — doublages
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 201901634
Nom et adresse du contractant
Nom: SEE Lauer
Commune postale: Guénange
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 201901633
Nom et adresse du contractant
Nom: Techniplafond
Commune postale: Saint-Max
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 201901636
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro Pose
Commune postale: Épinal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 201901640
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Revêtement de sols souples — sols durs — faïence
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 201901637
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 201901641
Nom et adresse du contractant
Nom: Stan Peinture
Commune postale: Nancy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 201901638
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 201901639
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 201901644
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Chauffage — ventilation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Hervé Thermique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 201901642
Nom et adresse du contractant
Nom: ETS Boucherez
Commune postale: Jouy-aux-Arches
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 201901646
Nom et adresse du contractant
Nom: Missenard Climatique
Commune postale: Saint-Julien-lès-Metz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 201901645
Date de conclusion du contrat: 2019-10-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Est Maintenance Service — Vinci Facilities
Commune postale: Norroy-le-Veneur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 201901643
Nom et adresse du contractant
Nom: SPIE Industrie & Tertiaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 201901649
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Plomberie — sanitaires
Date de conclusion du contrat: 2019-10-31 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 201901647
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 201901650
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 201901648
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 201901652
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Électricité — courants forts — courants faibles — SSI
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Come
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 201901651
Nom et adresse du contractant
Nom: Eta
Commune postale: Créhange
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 201901656
Nom et adresse du contractant
Nom: Satelec
Commune postale: Montigny-lès-Metz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 201901653
Nom et adresse du contractant
Nom: Etl
Commune postale: Vandœuvre-lès-Nancy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 201901654
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage Énergie Systèmes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 201901655
Nom et adresse du contractant
Nom: Ineo ite
Commune postale: Richemont
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 201901657
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Toiture terrasse — étanchéité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 201901658
Nom et adresse du contractant
Nom: Bove Bâtiment
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 201901662
Date de conclusion du contrat: 2019-10-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bst
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 201901660
Nom et adresse du contractant
Nom: Mayeur et Romani
Commune postale: Uckange
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 201901661
Nom et adresse du contractant
Nom: Soprema Entreprises SAS
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 201901659
Nom et adresse du contractant
Nom: Smac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 201901667
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Ascenseurs — automatismes — monte-charges
Nom et adresse du contractant
Nom: A2A
Commune postale: Laxou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 201901663
Nom et adresse du contractant
Nom: Thyssenkrupp Ascenseurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 201901664
Nom et adresse du contractant
Nom: Otis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 201901665
Nom et adresse du contractant
Nom: Kone
Commune postale: Nice
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 201901669
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Désamiantage
Nom et adresse du contractant
Nom: MN Environnement
Commune postale: Richardmenil
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 201901672
Date de conclusion du contrat: 2019-11-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Hanau SA
Commune postale: Bouxwiller
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 201901671
Nom et adresse du contractant
Nom: Codepa
Commune postale: Arches
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 201901668
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 201901670
Nom et adresse du contractant
Nom: Baruch Environnement
Commune postale: Rosheim
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 201901673
Nom et adresse du contractant
Nom: ADNE France
Commune postale: Lens
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Chaque contrat peut être consulté, sous réserve des informations protégées par le secret en matière industrielle et commerciale, après demande écrite...”
Chaque contrat peut être consulté, sous réserve des informations protégées par le secret en matière industrielle et commerciale, après demande écrite adressée à:
Région Grand Est
Direction de l'achat public
Pôle maintenance
CS 81004
57036 Metz Cedex 1.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent:
— un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent:
— un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (article L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants),
— un recours en annulation contre le marché dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat a été rendue publique.
Le délai de conclusion de marché s'entend comme la date de notification du contrat à son titulaire.
Les contrats ont été signés par la Région Grand Est le 23.10.2019.
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Source: OJS 2020/S 022-047215 (2020-01-28)