Accord-cadre relatif à la fourniture et livraison de végétaux de pépinières
Brest Métropole
La consultation est passée en vue de conclure des accords-cadres multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, tels que réglementés par l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Ces accords-cadres ont pour objet d'établir les termes régissant les marchés à passer pour la fourniture et livraison de végétaux de pépinières à Brest Métropole. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Chauvire diffusion
- • Pépinière du Buyet
- • Pépinières Caillarec
- • Pépinières de Judicarré
- • Pépinières Jean Huchet
- • Plantes › Arbustes
- • Produits de pépinière › Arbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-25 | Avis de marché |
| 2019-08-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Numéro de référence: Brest-M-DCP-2019-0020
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Arbustes 📦
Plantes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole
Adresse postale: Hôtel de Métropole — 24 rue Coat ar Gueven — CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metrople.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=113548&orgAcronyme=a1e 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-25 📅
Date limite de soumission: 2019-04-30 📅
Date de publication: 2019-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 063-145937
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 443 730 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'arbres de taille égale ou supérieure à 16/18
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison d'arbres de taille égale ou supérieure à 16/18.
Valeur estimée hors TVA: 73 730 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible 3 fois, par période de 1 an.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison d'arbres de taille égale ou supérieure à 14/16.
Valeur estimée hors TVA: 73 330 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'arbustes
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison d'arbustes.
Valeur estimée hors TVA: 84 670 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'arbustes de terre de bruyère
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et livraison d'arbustes de terre de bruyère.
Valeur estimée hors TVA: 74 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de plantes vivaces
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture et livraison de plantes vivaces.
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de lierres et plantes couvre-sols
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture et livraison de lierres et plantes couvre-sols.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre horticole de Brest Métropole — ZI du Buis, Keredern — 29820 Guilers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Hôtel de Métropole — 24 rue Coat ar Guéven — 29200 Brest.
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Division de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://rennes.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2019/S 063-145937 (2019-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Numéro de référence: Brest-M-DCP-2019-0020
Brève description:
La consultation est passée en vue de conclure des accords-cadres multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, tels que réglementés par l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Ces accords-cadres ont pour objet d'établir les termes régissant les marchés à passer pour la fourniture et livraison de végétaux de pépinières à Brest Métropole. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Arbustes 📦
Plantes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole
Adresse postale: Hôtel de Métropole — 24 rue Coat ar Gueven — CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metrople.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=113548&orgAcronyme=a1e 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-25 📅
Date limite de soumission: 2019-04-30 📅
Date de publication: 2019-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 063-145937
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
La valeur estimée indiquée correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années, pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 443 730 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'arbres de taille égale ou supérieure à 16/18
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison d'arbres de taille égale ou supérieure à 16/18.
Valeur estimée hors TVA: 73 730 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible 3 fois, par période de 1 an.
Informations complémentaires:
La valeur estimée indiquée correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années, pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'arbres de taille égale ou inférieure à 14/16
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison d'arbres de taille égale ou supérieure à 14/16.
Valeur estimée hors TVA: 73 330 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'arbustes
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison d'arbustes.
Valeur estimée hors TVA: 84 670 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'arbustes de terre de bruyère
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et livraison d'arbustes de terre de bruyère.
Valeur estimée hors TVA: 74 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de plantes vivaces
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture et livraison de plantes vivaces.
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de lierres et plantes couvre-sols
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture et livraison de lierres et plantes couvre-sols.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre horticole de Brest Métropole — ZI du Buis, Keredern — 29820 Guilers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— le formulaire MPS ou bien, si le candidat n'utilise pas le dispositif MPS, l'imprimé DC1 dûment complété ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (interdictions de soumissionner),
Afficher plus
— une copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Hôtel de Métropole — 24 rue Coat ar Guéven — 29200 Brest.
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Division de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1
Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: division des affaires juridiques — 24 rue Coat ar Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://rennes.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2019/S 063-145937 (2019-03-25)
Avis d'attribution de marché (2019-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 642214.52 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Métropole — 24 rue Coat ar Guéven — CS 73826
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-13 📅
Date de publication: 2019-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 157-387220
Se réfère à l'avis: 2019/S 063-145937
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-06 📅
Nom: Chauviré diffusion
Adresse postale: Le Logis Notre Dame
Commune postale: Le Fief-Sauvin
Code postal: 49600
Pays: France 🇫🇷
Mayenne 🏙️
Adresse Internet: http://www.chauvirediffusion.fr 🌏
Valeur totale du marché: 25 112 EUR 💰
Nom: Chauviré Diffusion
Valeur totale du marché: 33192.50 EUR 💰
Nom: Pépinières de Judicarré
Adresse postale: lieu-dit Judicarré
Commune postale: Locunolé
Code postal: 29310
Pays: Finistère 🏙️
Adresse Internet: http://www.pepinieresjudicarre.fr 🌏
Valeur totale du marché: 27569.35 EUR 💰
Nom: Pépinières Jean Huchet
Adresse postale: lieu-dit Les Creulais
Commune postale: Gennes-sur-Seiche
Code postal: 35370
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: http://www.jeanhuchet.fr 🌏
Valeur totale du marché: 26641.73 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-07 📅
Nom: Pépinières Caillarec
Adresse postale: Le Morteron
Commune postale: Motreff
Code postal: 29270
Adresse Internet: http://www.pepinierescaillarec.fr 🌏
Valeur totale du marché: 43787.85 EUR 💰
Nom: Pépinière du Buyet
Adresse postale: Le Buyet
Commune postale: Saint-Médard-en-Forez
Code postal: 42330
Pays: Haute-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.pepinieresdubuyet.fr 🌏
Valeur totale du marché: 12121.70 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1
5
2
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2019/S 157-387220 (2019-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 642214.52 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Métropole — 24 rue Coat ar Guéven — CS 73826
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-13 📅
Date de publication: 2019-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 157-387220
Se réfère à l'avis: 2019/S 063-145937
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Autres attributaires:
— Pépinières Charentaises — route de Beauregard — 16310 Montenboeuf,
— Pépinières d'Elle Normandie — 15 Le Repas — 50680 Villiers-Fossard,
— Lappen Pflanzenhandel — Herrenpfad 14 — 41334 Nettetal.
Objet
Champ d'application du marché
Autres attributaires:
— Pépinières Charentaises — route de Beauregard — 16310 Montenboeuf,
— Pépinières d'Elle Normandie — 15 Le Repas — 50680 Villiers-Fossard,
— Lappen Pflanzenhandel — Herrenpfad 14 — 41334 Nettetal.
— Pépinières Charentaises — route de Beauregard — 16310 Montemboeuf,
— Pépinières d'Elle Normandie — 15 Le Repas — 50680 Villiers-Fossard.
— Pépinières Jean Huchet — lieu-dit Les Creulais — 35370 Gennes-sur-Seiche,
— Plandanjou — 10 esplanade Jean Sauvage — 49130 Les Ponts-de-Cé.
— Barrault Horticulture — Le Morteron — 49170 La Possonière,
— Pépinière Lepage — chemin du Portu — 49130 Les Pont-de-Cé,
— Pépinières Jean Huchet — lieu-dit Les Creulais — 35370 Gennes-sur-Seiche.
Autre attributaire:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-06 📅
Nom: Chauviré diffusion
Adresse postale: Le Logis Notre Dame
Commune postale: Le Fief-Sauvin
Code postal: 49600
Pays: France 🇫🇷
Mayenne 🏙️
Adresse Internet: http://www.chauvirediffusion.fr 🌏
Valeur totale du marché: 25 112 EUR 💰
Nom: Chauviré Diffusion
Valeur totale du marché: 33192.50 EUR 💰
Nom: Pépinières de Judicarré
Adresse postale: lieu-dit Judicarré
Commune postale: Locunolé
Code postal: 29310
Pays: Finistère 🏙️
Adresse Internet: http://www.pepinieresjudicarre.fr 🌏
Valeur totale du marché: 27569.35 EUR 💰
Nom: Pépinières Jean Huchet
Adresse postale: lieu-dit Les Creulais
Commune postale: Gennes-sur-Seiche
Code postal: 35370
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: http://www.jeanhuchet.fr 🌏
Valeur totale du marché: 26641.73 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-07 📅
Nom: Pépinières Caillarec
Adresse postale: Le Morteron
Commune postale: Motreff
Code postal: 29270
Adresse Internet: http://www.pepinierescaillarec.fr 🌏
Valeur totale du marché: 43787.85 EUR 💰
Nom: Pépinière du Buyet
Adresse postale: Le Buyet
Commune postale: Saint-Médard-en-Forez
Code postal: 42330
Pays: Haute-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.pepinieresdubuyet.fr 🌏
Valeur totale du marché: 12121.70 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1
5
2
Référence
Informations complémentaires
Modalités de consultation des pièces des accords-cadres: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (tél.: +33 298335411), Brest Métropole, Hôtel de Métropole, 24 rue Coat ar Guéven.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2019/S 157-387220 (2019-08-13)
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