Accord-cadre relatif à la fourniture et livraison de végétaux de pépinières

Brest Métropole

La consultation est passée en vue de conclure des accords-cadres multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, tels que réglementés par l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Ces accords-cadres ont pour objet d'établir les termes régissant les marchés à passer pour la fourniture et livraison de végétaux de pépinières à Brest Métropole. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-25.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-25 Avis de marché
2019-08-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-03-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Brest Métropole
Adresse postale: Hôtel de Métropole — 24 rue Coat ar Gueven — CS 73826
Commune postale: Brest Cedex 2
Code postal: 29238
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Division de la commande publique
Téléphone: +33 298335411 📞
Courrier électronique: marches@brest-metrople.fr 📧
Fax: +33 298335415 📠
Région: Finistère 🏙️
URL: https://www.brest.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL de participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=113548&orgAcronyme=a1e 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à la fourniture et livraison de végétaux de pépinières Brest-M-DCP-2019-0020”
Produits/services: Produits de pépinière 📦
Brève description:
“La consultation est passée en vue de conclure des accords-cadres multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, tels que...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 443 730 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'arbres de taille égale ou supérieure à 16/18
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres 📦
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre horticole de Brest Métropole — ZI du Buis, Keredern — 29820 Guilers.
Description du marché: Fourniture et livraison d'arbres de taille égale ou supérieure à 16/18.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 73 730 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible 3 fois, par période de 1 an.
Informations complémentaires:
“La valeur estimée indiquée correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années, pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'arbres de taille égale ou inférieure à 14/16
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture et livraison d'arbres de taille égale ou supérieure à 14/16.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 73 330 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'arbustes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes 📦
Description du marché: Fourniture et livraison d'arbustes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 670 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'arbustes de terre de bruyère
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture et livraison d'arbustes de terre de bruyère.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 74 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de plantes vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes 📦
Description du marché: Fourniture et livraison de plantes vivaces.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de lierres et plantes couvre-sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de lierres et plantes couvre-sols.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— le formulaire MPS ou bien, si le candidat n'utilise pas le dispositif MPS, l'imprimé DC1 dûment complété ou bien une lettre de candidature (accompagnée en...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-30 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-30 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel de Métropole — 24 rue Coat ar Guéven — 29200 Brest.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 20123.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: division des affaires juridiques — 24 rue Coat ar Guéven — CS...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
URL: http://rennes.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
URL: http://rennes.tribunaladministratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 063-145937 (2019-03-25)
Avis d'attribution de marché (2019-08-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Métropole — 24 rue Coat ar Guéven — CS 73826

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 642214.52 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Autres attributaires: — Pépinières Charentaises — route de Beauregard — 16310 Montenboeuf, — Pépinières d'Elle Normandie — 15 Le Repas — 50680...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Autres attributaires: — Pépinières Charentaises — route de Beauregard — 16310 Montemboeuf, — Pépinières d'Elle Normandie — 15 Le Repas — 50680 Villiers-Fossard.”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Autres attributaires: — Pépinières Jean Huchet — lieu-dit Les Creulais — 35370 Gennes-sur-Seiche, — Plandanjou — 10 esplanade Jean Sauvage — 49130 Les Ponts-de-Cé.”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Autres attributaires: — Barrault Horticulture — Le Morteron — 49170 La Possonière, — Pépinière Lepage — chemin du Portu — 49130 Les Pont-de-Cé, — Pépinières...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Autre attributaire: — Pépinières Jean Huchet — lieu-dit Les Creulais — 35370 Gennes-sur-Seiche.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 063-145937

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019-02027
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et livraison d'arbres de taille égale ou supérieure à 16/18
Date de conclusion du contrat: 2019-08-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Chauviré diffusion
Adresse postale: Le Logis Notre Dame
Commune postale: Le Fief-Sauvin
Code postal: 49600
Pays: France 🇫🇷
Région: Mayenne 🏙️
URL: http://www.chauvirediffusion.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 112 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2019-2028
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et livraison d'arbres de taille égale ou inférieure à 14/16
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Chauviré Diffusion
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33192.50 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2019-2029
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture et livraison d'arbustes
Nom et adresse du contractant
Nom: Pépinières de Judicarré
Adresse postale: lieu-dit Judicarré
Commune postale: Locunolé
Code postal: 29310
Région: Finistère 🏙️
URL: http://www.pepinieresjudicarre.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27569.35 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2019-2030
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture et livraison d'arbustes de terre de bruyère
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Pépinières Jean Huchet
Adresse postale: lieu-dit Les Creulais
Commune postale: Gennes-sur-Seiche
Code postal: 35370
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
URL: http://www.jeanhuchet.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26641.73 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2019-2031
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture et livraison de plantes vivaces
Date de conclusion du contrat: 2019-08-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Pépinières Caillarec
Adresse postale: Le Morteron
Commune postale: Motreff
Code postal: 29270
URL: http://www.pepinierescaillarec.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43787.85 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2019-2032
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture et livraison de lierres et plantes couvre-sols
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pépinière du Buyet
Adresse postale: Le Buyet
Commune postale: Saint-Médard-en-Forez
Code postal: 42330
Région: Haute-Loire 🏙️
URL: http://www.pepinieresdubuyet.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12121.70 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Modalités de consultation des pièces des accords-cadres: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (tél.: +33 298335411), Brest...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2019/S 157-387220 (2019-08-13)