La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures horticoles:
— fourniture et livraison de terreaux, paillages, bulbes, plantes annuelles/bisannuelles,
— fournitures horticoles, protection biologique intégrée, paillage jeux, et interventions sur arbres.
Concernant les lots n 7 et 8, Brest Métropole est coordonnateur du groupement de commandes constitué pour des prestations de «Travaux, fournitures et services en matière d'espaces verts» entre Brest Métropole et la Ville de Brest.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-02.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-09-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Brest Métropole
Adresse postale: Division de la commande publique — 24 rue Coat ar Gueven — CS 73826
Commune postale: Brest Cedex 02
Code postal: 29238
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 298335411📞
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr📧
Fax: +33 298335415 📠
Région: Finistère🏙️
URL: https://www.brest.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Brest
Adresse postale: 2 rue Frézier — CS 63834
Commune postale: Brest Cedex 2
Personne de contact: Division de la commande publique
Téléphone: +33 2335411📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à la fourniture et livraison de fournitures horticoles
Brest-M-DCP-2019-0049”
Produits/services: Produits horticoles📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande...”
Brève description
La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures horticoles:
— fourniture et livraison de terreaux, paillages, bulbes, plantes annuelles/bisannuelles,
— fournitures horticoles, protection biologique intégrée, paillage jeux, et interventions sur arbres.
Concernant les lots n 7 et 8, Brest Métropole est coordonnateur du groupement de commandes constitué pour des prestations de «Travaux, fournitures et services en matière d'espaces verts» entre Brest Métropole et la Ville de Brest.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 346 707 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de terreaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest Métropole.
Description du marché: Fourniture et livraison de terreaux.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 364 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Second semestre 2023.
Informations complémentaires:
“Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes:
— montant annuel mini: 8 000 EUR,
— montant annuel maxi: 32 000 EUR.
Le présent lot...”
Informations complémentaires
Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes:
— montant annuel mini: 8 000 EUR,
— montant annuel maxi: 32 000 EUR.
Le présent lot est soumis à des conditions environnementales dans le cadre de son exécution.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de paillages
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Description du marché: Fourniture et livraison de paillages.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 923 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Description du marché: Fourniture et livraison de bulbes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 876 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes:
— montant annuel mini: 5 000 EUR,
— montant annuel maxi: 20 000 EUR.
Le présent lot...”
Informations complémentaires
Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes:
— montant annuel mini: 5 000 EUR,
— montant annuel maxi: 20 000 EUR.
Le présent lot est soumis à des conditions environnementales dans le cadre de son exécution.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de plantes annuelles/bisannuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de plantes annuelles/bisannuelles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 724 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes:
— montant annuel mini: 10 000 EUR,
— montant annuel maxi: 40 000 EUR.
Ce lot est...”
Informations complémentaires
Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes:
— montant annuel mini: 10 000 EUR,
— montant annuel maxi: 40 000 EUR.
Ce lot est soumis à des conditions sociales dans le cadre de son exécution, conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de fournitures horticoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de fournitures horticoles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58 902 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes:
— montant annuel mini: 10 000 EUR,
— montant annuel maxi: 40 000 EUR.
La valeur...”
Informations complémentaires
Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes:
— montant annuel mini: 10 000 EUR,
— montant annuel maxi: 40 000 EUR.
La valeur estimée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années. Le présent lot est soumis à des conditions environnementales dans le cadre de son exécution.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'éléments de protection biologique intégrée
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture et livraison d'éléments de protection biologique intégrée.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 280 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes:
— montant annuel mini: 3 000 EUR,
— montant annuel maxi: 12 000 EUR.
La valeur...”
Informations complémentaires
Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes:
— montant annuel mini: 3 000 EUR,
— montant annuel maxi: 12 000 EUR.
La valeur estimée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années. Le présent lot est soumis à des conditions environnementales dans le cadre de son exécution.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de paillage pour aires de jeux
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de paillage pour aires de jeux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le contrat est conclu sans montant minimum ni maximum. La valeur estimée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3...”
Informations complémentaires
Le contrat est conclu sans montant minimum ni maximum. La valeur estimée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années. Le présent lot est soumis à des conditions environnementales dans le cadre de son exécution.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Interventions sur arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Description du marché: Interventions sur arbres.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 638 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le contrat est conclu sans montant HT annuel minimum ni maximum. La valeur estimée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen...”
Informations complémentaires
Le contrat est conclu sans montant HT annuel minimum ni maximum. La valeur estimée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années. Le présent lot est soumis à des conditions environnementales dans le cadre de son exécution.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Si la candidature est présentée sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises: identification de l'ensemble des membres du groupement, forme du...”
Liste et brève description des conditions
Si la candidature est présentée sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises: identification de l'ensemble des membres du groupement, forme du groupement, habilitation du mandataire. Par ailleurs les éléments relatifs à la situation juridique et aux capacités économiques, techniques et professionnelles demandés ci-dessous doivent être fournis pour chaque membre du groupement. Renseignements concernant la situation juridique du candidat tels que prévus aux articles R. 2124-3 et R. 2124 -4 du code de la commande publique:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Cf. article 4.1 du règlement de consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-03
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel de Métropole.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Second semestre 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. La valeur estimée indiquée dans le présent avis s'entend...”
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. La valeur estimée indiquée dans le présent avis s'entend correspond au volume d'affaires moyen HT des 3 dernières années, pour la durée totale potentielle de l'accord-cadre (reconductions comprises). Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — Ils peuvent aussi utiliser le service Document unique de marché européen (DUME) disponible sur Megalis. Depuis le 1.10.2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis. Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante: marches@brest-metropole.fr — Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalisbretagne.org/ — Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5.2 du règlement de consultation. Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: division des affaires juridiques — 24 rue Coat ar Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 02.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2019/S 172-419118 (2019-09-04)
Avis d'attribution de marché (2020-01-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Division de la commande publique, 24 rue Coat ar Gueven, CS 73826
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: 2 rue Frézier, CS 63834
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande...”
Brève description
La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures horticoles: fourniture et livraison de terreaux, paillages, bulbes, plantes annuelles/bisannuelles, fournitures horticoles, protection biologique intégrée, paillage jeux, et interventions sur arbres. Concernant les lots n 7 et 8. Brest Métropole est coordonnateur du groupement de commandes constitué pour des prestations de «Travaux, fournitures et services en matière d'espaces verts» entre Brest Métropole et la Ville de Brest. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 à R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14, L. 2113-6 à L. 2113-7 pour les lots n 7 et 8, et article L. 2113-12 pour le lot n 4, du code de la commande publique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 114423.68 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 172-419118
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-0256
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et livraison de terreaux
Date de conclusion du contrat: 2019-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Premier tech GHA
Adresse postale: Le Ciron
Commune postale: Vivy
Code postal: 49680
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
URL: http://www.premier-tech-gha.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12802.36 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-0257
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et livraison de paillages
Date de conclusion du contrat: 2019-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Le Gall CORRE
Adresse postale: Croas ar Valy
Commune postale: Plouénan
Code postal: 29420
Région: Finistère🏙️
URL: http://legallcorre.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12554.95 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-0258
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture et livraison de bulbes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Bragetrac Fleuri
Adresse postale: 8 rue des Lilas
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24037
Région: Dordogne🏙️
URL: http://www.brageirac-fleuri.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12426.65 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020-0259
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture et livraison de plantes annuelles/bisannuelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: ESAT Les Genets d'Or — Ploudalmézeau
Adresse postale: Rue du Léon
Commune postale: Ploudalmézeau
Code postal: 29830
URL: http://www.lesgenetsdor.fr🌏
Nom: ESAT Les Genets d'Or — Landudec
Adresse postale: Mutualité santé sociale, 14 rue Colbert
Commune postale: Lorient Cedex
Code postal: 56325
Région: Morbihan🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21298.06 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020-0260
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture et livraison de fournitures horticoles
Nom et adresse du contractant
Nom: SASU Hortibreiz
Adresse postale: 14 rue Louis Armand — ZL de Keriven
Commune postale: Caudan Cedex
Code postal: 56854
URL: http://www.hortibreiz.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19690.18 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2020-0261
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture et livraison d'éléments de protection biologique intégrée
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Le Gall — CORRE
URL: http://www.legallcorre.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6795.36 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2020-0262
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture et livraison de paillage pour aires de jeux
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro de contrat: 2020-0263
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Interventions sur arbres
Date de conclusion du contrat: 2019-12-31 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Bro Léon élagage
Adresse postale: 2 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Bourg Blanc
Code postal: 29860
URL: http://www.broleon.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 300 💰
“Modalités de consultation des pièces de l'accord-cadre: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (Tél.: +33 298335411), Brest...”
Modalités de consultation des pièces de l'accord-cadre: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (Tél.: +33 298335411), Brest métropole, Hôtel de métropole, 24 rue Coat-ar-Guéven.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2020/S 011-021201 (2020-01-14)